Réalisation d'une enquête régionale par téléphone sur les pratiques de déplacements tous modes des habitants de la région Rhône-Alpes du lundi au vendredi. Elle concerne la préparation, la réalisation de la collecte et les premiers traitements
Région Rhône-Alpes
Réalisation d'une enquête régionale par téléphone sur les pratiques de déplacements tous modes des habitants de la région Rhône-Alpes du lundi au vendredi. Elle concerne la préparation, la réalisation de la collecte et les premiers traitements.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-08 | Avis de marché |
| 2012-04-19 | Informations complémentaires |
| 2012-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction des transports, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Courrier électronique: afournier@rhonealpes.fr 📧
Téléphone: +33 426734000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 50-081759
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 12S0165
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Point de contact: Anne Fournier
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0165
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 050-081759 (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Quantité ou étendue:
L'objectif principal de cette enquête est de recueillir les pratiques de déplacements des habitants de communes de la région Rhône-Alpes un jour "normal et moyen" de période scolaire.Elle a également pour objet la réalisation de recueils complémentaires sur la mobilité du week end des habitants de la région Rhône-Alpes et par Internet pour les personnes non répondants par téléphone.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction des transports, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Courrier électronique: afournier@rhonealpes.fr 📧
Téléphone: +33 426734000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 50-081759
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Etendue et mode de la consultation:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Forme du marché:
Le marché est à tranches conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics, composé d'une tranche ferme et de quatre (4) tranches conditionnelles.
— la tranche ferme relative à la réalisation de la vague 1 d'enquête sur les déplacements tous modes (octobre 2012 à avril 2013), est traitée à prix forfaitaire.
Cette tranche ferme fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle pour l'enquête par internet des déplacements des personnes non-répondants à l'enquête par téléphone de la vague 1. Cette prestation est traitée à prix forfaitaire.
— la tranche conditionnelle n° 1 relative à la réalisation de la vague 2 d'enquête sur les déplacements tous modes (octobre 2013 à avril 2014), est traitée à prix forfaitaire.
Cette tranche ferme fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle pour l'enquête par internet des déplacements des personnes non-répondants à l'enquête par téléphone de la vague 2. Cette prestation est traitée à prix forfaitaire.
— la tranche conditionnelle n° 2 relative à la réalisation de la vague 3 d'enquête sur les déplacements tous modes (octobre 2014 à avril 2015), est traitée à prix forfaitaire.
Cette tranche ferme fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle pour l'enquête par internet des déplacements des personnes non-répondants à l'enquête par téléphone de la vague 3. Cette prestation est traitée à prix forfaitaire.
— la tranche conditionnelle n° 3 relative à la réalisation des enquêtes par téléphone sur les déplacements week-end durant la réalisation de la vague 2, est traitée à prix forfaitaire,
— la tranche conditionnelle n° 4 relative à la réalisation des enquêtes par téléphone sur les déplacements week-end durant la réalisation de la vague 3, est traitée à prix forfaitaire.
Le non affermissement d'une tranche n'ouvre pas droit à des indemnités d'attente ou de dédit.
Délais et durée du marché:
La tranche ferme démarrera à compter de la date de notification du marché pour une durée de 14 mois.
La tranche conditionnelle n° 1 sera affermie par ordre de service au plus tard 2 mois avant la fin de la tranche ferme pour une durée de 14 mois.
La tranche conditionnelle n° 2 sera affermie par ordre de service au plus tard 2 mois avant la fin de la tranche conditionnelle n° 1 pour une durée de 14 mois.
La tranche conditionnelle n° 3 sera affermie par ordre de service au plus tard 2 mois avant la fin de la tranche ferme pour une durée de 14 mois.
La tranche conditionnelle n° 4 sera affermie par ordre de service au plus tard 2 mois avant la fin de la tranche conditionnelle n° 1 pour une durée de 14 mois.
La durée maximale du marché est de 38 mois.
