Opérations en mer, de surface ou sous-marines, pour les projets Antares et Meust – KM3

CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Le présent marché est un marché à 6 lots: selon les lots, l'objet des prestations sont des opérations en mer de surface avec mise à disposition de navire à positionnement dynamique, ou des opérations sous-marines avec mise à disposition de ROV de travail, ou de navire support avec ROV.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-11 Avis de marché
2012-03-01 Informations complémentaires
2012-05-04 Avis d'attribution de marché
2012-05-11 Avis d'attribution de marché
2012-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploration sous-marine
Quantité ou étendue:
— Lot 1: opérations de surface, opérées 12 / 24h, plus ou moins complexes telles que décrites à l’article 2.1 du CCTP du 29.11.2011, avec mise à disposition d’un navire type A, aux spécificités suivantes: positionnement dynamique (DP), avec portique fixe à 3 palans sur rails (un palan 20tonnes et 2 palans 5 tonnes),— Lot 2: opérations de surface, opérées 12 / 24 h, plus ou moins complexes telles que décrites à l’article 2.2 du CCTP avec mise à disposition d’un navire type B, aux spécificités suivantes: positionnement dynamique (DP), avec portique oscillant de type Aframe 20 t.,— Lot 3: opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.3 du CCTP avec mise à disposition d’un engin sous-marin télé opéré ROV (remote operated vehicle) léger et de son navire support,— Lot 4: opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.4 du CCTP, avec mise à disposition d’un engin sous-marin télé opéré ROV (remote operated vehicle) de type Cougar chargé d’effectuer des manipulations par 1 000 m de fonds maximum,— Lot 5: opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.5 du CCTP avec mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2 500 m de fonds, et de son navire support,— Lot 6: opérations sous-marines, opérées 24 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.6 du CCTP avec mise à disposition d’un ROV de travail polyvalent capable d’opérer à 2 500 m de fonds, et de son navire support.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploration sous-marine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date limite de soumission: 2012-02-21 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010981
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Ce marché est un marché alloti et traité globalement à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application de l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. — Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française. Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante:https://www.achats-epst.fr. Le DCE est en téléchargement libre. Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE, il leur est donc fortement conseillé de s’inscrire sur la plate-forme en indiquant les informations suivantes: — le nom de l’organisme, — le nom de la personne physique téléchargeant les documents, — une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d’information des candidats qui n’auraient pas pris la peine de s’inscrire, ni de télécharger les mises à jour des documents modifiés. Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 145075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à 6 lots: selon les lots, l'objet des prestations sont des opérations en mer de surface avec mise à disposition de navire à positionnement dynamique, ou des opérations sous-marines avec mise à disposition de ROV de travail, ou de navire support avec ROV.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: opérations de surface, opérées 12 / 24h, avec mise à disposition d’un navire type A
Brève description:
Opérations de surface, opérées 12 / 24h, plus ou moins complexes telles que décrites à l’article 2.1 du CCTP du 29.11.2011, avec mise à disposition d’un navire type A, aux spécificités suivantes: positionnement dynamique (DP), avec portique fixe à 3 palans sur rails (un palan 20 tonnes et 2 palans 5 tonnes);
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Quantité ou étendue: L'estimation des opérations sur 2 ans est estimée à 5 opérations.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Opérations de surface, opérées 12 / 24h, avec mise à disposition d’un navire type B
Brève description:
Opérations de surface, opérées 12 / 24h, plus ou moins complexes telles que décrites à l’article 2.2 du CCTP avec mise à disposition d’un navire type B, aux spécificités suivantes: positionnement dynamique (DP), avec portique oscillant de type Aframe 20 t.
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Quantité ou étendue: Sur 2 ans, la quantité estimée est de 4 opérations.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, avec mise à disposition d'un ROV
Brève description:
Opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.3 du CCTP avec mise à disposition d’un engin sous-marin télé opéré ROV (remote operated vehicle) léger et de son navire support.
Quantité ou étendue: Sur 2 ans, la quantité estimée est de 2 opérations.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Opérations sous-marines par 1 000 m de fonds, opérées 12 / 24 h, avec mise à disposition d'un ROV
Brève description:
Opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.4 du CCTP, avec mise à disposition d’un engin sous-marin télé opéré ROV (remote operated vehicle) de type Cougar chargé d’effectuer des manipulations par 1 000 m de fonds maximum.
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Quantité ou étendue: Sur 2 ans, la quantité estimée est de 3 opérations.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Opérations sous-marines par 2 500 m de fonds, opérées 12 / 24 h, avec mise à disposition d'un ROV et navire support.
Brève description:
Opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.5 du CCTP avec mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2 500 m de fonds, et de son navire support.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Opérations sous-marines par 2 500 m de fonds, opérées 24 / 24h, avec mise à disposition d'un ROV et navire support
Brève description:
Opérations sous-marines, opérées 24 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.6 du CCTP avec mise à disposition d’un ROV de travail polyvalent capable d’opérer à 2500m de fonds, et de son navire support.
Quantité ou étendue:
— Lot 1: opérations de surface, opérées 12 / 24h, plus ou moins complexes telles que décrites à l’article 2.1 du CCTP du 29.11.2011, avec mise à disposition d’un navire type A, aux spécificités suivantes: positionnement dynamique (DP), avec portique fixe à 3 palans sur rails (un palan 20tonnes et 2 palans 5 tonnes),
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— Lot 2: opérations de surface, opérées 12 / 24 h, plus ou moins complexes telles que décrites à l’article 2.2 du CCTP avec mise à disposition d’un navire type B, aux spécificités suivantes: positionnement dynamique (DP), avec portique oscillant de type Aframe 20 t.,
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— Lot 3: opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.3 du CCTP avec mise à disposition d’un engin sous-marin télé opéré ROV (remote operated vehicle) léger et de son navire support,
— Lot 4: opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.4 du CCTP, avec mise à disposition d’un engin sous-marin télé opéré ROV (remote operated vehicle) de type Cougar chargé d’effectuer des manipulations par 1 000 m de fonds maximum,
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— Lot 5: opérations sous-marines, opérées 12 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.5 du CCTP avec mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2 500 m de fonds, et de son navire support,
— Lot 6: opérations sous-marines, opérées 24 / 24 h, telles que décrites à l’article 2.6 du CCTP avec mise à disposition d’un ROV de travail polyvalent capable d’opérer à 2 500 m de fonds, et de son navire support.
Description des options:
— Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l'article 33-II, alinéa 6 du décret du 31.12.2005,
— Possibilité de renouvellement 1 fois pour une durée d’un an.
Nombre de reconductions possibles: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Seyne-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature établie sur l’imprimé DC1 - fournie dans le DCE - est à compléter. Elle comporte les renseignements suivants:
— les coordonnées du candidat qui seront utilisées pour toute correspondance lors de la procédure,
— les noms et coordonnées des membres du groupement,
— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le nom du mandataire.
Le DC1 comporte également à la rubrique F, une attestation sur l’honneur, datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Qu'il se présente seul ou en groupement, le candidat doit justifier des habilitations nécessaires et fournir en complément du DC1:
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En cas de groupement, toutes ces pièces sont à fournir par chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
La déclaration de candidat individuel ou du membre de groupement établie sur l’imprimé DC2 - fournie dans le DCE - est à compléter.
Elle comporte:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles: le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années: le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations.
Le candidat fournira en complément du formulaire DC2:
— Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Les paiements sont effectués par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions fixées dans l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret n° 2005-1742 d’application du 25.4.2007. Les modalités de règlement sont précisées à l’article 14 du CCAP,
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— Le délai global de paiement est de 45 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire,
— Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché,
— Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
… en qualité de membres de plusieurs groupements,
— le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-02-22 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Masha Albertini ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Ce marché est un marché alloti et traité globalement à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application de l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
— Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française.
Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante:https://www.achats-epst.fr. Le DCE est en téléchargement libre.
Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE, il leur est donc fortement conseillé de s’inscrire sur la plate-forme en indiquant les informations suivantes:
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— le nom de l’organisme,
— le nom de la personne physique téléchargeant les documents,
— une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique.
En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d’information des candidats qui n’auraient pas pris la peine de s’inscrire, ni de télécharger les mises à jour des documents modifiés.
Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 145075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 007-010981 (2012-01-11)
Informations complémentaires (2012-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-070951
Se réfère à l'avis: 2012/S 7-010981
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2012/S 044-070951 (2012-03-01)
Avis d'attribution de marché (2012-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144164
Numéro JO-S: 88

