Maîtrise d'œuvre pour les études de réhabilitation du parc Barbieux
Ville de Roubaix
La présente consultation concerne la maîtrise d'œuvre pour les études de réhabilitation du parc Barbieux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Osmose
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-11 | Avis de marché |
| 2012-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roubaix
Adresse postale: 17 grand place BP 737
Code postal: 59066
Commune postale: Roubaix Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roubaix.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-roubaix.fr 📧
Téléphone: +33 20664835 📞
Fax: +33 20664751 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-11 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 32-051767
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12SER002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Barbieux, territoire communal, 59100 Roubaix, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Hôtel de Ville de Roubaix
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Charlotte Devriendt
M. le maire de Roubaix
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SER002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2012/S 032-051767 (2012-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:
La mission de maîtrise d'œuvre s'étend sur environ 34 hectares étirés sur 1,6 km de long au cœur de la ville de Roubaix.L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de 6 800 000,00 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roubaix
Adresse postale: 17 grand place BP 737
Code postal: 59066
Commune postale: Roubaix Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roubaix.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-roubaix.fr 📧
Téléphone: +33 20664835 📞
Fax: +33 20664751 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-11 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 32-051767
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Les critères intervenant au stade de la candidature sont: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le mandataire ne peut se présenter comme mandataire dans plusieurs candidatures, ni comme membre d'un autre groupement.
Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "Ne pas ouvrir par le service du courrier".
La transmission électronique des offres est préconisée (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (Politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation.
Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de:
— 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique,
— 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique.
Le détail des sous critères sont les suivants:
1) prix: 55 %:
— prix 40 %,
— justesse de la répartition des honoraires entre les intervenants 15 %.
2) valeur technique 45 %
— Réponse aux besoins: le maître de l'ouvrage juge de la pertinence des propositions faites en réponse au programme de l'opération, ses objectifs et ses contraintes 30 %.
Ce sous critère comporte une sous pondération: voir le règlement de consultation.
— organisation, moyens humains et matériels utilisés 15 %. Ce sous critère comporte une sous pondération: voir le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la maîtrise d'œuvre pour les études de réhabilitation du parc Barbieux.
Quantité ou étendue:
La mission de maîtrise d'œuvre s'étend sur environ 34 hectares étirés sur 1,6 km de long au cœur de la ville de Roubaix.
L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de 6 800 000,00 EUR (HT).
Numéro de référence: 12SER002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Barbieux, territoire communal, 59100 Roubaix, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Lettre de candidature ou formulaire Dc1, dûment complété, daté et signé,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— Les pouvoirs de signature de la personne habilitée à signer le marché.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Caution pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'investissement de la commune.
Ressources propres.
Délai global de paiement de 30 jours: article 98 du CMP français modifié par le décret n° 2008-1355.
Règlement des comptes: conditions du CCAG - FCS et articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Avance prévue au marché.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire de type bureau d'études technique. Les compétences requises sont:
— capacité en ingénierie paysagère et paysagiste sur des sites identiques comportant la rénovation de cheminements, de parcs, des plans d'eau, berges, passerelles, travaux paysagers, travaux sur patrimoine arboré,
— capacité en ingénierie hydraulique,
— capacité en ingénierie environnementale sur des travaux de génie écologique, prise en compte et valorisation de patrimoine naturel, et prise en compte d'objectifs de développement durable appliqués au projet et à sa réalisation,
— capacité en ingénierie VRD pour les cheminements,
— géotechnicien,
— géomètre.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Hôtel de Ville de Roubaix
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Charlotte Devriendt
M. le maire de Roubaix
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SER002
Informations complémentaires
Les critères intervenant au stade de la candidature sont: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le mandataire ne peut se présenter comme mandataire dans plusieurs candidatures, ni comme membre d'un autre groupement.
Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "Ne pas ouvrir par le service du courrier".
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La transmission électronique des offres est préconisée (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (Politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation.
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Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de:
— 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique,
— 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique.
Le détail des sous critères sont les suivants:
1) prix: 55 %:
— prix 40 %,
— justesse de la répartition des honoraires entre les intervenants 15 %.
2) valeur technique 45 %
— Réponse aux besoins: le maître de l'ouvrage juge de la pertinence des propositions faites en réponse au programme de l'opération, ses objectifs et ses contraintes 30 %.
Ce sous critère comporte une sous pondération: voir le règlement de consultation.
— organisation, moyens humains et matériels utilisés 15 %. Ce sous critère comporte une sous pondération: voir le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2012/S 032-051767 (2012-02-11)
Avis d'attribution de marché (2012-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 292 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 grand place, BP 737
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 📅
Date de publication: 2012-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 123-202826
Se réfère à l'avis: 2012/S 32-051767
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-10 📅
Nom: Osmose
Adresse postale: 23 rue d'Isly
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemard Giélée
Code postal: 59000
Téléphone: +33 20631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 20631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 123-202826 (2012-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 292 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 grand place, BP 737
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 📅
Date de publication: 2012-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 123-202826
Se réfère à l'avis: 2012/S 32-051767
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
— date de la délibération: 22 mars 2012 - date de la signtaure du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur: 8.6.2012 - date de notification du marché: 21.6.2012 - le dossier marché peut être consulté, sur rendez-vous, dans les locaux de la mairie du mardi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 et le samedi de 8:30 à 12:00 à l'adresse suivante: Ville de Roubaix, 17 grand place, DGAJ commande publique, bâtiment C 1er étage porte 102.
Annonce no338, BOAMP 32 B du 15.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-10 📅
Nom: Osmose
Adresse postale: 23 rue d'Isly
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemard Giélée
Code postal: 59000
Téléphone: +33 20631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 20631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,
— Les candidats évincés peuvent introduire dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché, un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles conformément à l'arrêt du Conseil d'État no291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation. Le code de justice administrative est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
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