Enlèvement des rejets ménagers, entretien des locaux vide-ordures, poubelles et conteneurs des sous-sols et des espaces extérieurs des bâtiments du patrimoine d’Orvitis

Orvitis

Enlèvement des rejets ménagers, entretien des locaux vide-ordures, poubelles et conteneurs des sous-sols et des espaces extérieurs des bâtiments du patrimoine d’Orvitis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entretien Dijonnais
• ESAT Henri Baillot

Qui ?

• Orvitis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des ordures ménagères

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-13	Avis de marché
2012-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Adresse postale: 17 boulevard Voltaire
Code postal: 21001
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.orvitis.fr 🌏
Téléphone: +33 810021000 📞
Fax: +33 380368065 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 74-122342
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

L'accord cadre visé à la rubrique II.1.3 s'entend comme un marché à bons de commande (article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005). Critères hiérarchisés de jugement des candidatures: — moyens humains et financiers du candidat, — références pour des prestations de même nature et de même importance. Le dossier doit être demandé par télécopie (+33 380 36 80 65), par courrier ou sur le site www.orvitis.fr ou retiré contre récépissé (bureau 315). Il peut également être téléchargé sur le site http://marches.e-bourgogne.fr (réf: 1204rejetsmenag). Renseignements administratifs: Service Marchés d'Orvitis. Téléphone: + 33 810021000. Fax: +33 380368065. Renseignements techniques: Direction des services de proximité: Téléphone: +33 810021000. Fax: + 33 380368071.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Enlèvement des rejets ménagers, entretien des locaux vide-ordures, poubelles et conteneurs des sous-sols et des espaces extérieurs des bâtiments du patrimoine d’Orvitis.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chenove, Dijon, Talant, Longvic
Quantité ou étendue: Montant total maximum pour toute la durée du marché: 1 168 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chevigny Saint Sauveur Fontaine Francaise, Messigny, Selongey, Gemeaux, Is Sur Tille Marsannay La Cote, Genlis, Ouges, Longchamp, Longecourt, Perrigny Saint Apollinaire Asnieres Les Dijon, Mirebeau, Marcilly Sur Tille, Fontaine Les Dijon, Crimolois, Auxonne
Quantité ou étendue: Montant total maximum pour toute la durée du marché: 880 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Beaune, Gevrey Chambertin,Meurseault, Saint Jean De Losne,Losnes, Echenon,Seurre, Corpeau, Arnay Le Duc, Saulon La Chapelle,Pouilly En Auxois, Nolay,Nuit Saint Georges
Quantité ou étendue: Montant total maximum pour toute la durée du marché: 1 560 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Liernais, Saulieu, Semur En Auxois, Toutry, Venarey-Les Laumes, Vitteaux,Rouvray
Quantité ou étendue: Montant total maximum pour toute la durée du marché: 440 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chatillon S/Seine, Laignes, Montbard
Quantité ou étendue: Montant total maximum pour toute la durée du marché: 480 000 EUR HT.
Numéro de référence: 1204rejetsmenag

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature,

— pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— déclaration sur l'honneur.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— références en services, en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, en précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Capacité technique et professionnelle:

— les effectifs moyens annuels et l’importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres par Orvitis.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations courantes (60)
2. Valeur technique (nombre d'encadrants, leur qualification et le temps consacré au contrôle; le nombre d'agents hors encadrement affecté à l'exécution du marché et leur qualification; la liste des produits utilisés et le détail du stock accompagnés de leurs caractéristiques techniques et leurs certificats d'homologation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1204rejetsmenag
Informations complémentaires

L'accord cadre visé à la rubrique II.1.3 s'entend comme un marché à bons de commande (article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005).

Critères hiérarchisés de jugement des candidatures:

— moyens humains et financiers du candidat,

— références pour des prestations de même nature et de même importance.

Le dossier doit être demandé par télécopie (+33 380 36 80 65), par courrier ou sur le site www.orvitis.fr ou retiré contre récépissé (bureau 315). Il peut également être téléchargé sur le site http://marches.e-bourgogne.fr (réf: 1204rejetsmenag).

Renseignements administratifs:

Service Marchés d'Orvitis.

Téléphone: + 33 810021000.

Fax: +33 380368065.

Renseignements techniques:

Direction des services de proximité:

Téléphone: +33 810021000.

Fax: + 33 380368071.

Source: OJS 2012/S 074-122342 (2012-04-13)

Avis d'attribution de marché (2012-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard Voltaire, BP 90104

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245159
Se réfère à l'avis: 2012/S 74-122342
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Lot 1: montant maximum HT pour 4 ans: 1 168 000 EUR. Lot 2: montant maximum HT pour 4 ans: 880 000 EUR. Lot 3: montant maximum HT pour 4 ans: 1 560 000 EUR. Lot 4: montant maximum HT pour 4 ans: 440 000 EUR. Lot 5: montant maximum HT pour 4 ans: 480 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1207rejetsmenag

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-05 📅
Nom: Entretien Dijonnais
Adresse postale: 32 bd de Chicago
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: ESAT Henri Baillot
Adresse postale: 4 rue Combe Jean-Robert
Commune postale: Chatillon Sur Seine
Code postal: 21400
Source: OJS 2012/S 147-245159 (2012-07-30)

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