Maîtrise d'oeuvre complète pour l'aménagement et la création des voiries et réseaux de la ZAC Athelia v
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 74 III 4° du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Le marché n'est pas un marché à bons de commande.
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés types.
Droits de préférence: il n'est pas fait application de l'article 53.IV 2° et 3 °du code des marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2012-02-14.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-02-14
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Avis de marché
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| 2012-02-20
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Informations complémentaires
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