Conception et réalisation du journal du S.M.T.D

SMT du Douaisis

Les prestations concernent la conception et la réalisation d'un journal qui présente l'organisation, l'activité, les investissements et les projets du Syndicat Mixte des Transports du Douaisis ainsi que la vie du réseau de transports publics du smtd.
Le marché s'articule en deux lots:
Lot 1: Création, conception, mise en page, exécution du journal jusqu'à la remise des fichiers* à l'imprimeur et suivi de fabrication.
* Fichiers mis aux normes techniques de l'imprimeur.
Lot 2: Impression des documents, mise sous film individuel et livraison.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-10.

Qui ?

• SMT du Douaisis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-10	Avis de marché
2012-11-22	Informations complémentaires
2012-12-06	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de marketing
Quantité ou étendue:

Le marché s'exécutera de la notification jusqu'au 31 Décembre 2014.Le marché s'articule pour chaque lot en deux tranches distinctes:Une tranche ferme qui concerne la réalisation de 2 numéros par an.Deux tranches conditionnelles qui concernent la réalisation d'un numéro supplémentaire:Tranche conditionnelle 1 => un numéro supplémentaire en 2013.Tranche conditionnelle 2 => un numéro supplémentaire en 2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de marketing 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: smt du Douaisis
Adresse postale: 395 boulevard Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-323785
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Les prestations font l'objet de 3 tranches définies comme suit: Tranche ferme - réalisation de deux numéros par an. Tranche conditionnelle 1 - réalisation d'un numéro supplémentaire en 2013. Tranche conditionnelle 2 - réalisation d'un numéro supplémentaire en 2014. Le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprés du service des marchés publics du SMTD (courrier, fax ou mail). Il est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché s'articule en deux lots:

Lot 1: Création, conception, mise en page, exécution du journal jusqu'à la remise des fichiers* à l'imprimeur et suivi de fabrication.

* Fichiers mis aux normes techniques de l'imprimeur.

Lot 2: Impression des documents, mise sous film individuel et livraison.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: création, conception, mise en page, exécution du journal jusqu'à la remise des fichiers et suivi de fabrication
Brève description:

Pour le premier numéro à paraître- numéro de référence (no0): réflexion, recherche de réalisation et d'identité (nom - appellation - présentation) avec déclinaison dans les pages intérieur, Réalisation et présentation d'un minimum de trois maquettes avec pistes différentes, pour choix de la Commission Information et Communication du SMTD. La concertation avec les membres de la Commission Information et Communication pour définir les thèmes et contenus des articles à travailler, La rédaction des textes sachant que certains éléments pourront être fournis par le SMTD avec un travail de remise en forme nécessaire, La réalisation des prises de vues, en intérieur et extérieur, La réalisation de schémas, illustrations, pictogrammes. L'Achat d'art (sur la base de 20 à 30 photos à insérer dans chaque numéro). Ainsi, la réalisation, la sélection, la location et les droits d'utilisation des éléments concernés seront inclus dans l'offre remise. L'Exécution graphique (PAO, mise en page, saisie des textes, cadrage et retouche des photos), La fourniture des fichiers prêts à imprimer, et remise d'une épreuve de contrôle couleur, Présence lors du bon à tirer chez l'imprimeur.

Quantité ou étendue: Les prestations font l'objet de 3 tranches définies comme suit: Tranche ferme - réalisation de deux numéros par an Tranche conditionnelle 1 - réalisation d'un numéro supplémentaire en 2013 Tranche conditionnelle 2 - réalisation d'un numéro supplémentaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impression des documents, mise sous film individuel et livraison
Brève description:

Présentation d'un bon à tirer d'impression au titulaire du LOT 1. Brochure de 8 pages imprimées en quadrichromie sur le recto-verso Impression sur papier blanc recyclé à 60 %* ou de label Pefc* ou Fsc* couché satiné 150g/m². Impression avec des encres à base végétale. Couverture recouverte d'un vernis sur le recto seul. Format ouvert 440 x 380 mm. Format fermé à la française 190 x 220 mm. Façonnage avec un pli horizontal, sans agrafe. Tirage à 80 000 exemplaires Chaque exemplaire est mis sous film transparent neutre. Conditionnement par paquet de 250 exemplaires cerclés. Assemblage sur palettes filmées. Livraison en deux points, 2600 exemplaires au smtd et le reste chez le distributeur. A la date de la rédaction du cahier des charges, le distributeur du smtd réside sur la commune de Cuincy à environ 8 km des locaux du SMTD.

Quantité ou étendue: Tirage à 80 000 exemplaires.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations font l'objet de 3 tranches définies comme suit: Tranche ferme - Réalisation de deux numéros par an Tranche conditionnelle 1 - Réalisation d'un numéro supplémentaire en 2013 Tranche conditionnelle 2 - Réalisation d'un numéro supplémentaire en 2014.

Quantité ou étendue:

Le marché s'exécutera de la notification jusqu'au 31 Décembre 2014.

Le marché s'articule pour chaque lot en deux tranches distinctes:

Une tranche ferme qui concerne la réalisation de 2 numéros par an.

Deux tranches conditionnelles qui concernent la réalisation d'un numéro supplémentaire:

Tranche conditionnelle 1 => un numéro supplémentaire en 2013.

Tranche conditionnelle 2 => un numéro supplémentaire en 2014.

Description des options:

Description de ces options: des options sont prévues pour le lot no2. Elles concernent une impression sur du papier blanc recyclé ou sur du papier blanc label PEFC satiné ou sur papier blanc label FSC satiné.

Numéro de référence: 2012-journal smtd
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 240 boulevard pasteur, 59287 Guesnain

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique selon la réglementation en vigueur. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du smtd, crédits disponibles au budget.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué pour chaque tranche dont le montant est supérieur à 50 000,00 euros hors taxes et dont le délai d'exécution est supérieur à deux mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-11-27 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.

Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 27.11.2012 à 18:00 (date et heure prévisionnelles).

Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique avec une pondération en % (60)
2. prix des prestations avec une pondération en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 395 boulevard Pasteur 59287 Guesnain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
mme La Présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-11-26 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Date de début: 2012-12-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-journal smtd
Informations complémentaires

Les prestations font l'objet de 3 tranches définies comme suit:

Tranche ferme - réalisation de deux numéros par an.

Tranche conditionnelle 1 - réalisation d'un numéro supplémentaire en 2013.

Tranche conditionnelle 2 - réalisation d'un numéro supplémentaire en 2014.

Le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprés du service des marchés publics du SMTD (courrier, fax ou mail). Il est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 197-323785 (2012-10-10)

Informations complémentaires (2012-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374184
Se réfère à l'avis: 2012/S 197-323785
Numéro JO-S: 228
Source: OJS 2012/S 228-374184 (2012-11-22)

Informations complémentaires (2012-12-06)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-06 📅
Date limite de soumission: 2012-12-27 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-390756
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2012/S 238-390756 (2012-12-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)

Services de publicité et de marketing (>20)

Services de marketing (6)