Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'installation d'un équipement solaire à concentration linéaire et de la boucle thermique associée
CNRS Délégation Languedoc Roussillon
Le présent marché vise une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des phases suivantes:
Phase 1: Ingénierie de détail.
Phase 2: Assistance pour le lancement de la consultation, rédaction des dossiers de consultation des entreprises pour la fourniture et la réalisation des différents lots constitutifs.
Phase 3: Assistance à l'analyse des candidatures et offres.
Phase 4: Assistance lors de la réalisation de l'installation.
Phase 5: Formation des personnels à la mise en œuvre de la boucle solaire thermique.
Le délai de réception des offres était de 2012-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
- • Services d'ingénierie › Services de conception technique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-17 | Avis de marché |
| 2012-03-20 | Informations complémentaires |
| 2012-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
“À titre indicatif, le marché devrait débuter premier semestre 2012, à la date de notification du marché et s'étendre sur une durée prévisionnelle d'un an.150 000,00”
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Valeur totale du marché: 150 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613475 📞
Fax: +33 467613559 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-17 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 36-058329
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site à l'adresse suivante: Laboratoire Promes, 7 rue du Four Solaire, 66130 Odeillo,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché vise une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des phases suivantes:”
“Phase 1: Ingénierie de détail.”
“Phase 2: Assistance pour le lancement de la consultation, rédaction des dossiers de consultation des entreprises pour la fourniture et la réalisation des...”
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“Phase 3: Assistance à l'analyse des candidatures et offres.”
“Phase 4: Assistance lors de la réalisation de l'installation.”
“Phase 5: Formation des personnels à la mise en œuvre de la boucle solaire thermique.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“À titre indicatif, le marché devrait débuter premier semestre 2012, à la date de notification du marché et s'étendre sur une durée prévisionnelle d'un an.”
Description des options:
“Marchés négociés susceptibles d'être passés en application des dispositions de l'article 33-II.6 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 et avenants éventuels...”
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Numéro de référence: 04PROM12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Promes, 7 rue du Four Solaire, 66130 Odeillo, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-II du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:”
“— Lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.IV...”
Afficher plus
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord. 2005,”
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis ou équivalent pour les sociétés étrangères et /ou...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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“— Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 %.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations sont financées par l'Agence nationale de la recherche (ANR) dans le cadre du projet Equipex (investissements d'avenir).”
“Les modalités de paiement sont soumises aux règles de la comptabilité publique et aux conditions du CCAG PI.”
“Marché à prix forfaitaire et révisable.”
“Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 45 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats
Ghislaine Gibello
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-epst.fr/ 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 04PROM12
Informations complémentaires
“Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site à l'adresse suivante:”
“Laboratoire Promes, 7 rue du Four Solaire, 66130 Odeillo, FRANCE.”
“La date de cette visite sera fixée ultérieurement aux candidats qui en feront la demande soit par télécopie soit par courrier électronique à:”
“Courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr ou fax +33 467613559.”
“Un registre des visites sera renseigné par le maître d'ouvrage.”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être:”
“1) envoyé gratuitement sur simple demande par:”
“— fax +33 467613559,”
“— courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr ou,”
“— courrier: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon,”
“Services comptable et financier, bureau des achats et marchés publics, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier Cedex 5, FRANCE.”
“2) téléchargé à l'adresse suivante: www.achats-epst.fr/”
“Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des...”
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“Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:”
“— Transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,”
“— Déposés contre récépissé au secrétariat du service financier et comptable (9:30 - 11:30 / 14:00 - 16:00) du lundi au vendredi hors jours fériés,”
“— Transmises par voie électronique à l'adresse suivante: www.achats-epst.fr/.”
“Le CNRS préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante:”
“www.achats-epst.fr/. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas...”
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“Renseignement(s) administratif(s):”
“CNRS Délégation Languedoc Roussillon, SFC Pôle achat, Aude Galant, tél. +33 467613542, fax +33 467613559, courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr”
“Renseignement(s) technique(s):”
“Laboratoire Promes CNRS UPR 8521,”
“7 rue du Four Solaire,”
“66120 Font-Romeu Odeillo Via, FRANCE,”
“Jonathan Becker,”
“Tél. +33 468307752.”