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 289
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Var 83500.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Délai mobilisation/démobilisation (10)
3. Prix des prestations (45)
4. Performance environnementale (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-14 📅
Nom: Ifremer
Adresse postale: 155 rue Jean-Jacques Rousseau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92138
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infosc@ifremer.fr 📧
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil BP 30322
Source: OJS 2012/S 088-144164 (2012-05-04)
Avis d'attribution de marché (2012-05-11)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-151836
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 295
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Var 83500, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Délai de mobilisation / démobilisation (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅
Nom: Comex sa
Adresse postale: 36 boulevard des Océans, BP 143
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13275
Courrier électronique: comexsa@comex.fr 📧
Adresse Internet: www.comex.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 044-070951

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2012/S 092-151836 (2012-05-11)
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés bathymétriques
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés bathymétriques 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162978
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: lot 3 : 290; lot 4 : 301
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Seyne-sur-Mer, Var 83500 FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: Copetech - SM
Adresse postale: MIN de Saumaty chemin du Littoral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-21 📅
Nom: Jifmar Offshore Services
Adresse postale: 1 rue du Cinéma
Courrier électronique: jmb@jifmar.net 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2012/S 098-162978 (2012-05-22)
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Fournisseurs:
Comex SA Copetech - SM Ifremer Jifmar Offshore Services
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services de géologie, d'océanographie... Services d'océanographie et d'hydrologie Services de levés bathymétriques Services d'exploration sous-marine