Fourniture de gaz naturel sur le site du Centre hospitalier d'Avignon
Centre hospitalier d'Avignon
Fourniture de gaz naturel rendu sur site pour l'alimentation des points de livraisons listés dans l'annexe du CCATP ainsi que les services complémentaires définis dans ce dernier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-29 | Avis de marché |
| 2012-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-106113
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
850 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12S0018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier d'Avignon, 84902 Avignon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Formulaires Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Liste de références pour des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard du prix sur la durée du marché, de la révision des prix et du montant des pénalités (80)
2. Valeur technique de l'offre: adéquation de l'offre avec le cahier des charges, conditions d'intégration des nouveaux points de livraison, modalité de gestion de la facturation, qualité des services proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Bureau d'études Cofex
Adresse postale: 5-7 place des Lauriers Roses
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Point de contact: M. Pascal Haon - directeur des services techniques
Téléphone: +33 491450325 📞
Courrier électronique: pascal.haon@cofex.fr 📧
Fax: +33 491455190 📠
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: centre hospitalier, 305, rue Raoul Follereau
Point de contact: cellule des marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_YzoL0unrA4 🌏
Adresse postale: centre hospitalier, 305 rue Raoul Follereau
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_YzoL0unrA4 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0018
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 065-106113 (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché non fractionné de fournitures courantes et services conforme à l'article 76-VIII du code des marchés publics. Par conséquent, il détermine la consistance, la nature et le prix unitaire de l'énergie fournie ou les modalités de sa détermination. Le marché indique une quantité prévisionnelle de 23 500 Mwhpcs avec débit journalier de 145 Mwhpcs/jours.700 000850 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-106113
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
La présente consultation concerne un marché non fractionné de fournitures courantes et services conformément à l'article 76-viii du code des marchés publics. il prend effet à compter de la réception de la notification par le titulaire. Sa durée est de 24 mois soit un total de deux ans avec un variante autorisée pour 36 mois. les variantes sont autorisées elles peuvent porter sur: - la durée du marché: une proposition sur 36 mois est autorisée en variante; - les dispositifs de révision des prix éventuels; - le délai de paiement de l'etablissement: il peut être ramené à 15 jours au lieu de 50. la délai de validité des offres est fixé à 10:00 à compter de la date et heure limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de gaz naturel rendu sur site pour l'alimentation des points de livraisons listés dans l'annexe du CCATP ainsi que les services complémentaires définis dans ce dernier.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché non fractionné de fournitures courantes et services conforme à l'article 76-VIII du code des marchés publics. Par conséquent, il détermine la consistance, la nature et le prix unitaire de l'énergie fournie ou les modalités de sa détermination. Le marché indique une quantité prévisionnelle de 23 500 Mwhpcs avec débit journalier de 145 Mwhpcs/jours.
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850 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12S0018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier d'Avignon, 84902 Avignon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Formulaires Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Liste de références pour des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'etablissement. Délai global de paiement à 50 jours (voir variantes).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il n'est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard du prix sur la durée du marché, de la révision des prix et du montant des pénalités (80)
2. Valeur technique de l'offre: adéquation de l'offre avec le cahier des charges, conditions d'intégration des nouveaux points de livraison, modalité de gestion de la facturation, qualité des services proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Bureau d'études Cofex
Adresse postale: 5-7 place des Lauriers Roses
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Point de contact: M. Pascal Haon - directeur des services techniques
Téléphone: +33 491450325 📞
Courrier électronique: pascal.haon@cofex.fr 📧
Fax: +33 491455190 📠
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: centre hospitalier, 305, rue Raoul Follereau
Point de contact: cellule des marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_YzoL0unrA4 🌏
Adresse postale: centre hospitalier, 305 rue Raoul Follereau
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_YzoL0unrA4 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0018
Informations complémentaires
La présente consultation concerne un marché non fractionné de fournitures courantes et services conformément à l'article 76-viii du code des marchés publics. il prend effet à compter de la réception de la notification par le titulaire. Sa durée est de 24 mois soit un total de deux ans avec un variante autorisée pour 36 mois. les variantes sont autorisées elles peuvent porter sur: - la durée du marché: une proposition sur 36 mois est autorisée en variante; - les dispositifs de révision des prix éventuels; - le délai de paiement de l'etablissement: il peut être ramené à 15 jours au lieu de 50. la délai de validité des offres est fixé à 10:00 à compter de la date et heure limite de réception des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 065-106113 (2012-03-29)
Avis d'attribution de marché (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 749 503 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196254
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-106113
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-31 📅
Nom: GDF Suez Energie France
Adresse postale: immeuble Monolithe - 59 rue Denuzière CS 30018
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69285
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Source: OJS 2012/S 119-196254 (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 749 503 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196254
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-106113
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Annonce no336, BOAMP 66 B du 3 avril 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 juin 2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-31 📅
Nom: GDF Suez Energie France
Adresse postale: immeuble Monolithe - 59 rue Denuzière CS 30018
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69285
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Source: OJS 2012/S 119-196254 (2012-06-21)
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