Ports D'Hyeres - travaux et prestations en sites maritimes et fluvial - marchés à bons de commande - année 2013 - appel d'offres ouvert
Commune de Hyères
Ports D'Hyeres - travaux et prestations en sites maritimes et fluvial - marchés à bons de commande - année 2013.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EURL Birukoff
- • Opsia Méditerranée mandataire du groupement : Opsia Méditerranée / Opsia bureau d'études
- • Spada travaux publics
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services de levés bathymétriques
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux de dragage et de pompage
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-30 | Avis de marché |
| 2013-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dragage et de pompage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de dragage et de pompage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, service commande publique
Code postal: 83400
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/ville-hyeres 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date limite de soumission: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278568
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Prestations de géomètres-bathymétrie-plans topographiques
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux de dragage-recalibrage-terrassement
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transport de matériaux de dragage
Brève description:
Numéro de référence: Aoo0612
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. rubrique " Autres renseignements demandés ".
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. rubrique " Autres renseignements demandés ".
Capacité technique et professionnelle: Cf. rubrique " Autres renseignements demandés ".
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Politi Jacques
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo0612
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 168-278568 (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dragage et de pompage
Quantité ou étendue:
Procédure scindée en 3 lots séparés. Lot 1: "Les prestations de géomètres-bathymétrie-plans topographiques" concernant: les relevés et plans bathymétriques en zones portuaires et en mer, les reports cartographiques et informatiques des documents, cubatures - calcul des volumes suivant relevés et profils... Lot 2: "Les travaux de dragage-recalibrage-terrassement" concernant: les prestations de dragage sur plan d'eau avec barge et drague à benne, la mise en oeuvre de moyens maritimes ... Lot 3: "Le transport de matériaux de dragage" concernant: le transport routier pour mise en dépôt, le chargement des matériaux stockés sur site de ressuyage et les travaux divers - prestations ponctuelles.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de dragage et de pompage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, service commande publique
Code postal: 83400
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/ville-hyeres 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date limite de soumission: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278568
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Justificatifs relatifs à la candidature: - lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature)(1) -Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique (2) -La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (2) - la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquentle montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter le présent marché, à fournir (3) pour chaque lot. Pour (1): Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement. Pour (2) dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (www.economie.gouv.fr/daj). Pour (3) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique. Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics - documents relatifs à l'offre: - dossier de l'offre comme indiqué dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidatures: il sera fait application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du CMP et du règlement de la consultation. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.localtrust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par télécopieur au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au +33 494007981. Autre mode de réception des offres: sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention " Ne pas ouvrir " en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: - mairie d'Hyères -service commande publique -3e étage - hôtel de Ville - 12 avenue Joseph Clotis - 83400 Hyères, FRANCE. Pour tout renseignement complémentaire concernant les marchés, les candidats peuvent s'adresser à: - renseignements administratifs: service de la commande publique - tél. +33 494007832 - renseignements techniques concernant le dossier et visite obligatoire du site: Service des Ports: Tel. +33 494125440 - no Indigo plate-forme: +33 820207743 - délais d'exécution minimum: Pour le lot no2: 160 mètres cubes par jour pour les dragages avec moyens maritimes et aspiro-dragueuse et 200 mètres cubes par jour (extraction et chargement sur véhicule de transport) pour les dragages et terrassementsen site terrestre et sur barge avec drague à benne. Pour le lot no3: Le délai minimum relatif au criblage des sédiments et au tri des matériaux est de 150 m3 par jour de matériaux bruts traités - délais d'intervention maximum: pour le lot no1: 5 jours ouvrables. Pour le lot no3: 72 heures - documents à remettre, en plus, avant la notification et ce, dans un délai maximum de 10 jours calendaires à compter de la réception de demande par télécopie: copie de l'acte de francisation (livré bleu) armé marine marchande, copie du permis de navigation en cours de validité et copie du rôle d'équipage ou l'attestation du service des affaires maritimes précisant l'activité de l'entreprise et la désignation des personnels - date prévisionnelle de notification: dernier trimestre 2012 - date prévisionnelle d'exécution: premier trimestre 2013 - unité monétaire: EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ports D'Hyeres - travaux et prestations en sites maritimes et fluvial - marchés à bons de commande - année 2013.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de géomètres-bathymétrie-plans topographiques
Brève description:
Les montants annuels (TTC) pour le lot 1 sont: mini: 6 000 EUR - maxi: 40 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot no 1 :1-Art 53 CMP - prix des prestations (80 %) - 2- Art 53 CMP - délais d'intervention (20 %).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux de dragage-recalibrage-terrassement
Brève description:
Les montants annuels (TTC) pour le lot 2 sont: mini: 90 000 EUR - maxi: 900 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot no 2 : 1-Art 53 CMP - Prix des travaux (70 %) - 2-Art 53 CMP - délais d'exécution pour les dragages avec moyens maritimes et aspiro dragueuse et pour les dragages et terrassements en site terrestre et sur barge avec drague à benne (30 %).
