Réalisation d'analyses destinées à la surveillance microbiologique de l'environnement pour le Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis

Quantité ou étendue

Une variante libre est autorisée à condition d'avoir répondu à la solution de base. Les soumissionnaires sont autorisés à proposer une variante libre. Celle-ci est autorisée aux seules conditions suivantes: qu'elle réponde aux exigences techniques et qu'elle apporte des qualités équivalentes ou des économies substantielles. Elles seront présentées sous la même forme que l'offre de base.

Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur: groupe hospitalier de la rochelle - rE - aunis Etablissement Public de santé direction des services économiques rue du docteur Schweitzer Téléphone: 05 46 45 51 14 télécopie: 05 46 45 51 10 direction@ch-larochelle.fr 17 019 La Rochelle Cedex 01 france type de Pouvoir Adjudicateur: Autre / Santé Mode de passation: appel d'offres ouvert établi en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics Objet du marché: le présent marché vise la réalisation des analyses récurrentes liées au programme de routine de surveillance: Dans le cadre du groupement de commandes: - du Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis: Site St Louis et Lafond et Site de St Martin de Ré - du Centre Hospitalier de Rochefort - de l'ehpad - résidence du Val de Gères de Surgères - du Centre de Soins de Suite du Château de Marlonges. La description des l'objet et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières. Durée du marché: le marché est un marché de service conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Le Groupe Hospitalier de La Rochelle - ré - aunis, en tant que coordonnateur du groupement, prend la décision de reconduire ou non le marché quatre mois avant sa date anniversaire par courrier simple. Son silence vaut reconduction tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. modalités d'exécution: Le marché est conclu pour les quantités minimums et maximums annuelles indiquées au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics, le présent marché est passé pour les montants minimums et maximums suivants: g h de La Rochelle - ré - aunis (Site de La Rochelle - blanchisserie de Périgny - saint Martin de Ré) Montant minimum annuel HT: 37 150 euros montant maximum annuel HT:69 000 euros centre Hospitalier de Rochefort Montant minimum annuel HT: 13 200 euros Montant maximum annuel HT: 24 500 euros centre de Soins de Suite du Château de Marlonges Montant minimum annuel HT: 500 euros montant maximum annuel HT: 870 euros ehpad Résidence du Val de Gères Montant minimum annuel HT: 1 888 euros montant maximum annuel HT: 3 500 euros justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: pièces administratives demandées aux candidats désignation Objet Imprimé Dc1 Lettre de candidature imprimé Dc2 Déclaration du candidat présentation de l'entreprise (effectif, CA sur les 3 derniers exercices...) références et expérience en termes de prestations similaires Les formulaires Dc1 et Dc2 sont également directement téléchargeables sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm Conformément à l'article 46 du code des marchéspublics, le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché produira en outre: a) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales, b) les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. c) Attestations d'assurance ces certificats devront être transmis à l'administration dans les 10 jours qui suivront sa demande. Le marché ne pourra être notifié qu'une fois ces certificats délivrés. critères d'attribution: la sélection des candidatures s'effectuera conformément aux dispositions des articles 44, 45, 52 et 58 du Code des Marchés Publics. Après sélection des candidatures, le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des marchés publics. les offres devront être conformes aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières. Sur la base de critères ci-dessous énoncés, le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse. l'analyse des offres s'appuiera sur les critères mentionnés ci-dessous avec leur pondération: - critère no1: Montant forfaitaire des analyses. Pondération 40 %. - Critère no2: Valeur des procédés et des méthodes propres à la réalisation des prélèvements et des analyses. Pondération 40 %. - Critère no3: Moyens humains consacrés à l'exécution du marché. Pondération 20 %. conditions d'obtention des dossiers: un dossier de consultation sera remis gratuitement par courrier ou envoyé par mail à chaque candidat qui en fera la demande par télécopie uniquement au 05 46 45 51 10. conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, les candidats peuvent également télécharger