Pfafce-Aoo-12-79
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Transport individuel de personnels handicapés aller-retour du domicile au lieu de travail. 3 lots aucune contrainte spécifique: véhicule, chauffeur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-08 | Avis de marché |
| 2013-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cédex 07
Contact
Courrier électronique: michel.bru@intradef.gouv.fr.fr 📧
Téléphone: +33 437272616 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-19 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357947
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: transport individuel de personnel handicapé dans l'allier - bezenet / Moulins-Yzeure
Brève description: Trois jours par semaine et transport exceptionnel.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: +2 reconduction expresse par 12 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport individuel de personnel handicapé dans le Rhône - tapenas / Sathonay-Camp
Brève description: Cinq jours par semaine et transport exceptionnel.
Informations complémentaires sur les lots: Deux reconductions expresses par 12 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transport individuel de personnel handicapé dans le Gard - Nimes / Garons
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-12-79
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Capacité préfectorale (taxi).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre quotidienne aller-retour (350)
2. Délai d'intervention si demande exceptionnelle (120)
3. Environnemental (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bru-- Michel
Nom: Pfaf-ce - bureau achats publics (Bap) section marchés -
Point de contact: section marchés concernée
Courrier électronique: michel.bru@intradef.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Pfaf-ce
Adresse postale: qgf CS 90226
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=83659&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: qgf 22 avenue Leclerc
Point de contact: Mme Bap-- secrétariat marchés
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=83659&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradmi.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-12-79
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 217-357947 (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Quantité ou étendue:
Service de transport de personnels handicapés sur les trajets aller-retour domicile - travail lot 1 : 3j / semaine de bezenet à moulins/yzeure (03) lot 2 : 5j / semaine de taponas à sathonay-camp (69) lot 3 : 5j / semaine de Nimes à Garons (30).
Valeur totale du marché: 24 414,71 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cédex 07
Contact
Courrier électronique: michel.bru@intradef.gouv.fr.fr 📧
Téléphone: +33 437272616 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-19 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357947
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport individuel de personnels handicapés aller-retour du domicile au lieu de travail. 3 lots aucune contrainte spécifique: véhicule, chauffeur.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transport individuel de personnel handicapé dans l'allier - bezenet / Moulins-Yzeure
Brève description: Trois jours par semaine et transport exceptionnel.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: +2 reconduction expresse par 12 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport individuel de personnel handicapé dans le Rhône - tapenas / Sathonay-Camp
Brève description: Cinq jours par semaine et transport exceptionnel.
Informations complémentaires sur les lots: Deux reconductions expresses par 12 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transport individuel de personnel handicapé dans le Gard - Nimes / Garons
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-12-79
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Capacité préfectorale (taxi).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Capacité préfectorale au transport de tierce personnes (taxi). Aucune exigence concernant le véhicule et le chauffeur.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les budget du ministère. Paiement par de le directeur départementale des finances publiques de la Loire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur imposera la forme solidaire après attribution.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre quotidienne aller-retour (350)
2. Délai d'intervention si demande exceptionnelle (120)
3. Environnemental (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bru-- Michel
Nom: Pfaf-ce - bureau achats publics (Bap) section marchés -
Point de contact: section marchés concernée
Courrier électronique: michel.bru@intradef.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Pfaf-ce
Adresse postale: qgf CS 90226
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=83659&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: qgf 22 avenue Leclerc
Point de contact: Mme Bap-- secrétariat marchés
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=83659&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradmi.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-12-79
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 217-357947 (2012-11-08)
Avis d'attribution de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 032 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-075679
Se réfère à l'avis: 2012/S 217-357947
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre quotidienne aller-retour sur 350 (1)
2. Délai d'intervention si demande exceptionnelle sur 120 (1)
3. Environnemental sur 30 (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-26 📅
Nom: Ambulances Bourgeot
Adresse postale: 2 rue de Richemont
Commune postale: Montmarault
Code postal: 03390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Jl International
Adresse postale: 1 rue Paul Henry Spaak
Commune postale: Vert Saint-Denis
Code postal: 77240
3️⃣
Commune postale: Vert Saint Denis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bru Michel
Source: OJS 2013/S 047-075679 (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 032 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-075679
Se réfère à l'avis: 2012/S 217-357947
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre quotidienne aller-retour sur 350 (1)
2. Délai d'intervention si demande exceptionnelle sur 120 (1)
3. Environnemental sur 30 (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-26 📅
Nom: Ambulances Bourgeot
Adresse postale: 2 rue de Richemont
Commune postale: Montmarault
Code postal: 03390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Jl International
Adresse postale: 1 rue Paul Henry Spaak
Commune postale: Vert Saint-Denis
Code postal: 77240
3️⃣
Commune postale: Vert Saint Denis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bru Michel
Source: OJS 2013/S 047-075679 (2013-03-05)
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