Fourniture et acheminement du gaz naturel pour le point de consommation du Centre hospitalier intercommunal André Grégoire
CHI André Grégoire
Fourniture et acheminement du gaz naturel pour le point de consommation du Centre hospitalier intercommunal André Grégoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • E ON
- • Enovos
- • GDF Suez
- • Total Energie Gaz
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-26 | Avis de marché |
| 2012-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI André Grégoire
Adresse postale: 56 bd de la Boissière
Code postal: 93105
Commune postale: Montreuil Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@chi-andre-gregoire.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138091
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63 rue des Saules Clouet, 93105 Montreuil Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Cristina Ilas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/accueil 🌏
Nom: CHI André Grégoire
Point de contact: cellule des marchés - bât Sud
Téléphone: +33 149207157 📞
Fax: +33 149207190 📠
URL pour informations complémentaires: http://achat-hopital.com/accueil 🌏
Point de contact: service des achats - bât Sud
Dominique Malaterre
Courrier électronique: dominique.malaterre@chi-andre-gregoire.fr 📧
URL pour la participation: http://achat-hopital.com/accueil 🌏
URL des documents: http://achat-hopital.com/accueil 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2012/S 084-138091 (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Cet accord cadre sera conclu "sans minimum ni maximum" tant "en valeur ou en quantité".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI André Grégoire
Adresse postale: 56 bd de la Boissière
Code postal: 93105
Commune postale: Montreuil Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@chi-andre-gregoire.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138091
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et acheminement du gaz naturel pour le point de consommation du Centre hospitalier intercommunal André Grégoire.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les marchés subséquents seront passés en fonction de la survenance des besoins et de l'état du marché de l'énergie.
Durée de l'accord: 48 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63 rue des Saules Clouet, 93105 Montreuil Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres.
Paiement: 50 jours à compter de la date de réception de la facture par courrier postal.
Les groupements momentanés d'entreprises sous forme solidaire ou conjointe sont autorisés.
Quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné dans l'acte d'engagement.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Cet accord cadre (art. 76 du CMP) sera conclu "sans minimum ni maximum" tant "en valeur ou en quantité".
Période de validité de l'offre: 90 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Cristina Ilas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/accueil 🌏
Nom: CHI André Grégoire
Point de contact: cellule des marchés - bât Sud
Téléphone: +33 149207157 📞
Fax: +33 149207190 📠
URL pour informations complémentaires: http://achat-hopital.com/accueil 🌏
Point de contact: service des achats - bât Sud
Dominique Malaterre
Courrier électronique: dominique.malaterre@chi-andre-gregoire.fr 📧
URL pour la participation: http://achat-hopital.com/accueil 🌏
URL des documents: http://achat-hopital.com/accueil 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2012/S 084-138091 (2012-04-26)
Avis d'attribution de marché (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226294
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138091
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63 rue des Saules Clouet, 93105 Montreuil Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-20 📅
Nom: Total Energie Gaz
Adresse postale: immeuble Le Carillon 5 esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92733
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Enovos
Adresse postale: 2 rue Thomas Edison
Commune postale: Strasses
Code postal: 1445
Pays: Belgique 🇧🇪
3️⃣
Nom: E on
Adresse postale: 5 rue d'Athènes
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
4️⃣
Nom: GDF Suez
Adresse postale: 65 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 136-226294 (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226294
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138091
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Annonce n° 346, BOAMP 85 B du 1.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63 rue des Saules Clouet, 93105 Montreuil Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-20 📅
Nom: Total Energie Gaz
Adresse postale: immeuble Le Carillon 5 esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92733
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Enovos
Adresse postale: 2 rue Thomas Edison
Commune postale: Strasses
Code postal: 1445
Pays: Belgique 🇧🇪
3️⃣
Nom: E on
Adresse postale: 5 rue d'Athènes
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
4️⃣
Nom: GDF Suez
Adresse postale: 65 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 136-226294 (2012-07-13)
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