le dossier de consultation sur le site: www.achatpublic.com. Les frais d'accès au réseau étant à la charge du candidat. Pour cela, ils devront compléter un formulaire d'identification où ilsrempliront leur nom, leur adresse électronique et le nom d'un correspondant afin de pouvoir lui transmettre toute information complémentaire sur la présente consultation. Afin de pouvoir lire les documents du dossier de consultation, les candidats vérifieront qu'ils disposent bien des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat®.Pdf et les fichiers compressés au format zip (.zip). Rappelons également que les candidats ne doivent pas: - utiliser certains outils informatiques tels que les " macros " - ne doivent pas crypter eux même leur candidature et leur offre, le cryptage étant réalisé par la plateforme de dématérialisation. nous rappelons aux candidats que le retrait du dossier de consultation par voie électronique ne les oblige pas à répondre à la consultation électroniquement. conditions d'envoi ou de remise des offres: les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie dématérialisée. les candidats intéressés par cette consultation doivent adresser au Groupe Hospitalier un dossier avant la date limite mentionnée ci-dessous. s'ils procèdent par courrier, ils doivent transmettre leur dossier dans une enveloppe portant la mention: "Appel d'offres ouvert / ne pas ouvrir / Réalisation d'analyses destinées à la surveillance microbiologique de l'environnement pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle - ré - aunis en 1 lot unique ". Ainsi que le nom/raison sociale et cachet du candidat. les offres seront remises en deux exemplaires dans une enveloppe unique contenant les renseignements demandés pour l'examen des candidatures et leur offre. Les dossiers doivent être adressés par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Groupe hospitalier de La Rochelle - ré - aunis M. le directeur Rue du Docteur Schweitzer 17019la rochelle cedex 01 les dossiers peuvent également être déposés contre récépissé au Secrétariat de la Direction des Services Economiques, 18 rue des Corderies, 17 000 La Rochelle. Le secrétariat de la Direction des Services Economiques est le seul et unique lieu où les dossiers peuvent être déposés contre récépissé, à l'exclusion de tout autre lieu, site ou service du groupe hospitalier de La Rochelle - ré - aunis. Seul le récépissé délivré par le secrétariat de la Direction des Services Economiques peut constituer une preuve certaine de dépôt de la candidature avant la date et heure limite de remise. Les candidats sont invités à appeler l'attention de leurs éventuels prestataires de messagerie ou de portage de pli sur ce point. Le dossier de Consultation des Entreprises sera transmis gratuitement par courrier aux candidats qui en feront la demande par télécopie au 05 46 45 51 10, ou téléchargé sur la plateforme www.achatpublic.com. Contenu de l'offre: le dossier à remettre par les candidats comprendra la (ou les) pièce(s) suivante(s): - l'Acte d'engagement et ses annexes: Bordereaux de prix (base et option obligatoire) (les annexes bordereaux de prix, seront à compléter obligatoirement (sous peine de rejet de l'offre). l'acte d'engagement et ses annexes devront être paraphés et signés par le candidat. Ces documents doivent également porter le cachet commercial du candidat. * Le présent Cahier des Clauses Particulières et ses annexes: - annexe 1: Modalités de commande et de restitution des résultats (une fiche par établissement concerné) - annexe 2: La fiche descriptive technique à remplir obligatoirement par le candidat (sous peine de rejet de l'offre). - annexe 3: Protocole de sécurité de l'établissement. renseignements complémentaires: Renseignements administratifs et techniques: Direction des Services Economiques Partie administrative Mme Dussoulier/M.Larcher Tél: 05.46.45.51.08/05.46.45.69.69 mail: myriam.dussoulier@ch-larochelle.fr mail: clement.larcher@ch-larochelle.fr partie technique Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis Site de La Rochelle Mme Brugier/Mme Vasse Pharmaciens Hygiéniste Tel: 05.46.45.88.50 mail: christine.brugier@ch-larochelle.fr / laurence.vasse@ch-larochelle.fr site de St Martin de Ré Mme Bernard Nadine Cadre de Santé Tél: 05 46 09 79 55 email: nadine.bernard@ch-larochelle.fr centre Hospitalier de Rochefort Mme Paquereau Evelyne Médecin Hygiéniste Tél: 05 46 88 51 62 ou 05 46 88 51 69 email: evelyne.paquereau@ch-rochefort.fr marlonges: Me Albert, attachée d'administration Tél: 05 46 27 48 48 email: chateau.marlonges@wanadoo.fr surgeres: Mme le brozec Cadre de santé tél: 05 46 07 07 01 email: sophie.lebrozec@ch-larochelle.fr attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2012.