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'une enquête régionale par téléphone sur les pratiques de déplacements tous modes des habitants de la région Rhône-Alpes du lundi au vendredi. Elle concerne la préparation, la réalisation de la collecte et les premiers traitements.
Quantité ou étendue:
L'objectif principal de cette enquête est de recueillir les pratiques de déplacements des habitants de communes de la région Rhône-Alpes un jour "normal et moyen" de période scolaire.
Elle a également pour objet la réalisation de recueils complémentaires sur la mobilité du week end des habitants de la région Rhône-Alpes et par Internet pour les personnes non répondants par téléphone.
La présente consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles (ex-options) au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Point de contact: Anne Fournier
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0165
Informations complémentaires
Etendue et mode de la consultation:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Forme du marché:
Le marché est à tranches conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics, composé d'une tranche ferme et de quatre (4) tranches conditionnelles.
— la tranche ferme relative à la réalisation de la vague 1 d'enquête sur les déplacements tous modes (octobre 2012 à avril 2013), est traitée à prix forfaitaire.
Cette tranche ferme fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle pour l'enquête par internet des déplacements des personnes non-répondants à l'enquête par téléphone de la vague 1. Cette prestation est traitée à prix forfaitaire.
— la tranche conditionnelle n° 1 relative à la réalisation de la vague 2 d'enquête sur les déplacements tous modes (octobre 2013 à avril 2014), est traitée à prix forfaitaire.
Cette tranche ferme fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle pour l'enquête par internet des déplacements des personnes non-répondants à l'enquête par téléphone de la vague 2. Cette prestation est traitée à prix forfaitaire.
— la tranche conditionnelle n° 2 relative à la réalisation de la vague 3 d'enquête sur les déplacements tous modes (octobre 2014 à avril 2015), est traitée à prix forfaitaire.
Cette tranche ferme fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle pour l'enquête par internet des déplacements des personnes non-répondants à l'enquête par téléphone de la vague 3. Cette prestation est traitée à prix forfaitaire.
— la tranche conditionnelle n° 3 relative à la réalisation des enquêtes par téléphone sur les déplacements week-end durant la réalisation de la vague 2, est traitée à prix forfaitaire,
— la tranche conditionnelle n° 4 relative à la réalisation des enquêtes par téléphone sur les déplacements week-end durant la réalisation de la vague 3, est traitée à prix forfaitaire.
Le non affermissement d'une tranche n'ouvre pas droit à des indemnités d'attente ou de dédit.
Délais et durée du marché:
La tranche ferme démarrera à compter de la date de notification du marché pour une durée de 14 mois.
La tranche conditionnelle n° 1 sera affermie par ordre de service au plus tard 2 mois avant la fin de la tranche ferme pour une durée de 14 mois.
La tranche conditionnelle n° 2 sera affermie par ordre de service au plus tard 2 mois avant la fin de la tranche conditionnelle n° 1 pour une durée de 14 mois.
La tranche conditionnelle n° 3 sera affermie par ordre de service au plus tard 2 mois avant la fin de la tranche ferme pour une durée de 14 mois.
La tranche conditionnelle n° 4 sera affermie par ordre de service au plus tard 2 mois avant la fin de la tranche conditionnelle n° 1 pour une durée de 14 mois.
La durée maximale du marché est de 38 mois.
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 050-081759 (2012-03-08)
Informations complémentaires (2012-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127516
Se réfère à l'avis: 2012/S 50-081759
Numéro JO-S: 78
Source: OJS 2012/S 078-127516 (2012-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127516
Se réfère à l'avis: 2012/S 50-081759
Numéro JO-S: 78
Source: OJS 2012/S 078-127516 (2012-04-19)
Avis d'attribution de marché (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 447 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278320
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-20 📅
Nom: Alycesofreco
Adresse postale: 5 rue du Lac
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 168-278320 (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 447 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278320
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Procédure et voies de recours Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 26.7.2012. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Annonce no183, BOAMP 51 B du 13.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-20 📅
Nom: Alycesofreco
Adresse postale: 5 rue du Lac
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 168-278320 (2012-08-30)
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