Expertise et animation technique dans le cadre du programme Open Inria

INRIA

Le présent marché a pour objet des prestations d'expertise et d'animation technique permettant la réalisation du volet "veille scientifique et technologique" du programme Open Inria.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tech2market

Qui ?

• INRIA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-18	Avis de marché
2012-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse technique ou services de conseil
Quantité ou étendue:

La direction du transfert et de l'innovation d'inria organisera plusieurs fois par an des rencontres bilatérales (ateliers) pour lesquelles le titulaire devra assurer l'animation et la rédaction de notes de cadrage. Au titre de l'année 2012, une rencontre bilatérale devra etre organisée. Au titre de l'année 2013 et à titre indicatif, 6 à 10 rencontres bilatérales sont à prévoir. A titre estimatif, chaque rencontre (animation de l'atelier et rédaction de la note) suppose environ 5 jours de travail.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inria
Adresse postale: domaine de Voluceau Rocquencourt, BP 105
Code postal: 78153
Commune postale: Le Chesnay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inria.fr 🌏
Courrier électronique: ines.sekol@inria.fr 📧
Téléphone: +33 139635515 📞
Fax: +33 139635193 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date limite de soumission: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-231063
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet des prestations d'expertise et d'animation technique permettant la réalisation du volet "veille scientifique et technologique" du programme Open Inria.

Description des options:

Des marchés complémentaires pourront etre passés dans les conditions fixées à l'article 35.ii.5° du code des marchés publics.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ANIS -Open Inria
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Seront acceptées celles présentées: - avant les date et heure limites de réception des offres; - en règle au regard des articles 43 et 44 du Code des marchés publics; - justifiant des qualifications professionnelles requises; - dont les garanties financières, professionnelles et techniques sont jugées suffisantes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La personne publique se libérera des sommes dues au titre du présent marché par des ressources budgétaires. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions des articles 86 à 117 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cosnard Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Délégation à l'administration du siège
Adresse postale: domaine de Voluceau - Rocquencourt, BP 105
Commune postale: Le Chesnay
Point de contact: Mlle Ines Sekol
Nom: Délégation à l'administration du Siège
Point de contact: Mme Carole Sigogne
Téléphone: +33 139637819 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ANIS -Open Inria
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer: - une procédure de conciliation par le président du Tribunal Administratif (CJA, art L211-4), à tout moment; - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée; - un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le président du tribunal administratif (CJA art L.551-1); - un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (CJA art. L.521-1); - un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA art R.421-1); - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation et ouvert aux seuls candidats évincés (CE, 16.7.2007, no291545, Société Tropic Travaux Signalisation); - un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification de la conclusion du contrat, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (CJA art R.551-7).

Source: OJS 2012/S 138-231063 (2012-07-18)

Avis d'attribution de marché (2012-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Domaine de Voluceau Rocquencourt - BP 105

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 220-361877
Se réfère à l'avis: 2012/S 138-231063
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

La valeur totale finale du marché est une valeur estimative pluriannuelle. Les pièces constitutives du marché sont consultables dans le respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics, aupres du Bureau des achats et marchés de la Délégation à l'Administration du Siège d'Inria, et sur demande ecrite à l'adresse email suivante safmarches@inria.fr ou ines.sekol@inria.fr. La publication de cet avis d'attribution fait courir le délai de 2 mois du recours en contestation de validité du contrat, à condition qu'elle puisse etre regardée comme une mesure de publicité appropriée au sens de la décision du Conseil d'Etat du 16.7.2007, société Travux Tropic signalisation, no291545. Annonce n° 346, BOAMP 140 B du 21.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-23 📅
Nom: Tech2market
Adresse postale: 93 rue de la Villette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@tech2market.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2012/S 220-361877 (2012-11-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)

Services d'analyses (>20)

Services d'analyse technique ou services de conseil (11)