Description des options

Options libres: toutes les options libres, susceptibles d'améliorer la prestation souhaitée, sont acceptées option obligatoire sur laquelle doit s'engager le candidat: Réalisation d'analyses spécifiques à la recherche de pathogènes spécifiques en cas d'apparition d'un phénomène épidémique.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Le financement du marché est assuré par les ressources propres du Centre hospitalier de La Rochelle. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels du Centre hospitalier pour les exercices considérés. Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le comptable du centre hospitalier. Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des Marchés publics, le titulaire du marché peut prétendre au versement d'une avance forfaitaire si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics. Si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. Un même co-traitant ne sera pas admis à concourir dans plusieurs groupements distincts. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché vis à vis du maître de l'ouvrage. Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché.

Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur: groupe hospitalier de la rochelle - rE - aunis Etablissement Public de santé direction des services économiques rue du docteur Schweitzer Téléphone: 05 46 45 51 14 télécopie: 05 46 45 51 10 direction@ch-larochelle.fr 17 019 La Rochelle Cedex 01 france type de Pouvoir Adjudicateur: Autre / Santé Mode de passation: appel d'offres ouvert établi en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics Objet du marché: le présent marché vise la réalisation des analyses récurrentes liées au programme de routine de surveillance: Dans le cadre du groupement de commandes: - du Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis: Site St Louis et Lafond et Site de St Martin de Ré - du Centre Hospitalier de Rochefort - de l'ehpad - résidence du Val de Gères de Surgères - du Centre de Soins de Suite du Château de Marlonges. La description des l'objet et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières. Durée du marché: le marché est un marché de service conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Le Groupe Hospitalier de La Rochelle - ré - aunis, en tant que coordonnateur du groupement, prend la décision de reconduire ou non le marché quatre mois avant sa date anniversaire par courrier simple. Son silence vaut reconduction tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. modalités d'exécution: Le marché est conclu pour les quantités minimums et maximums annuelles indiquées au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics, le présent marché est passé pour les montants minimums et maximums suivants: g h de La Rochelle - ré - aunis (Site de La Rochelle - blanchisserie de Périgny - saint Martin de Ré) Montant minimum annuel HT: 37 150 euros montant maximum annuel HT:69 000 euros centre Hospitalier de Rochefort Montant minimum annuel HT: 13 200 euros Montant maximum annuel HT: 24 500 euros centre de Soins de Suite du Château de Marlonges Montant minimum annuel HT: 500 euros montant maximum annuel HT: 870 euros ehpad Résidence du Val de Gères Montant minimum annuel HT: 1 888 euros montant maximum annuel HT: 3 500 euros justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: pièces administratives demandées aux candidats désignation Objet Imprimé Dc1 Lettre de candidature imprimé Dc2 Déclaration du candidat présentation de l'entreprise (effectif, CA sur les 3 derniers exercices...) références et expérience en termes de prestations similaires Les formulaires Dc1 et Dc2 sont également directement téléchargeables sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm Conformément à l'article 46 du code des marchéspublics, le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché produira en outre: a) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales, b) les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. c) Attestations d'assurance ces certificats devront être transmis à l'administration dans les 10 jours qui suivront sa demande. Le marché ne pourra être notifié qu'une fois ces certificats délivrés. critères d'attribution: la sélection des candidatures s'effectuera conformément aux dispositions des articles 44, 45, 52 et 58 du Code des Marchés Publics. Après sélection des candidatures, le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des marchés publics. les offres devront être conformes aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières. Sur la base de critères ci-dessous énoncés, le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse. l'analyse des offres s'appuiera sur les critères mentionnés ci-dessous avec leur pondération: - critère no1: Montant forfaitaire des analyses. Pondération 40 %. - Critère no2: Valeur des procédés et des méthodes propres à la réalisation des prélèvements et des analyses. Pondération 40 %. - Critère no3: Moyens humains consacrés à l'exécution du marché. Pondération 20 %. conditions d'obtention des dossiers: un dossier de consultation sera remis gratuitement par courrier ou envoyé par mail à chaque candidat qui en fera la demande par télécopie uniquement au 05 46 45 51 10. conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, les candidats peuvent également télécharger le dossier de consultation sur le site: www.achatpublic.com. Les frais d'accès au réseau étant à la charge du candidat. Pour cela, ils devront compléter un formulaire d'identification où ilsrempliront leur nom, leur adresse électronique et le nom d'un correspondant afin de pouvoir lui transmettre toute information complémentaire sur la présente consultation. Afin de pouvoir lire les documents du dossier de consultation, les candidats vérifieront qu'ils disposent bien des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat®.Pdf et les fichiers compressés au format zip (.zip). Rappelons également que les candidats ne doivent pas: - utiliser certains outils informatiques tels que les " macros " - ne doivent pas crypter eux même leur candidature et leur offre, le cryptage étant réalisé par la plateforme de dématérialisation. nous rappelons aux candidats que le retrait du dossier de consultation par voie électronique ne les oblige pas à répondre à la consultation électroniquement. conditions d'envoi ou de remise des offres: les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie dématérialisée. les candidats intéressés par cette consultation doivent adresser au Groupe Hospitalier un dossier avant la date limite mentionnée ci-dessous. s'ils procèdent par courrier, ils doivent transmettre leur dossier dans une enveloppe portant la mention: "Appel d'offres ouvert / ne pas ouvrir / Réalisation d'analyses destinées à la surveillance microbiologique de l'environnement pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle - ré - aunis en 1 lot unique ". Ainsi que le nom/raison sociale et cachet du candidat. les offres seront remises en deux exemplaires dans une enveloppe unique contenant les renseignements demandés pour l'examen des candidatures et leur offre. Les dossiers doivent être adressés par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Groupe hospitalier de La Rochelle - ré - aunis M. le directeur Rue du Docteur Schweitzer 17019la rochelle cedex 01 les dossiers peuvent également être déposés contre récépissé au Secrétariat de la Direction des Services Economiques, 18 rue des Corderies, 17 000 La Rochelle. Le secrétariat de la Direction des Services Economiques est le seul et unique lieu où les dossiers peuvent être déposés contre récépissé, à l'exclusion de tout autre lieu, site ou service du groupe hospitalier de La Rochelle - ré - aunis. Seul le récépissé délivré par le secrétariat de la Direction des Services Economiques peut constituer une preuve certaine de dépôt de la candidature avant la date et heure limite de remise. Les candidats sont invités à appeler l'attention de leurs éventuels prestataires de messagerie ou de portage de pli sur ce point. Le dossier de Consultation des Entreprises sera transmis gratuitement par courrier aux candidats qui en feront la demande par télécopie au 05 46 45 51 10, ou téléchargé sur la plateforme www.achatpublic.com. Contenu de l'offre: le dossier à remettre par les candidats comprendra la (ou les) pièce(s) suivante(s): - l'Acte d'engagement et ses annexes: Bordereaux de prix (base et option obligatoire) (les annexes bordereaux de prix, seront à compléter obligatoirement (sous peine de rejet de l'offre). l'acte d'engagement et ses annexes devront être paraphés et signés par le candidat. Ces documents doivent également porter le cachet commercial du candidat. * Le présent Cahier des Clauses Particulières et ses annexes: - annexe 1: Modalités de commande et de restitution des résultats (une fiche par établissement concerné) - annexe 2: La fiche descriptive technique à remplir obligatoirement par le candidat (sous peine de rejet de l'offre). - annexe 3: Protocole de sécurité de l'établissement. renseignements complémentaires: Renseignements administratifs et techniques: Direction des Services Economiques Partie administrative Mme Dussoulier/M.Larcher Tél: 05.46.45.51.08/05.46.45.69.69 mail: myriam.dussoulier@ch-larochelle.fr mail: clement.larcher@ch-larochelle.fr partie technique Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis Site de La Rochelle Mme Brugier/Mme Vasse Pharmaciens Hygiéniste Tel: 05.46.45.88.50 mail: christine.brugier@ch-larochelle.fr / laurence.vasse@ch-larochelle.fr site de St Martin de Ré Mme Bernard Nadine Cadre de Santé Tél: 05 46 09 79 55 email: nadine.bernard@ch-larochelle.fr centre Hospitalier de Rochefort Mme Paquereau Evelyne Médecin Hygiéniste Tél: 05 46 88 51 62 ou 05 46 88 51 69 email: evelyne.paquereau@ch-rochefort.fr marlonges: Me Albert, attachée d'administration Tél: 05 46 27 48 48 email: chateau.marlonges@wanadoo.fr surgeres: Mme le brozec Cadre de santé tél: 05 46 07 07 01 email: sophie.lebrozec@ch-larochelle.fr attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.