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Intitulé du lot: Transport de matériaux de dragage
Brève description:
Les montants annuels (TTC) pour le lot 3 sont: mini 30 000 EUR - maxi: 330 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot no 3 :1-Art 53 CMP - prix des prestations (70 %) -2- Art 53 CMP - délais d'intervention (20 %)- 3-Art 53 CMP - délai d'exécution relatif au criblage des sédiments et au tri des matériaux (10 %).
Description des options:
Le marché correspondant à chaque lot est un marché à bons de commande passé pour l'année 2013, renouvelable par reconduction expresse pour 2014, 2015 et 2016 dans un délai de 3 mois avant l'échéance.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Aoo0612
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. rubrique " Autres renseignements demandés ".
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. rubrique " Autres renseignements demandés ".
Capacité technique et professionnelle: Cf. rubrique " Autres renseignements demandés ".
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance forfaitaire de 5 % est possible pour le lot 2; dans ce cas, le titulaire du lot devra constituer un caution au préalable ou une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours (virement bancaire) - financement: budget communal (fonds propres) - pour le lot 2: Avance forfaitaire possible de 5 % dans les conditions cumulatives de l'article 87 du CMP - pas de retenue de garantie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Politi Jacques
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo0612
Informations complémentaires
Justificatifs relatifs à la candidature: - lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature)(1) -Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique (2) -La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (2) - la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquentle montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter le présent marché, à fournir (3) pour chaque lot. Pour (1): Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement. Pour (2) dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (www.economie.gouv.fr/daj). Pour (3) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique. Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics - documents relatifs à l'offre: - dossier de l'offre comme indiqué dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidatures: il sera fait application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du CMP et du règlement de la consultation. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.localtrust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par télécopieur au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au +33 494007981. Autre mode de réception des offres: sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention " Ne pas ouvrir " en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: - mairie d'Hyères -service commande publique -3e étage - hôtel de Ville - 12 avenue Joseph Clotis - 83400 Hyères, FRANCE. Pour tout renseignement complémentaire concernant les marchés, les candidats peuvent s'adresser à: - renseignements administratifs: service de la commande publique - tél. +33 494007832 - renseignements techniques concernant le dossier et visite obligatoire du site: Service des Ports: Tel. +33 494125440 - no Indigo plate-forme: +33 820207743 - délais d'exécution minimum: Pour le lot no2: 160 mètres cubes par jour pour les dragages avec moyens maritimes et aspiro-dragueuse et 200 mètres cubes par jour (extraction et chargement sur véhicule de transport) pour les dragages et terrassementsen site terrestre et sur barge avec drague à benne. Pour le lot no3: Le délai minimum relatif au criblage des sédiments et au tri des matériaux est de 150 m3 par jour de matériaux bruts traités - délais d'intervention maximum: pour le lot no1: 5 jours ouvrables. Pour le lot no3: 72 heures - documents à remettre, en plus, avant la notification et ce, dans un délai maximum de 10 jours calendaires à compter de la réception de demande par télécopie: copie de l'acte de francisation (livré bleu) armé marine marchande, copie du permis de navigation en cours de validité et copie du rôle d'équipage ou l'attestation du service des affaires maritimes précisant l'activité de l'entreprise et la désignation des personnels - date prévisionnelle de notification: dernier trimestre 2012 - date prévisionnelle d'exécution: premier trimestre 2013 - unité monétaire: EUR.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 168-278568 (2012-08-30)
Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis - service commande publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011497
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278568
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-08 📅
Nom: Opsia Méditerranée mandataire du groupement : Opsia Méditerranée / Opsia bureau d'études
Adresse postale: Résidence La Coupiane bât. 54
Commune postale: La Valette du Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Eurl Birukoff
Adresse postale: 1294 chemin des Nartettes
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-05 📅
Nom: Spada travaux publics
Adresse postale: 2354 Le Pin Neuf
Commune postale: La Londe les Maures
Code postal: 83250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2013/S 010-011497 (2013-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis - service commande publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011497
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278568
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Lot nº 1 : minimum annuel : 6000 EUR (TTC), maximum annuel : 40 000 EUR (TTC) - montant du DENC : 23 825,52 EUR (TTC) - Lot nº 2 : minimum annuel : 90 000 EUR (TTC), maximum annuel : 900 000 EUR (TTC) - montant du DENC : 470 626 EUR (TTC) - Lot nº 3 : minimum annuel : 30 000 EUR (TTC), maximum annuel : 330 000 EUR (TTC) - montant du DENC : 196 556,62 EUR (TTC).
Annonce nº 111, BOAMP 170 A, annonce nº 275, BOAMP 170 B du 4.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-08 📅
Nom: Opsia Méditerranée mandataire du groupement : Opsia Méditerranée / Opsia bureau d'études
Adresse postale: Résidence La Coupiane bât. 54
Commune postale: La Valette du Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Eurl Birukoff
Adresse postale: 1294 chemin des Nartettes
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-05 📅
Nom: Spada travaux publics
Adresse postale: 2354 Le Pin Neuf
Commune postale: La Londe les Maures
Code postal: 83250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2013/S 010-011497 (2013-01-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)
- Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)
- Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz (12)