Organisation de séjours pour le secteur jeunesse de la ville de Fos-sur-Mer
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. a sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot). Marché de services couvert par l'AMP le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché. Le marché ne sera pas reconduit.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2012-11-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-11-08
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Avis de marché
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