Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la création d'une aire de lancers couverte à l'ufr STAPS sur le site de la Doua à Villeurbanne

Université Claude Bernard - Lyon 1

Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la création d'une aire de lancers couverte à l'ufr STAPS sur le site de la Doua à Villeurbanne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-14 Avis de marché
2013-01-16 Informations complémentaires
2013-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Les missions suivantes sont confiées au maître d'oeuvre : mission de base (sans Exe) plus mission Opc.Le montant des travaux estimé par le maître d'ouvrage est de 82 604,52 EUR (H.T.).La durée des études est fixée à 2 mois jusqu'à la remise du DCE (y compris délais de validation).La durée prévisionnelle des travaux est fixée à 4 mois (y compris période de préparation).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-401607
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation, il est transmis sur demande écrite (mél ou télécopie) adressée au Service des marchés. Le DCE est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com.Le Service des Marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Nb important : l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 21.12 au soir au 2.1.2013 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au Service des marchés durant cette période.Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.La visite du site est en libre accès. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la création d'une aire de lancers couverte à l'ufr STAPS sur le site de la Doua à Villeurbanne.
Description des options:
La présente consultation ne comporte pas d'options techniques mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires.
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Numéro de référence: 12057T.01 MOE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 bd du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :- lettre de candidature (Dc1 ou forme libre);- déclaration du candidat (Dc2);Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 ducode des marchés publics;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années. Liste des moyens humains et techniques.
Capacité technique et professionnelle:
Liste de 3 à 5 références détaillées relatives à des prestations équivalentes. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les compétences de l'équipe de maitrise d'oeuvre demandées sont : Architecte, BET structures, BET fluides, Économiste et OPC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges. Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Financement : Ucbl1 et Région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu : soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires, soit avec des prestataires groupés conjoints.Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché.Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la note d'intention (sous pondération énoncée à l'article 5 du Règlement de la Consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés
Mme Virginie Filippini
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: Service des marchés - bâtiment Julie-Victoire Daubié
Mme Frédérique Homar-Durand
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_53wOpCeZ_- 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12057T.01 MOE
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation, il est transmis sur demande écrite (mél ou télécopie) adressée au Service des marchés. Le DCE est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com.Le Service des Marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Nb important : l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 21.12 au soir au 2.1.2013 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au Service des marchés durant cette période.Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.La visite du site est en libre accès.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel : le président du tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code dejustice administrative (Cja).Référé contractuel : le président du tribunal administratif peut-être saisi une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Cja).Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007).Une demande indemnitaire peut également être faite.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 244-401607 (2012-12-14)
Informations complémentaires (2013-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date limite de soumission: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-017819
Se réfère à l'avis: 2012/S 244-401607
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2013/S 014-017819 (2013-01-16)
Avis d'attribution de marché (2013-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 150,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-081157
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Annonce no193, BOAMP 244 B du 18 décembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-26 📅
Nom: Atelier dujol architecture groupé avec: Tech'Tra ingenierie plantier structure SARL
Adresse postale: BP 41
Commune postale: Albertville Cedex
Code postal: 73202
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel : le président du tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code dejustice administrative (Cja). Référé contractuel : le président du tribunal administratif peut-être saisi une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Cja). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.07.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53, bd Vivier Merle
Source: OJS 2013/S 050-081157 (2013-03-07)
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Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie