No 12c018ao/2 - pt/Jm - inventaire faune, flore et habitats naturels
Communauté urbaine du Grand Toulouse
No 12c018ao/2 - pt/Jm - inventaire faune, flore et habitats naturels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-10 | Avis de marché |
| 2012-11-08 | Informations complémentaires |
| 2013-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:
“2ème consultation suite à appel d'offres infructueux il s'agit de réaliser une caractérisation des habitats naturels et un inventaire de la faune et de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique - 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-326030
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Unité monétaire: euro. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“No 12c018ao/2 - pt/Jm - inventaire faune, flore et habitats naturels.”
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour...”
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Numéro de référence: 12C018AO/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles les candidats doivent utiliser les...”
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Situation économique et financière:
“Article 45 du Code des marchés publics: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Article 45 du code des marchés publics: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Art. 86 à 111 du code des marchés publics français modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique délai global de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise individuelle ou groupement (forme souhaitée: groupement conjoint avec mandataire solidaire) les candidats retenus pour cette consultation se...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - renseignements techniques: direction du développement durable et de l'ecologie urbaine - 5ème étage - Mme Laurence Berasategui, tél: +33 562274619, laurence.berasategui@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: renseignements administratifs: direction méthode et ressources - 3ème étage
Téléphone: +33 581917549 📞
Courrier électronique: audrey.poret@toulouse-metropole.fr 📧
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr. Ou après demande à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction Méthodes et Ressources
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_j36SbSCOZK 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage, BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12C018AO/2
Informations complémentaires
“Unité monétaire: euro. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2012/S 198-326030 (2012-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:
“2ème consultation suite à appel d'offres infructueux il s'agit de réaliser une caractérisation des habitats naturels et un inventaire de la faune et de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique - 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-326030
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Unité monétaire: euro. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“No 12c018ao/2 - pt/Jm - inventaire faune, flore et habitats naturels.”
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour...”
Numéro de référence: 12C018AO/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles les candidats doivent utiliser les...”
Situation économique et financière:
“Article 45 du Code des marchés publics: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du...”
Capacité technique et professionnelle:
“Article 45 du code des marchés publics: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Art. 86 à 111 du code des marchés publics français modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique délai global de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise individuelle ou groupement (forme souhaitée: groupement conjoint avec mandataire solidaire) les candidats retenus pour cette consultation se...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - renseignements techniques: direction du développement durable et de l'ecologie urbaine - 5ème étage - Mme Laurence Berasategui, tél: +33 562274619, laurence.berasategui@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: renseignements administratifs: direction méthode et ressources - 3ème étage
Téléphone: +33 581917549 📞
Courrier électronique: audrey.poret@toulouse-metropole.fr 📧
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr. Ou après demande à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction Méthodes et Ressources
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_j36SbSCOZK 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage, BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12C018AO/2
Informations complémentaires
“Unité monétaire: euro. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2012/S 198-326030 (2012-10-10)
Informations complémentaires (2012-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358270
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-326030
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2012/S 218-358270 (2012-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358270
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-326030
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2012/S 218-358270 (2012-11-08)
Avis d'attribution de marché (2013-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique - 1 place de la Légion d'Honneur - BP 35821
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-077576
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Inventaires milieux aquatiques : 14 050 EUR HT montant maximumInventaires entomologiques : 2 880 EUR HT montant maximum.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-25 📅
Nom: EGIS Structures & amp; Environnement
Adresse postale: 33-43 avenue Georges Pompidou - Héliopôle bât. D
Commune postale: Balma Cedex
Code postal: 31131
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville - place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse métropole
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole - direction de la commande publique
Source: OJS 2013/S 048-077576 (2013-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique - 1 place de la Légion d'Honneur - BP 35821
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-077576
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Inventaires milieux aquatiques : 14 050 EUR HT montant maximumInventaires entomologiques : 2 880 EUR HT montant maximum.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-25 📅
Nom: EGIS Structures & amp; Environnement
Adresse postale: 33-43 avenue Georges Pompidou - Héliopôle bât. D
Commune postale: Balma Cedex
Code postal: 31131
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville - place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse métropole
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole - direction de la commande publique
Source: OJS 2013/S 048-077576 (2013-03-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)