“Fax +33 468302940.”
“Courriel: Jonathan.Becker@promes.cnrs.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2012/S 036-058329 (2012-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
“À titre indicatif, le marché devrait débuter premier semestre 2012, à la date de notification du marché et s'étendre sur une durée prévisionnelle d'un an.150 000,00”
Valeur totale du marché: 150 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613475 📞
Fax: +33 467613559 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-17 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 36-058329
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site à l'adresse suivante: Laboratoire Promes, 7 rue du Four Solaire, 66130 Odeillo,...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché vise une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des phases suivantes:”
“Phase 1: Ingénierie de détail.”
Afficher plus (4)
“Phase 2: Assistance pour le lancement de la consultation, rédaction des dossiers de consultation des entreprises pour la fourniture et la réalisation des...”
“Phase 3: Assistance à l'analyse des candidatures et offres.”
“Phase 4: Assistance lors de la réalisation de l'installation.”
“Phase 5: Formation des personnels à la mise en œuvre de la boucle solaire thermique.”
Quantité ou étendue:
“À titre indicatif, le marché devrait débuter premier semestre 2012, à la date de notification du marché et s'étendre sur une durée prévisionnelle d'un an.”
Description des options:
“Marchés négociés susceptibles d'être passés en application des dispositions de l'article 33-II.6 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 et avenants éventuels...”
Numéro de référence: 04PROM12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Promes, 7 rue du Four Solaire, 66130 Odeillo, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-II du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:”
Afficher plus (4)
“— Lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.IV...”
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord. 2005,”
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis ou équivalent pour les sociétés étrangères et /ou...”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Afficher plus (1)
“— Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 %.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations sont financées par l'Agence nationale de la recherche (ANR) dans le cadre du projet Equipex (investissements d'avenir).”
“Les modalités de paiement sont soumises aux règles de la comptabilité publique et aux conditions du CCAG PI.”
Afficher plus (3)
“Marché à prix forfaitaire et révisable.”
“Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 45 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes...”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats
Ghislaine Gibello
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-epst.fr/ 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 04PROM12
Informations complémentaires
“Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site à l'adresse suivante:”
“Laboratoire Promes, 7 rue du Four Solaire, 66130 Odeillo, FRANCE.”
Afficher plus (27)
“La date de cette visite sera fixée ultérieurement aux candidats qui en feront la demande soit par télécopie soit par courrier électronique à:”
“Courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr ou fax +33 467613559.”
“Un registre des visites sera renseigné par le maître d'ouvrage.”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être:”
“1) envoyé gratuitement sur simple demande par:”
“— fax +33 467613559,”
“— courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr ou,”
“— courrier: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon,”
“Services comptable et financier, bureau des achats et marchés publics, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier Cedex 5, FRANCE.”
“2) téléchargé à l'adresse suivante: www.achats-epst.fr/”
“Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des...”
“Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:”
“— Transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,”
“— Déposés contre récépissé au secrétariat du service financier et comptable (9:30 - 11:30 / 14:00 - 16:00) du lundi au vendredi hors jours fériés,”
“— Transmises par voie électronique à l'adresse suivante: www.achats-epst.fr/.”
“Le CNRS préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante:”
“www.achats-epst.fr/. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas...”
“Renseignement(s) administratif(s):”
“CNRS Délégation Languedoc Roussillon, SFC Pôle achat, Aude Galant, tél. +33 467613542, fax +33 467613559, courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr”
“Renseignement(s) technique(s):”
“Laboratoire Promes CNRS UPR 8521,”
“7 rue du Four Solaire,”
“66120 Font-Romeu Odeillo Via, FRANCE,”
“Jonathan Becker,”
“Tél. +33 468307752.”
“Fax +33 468302940.”
“Courriel: Jonathan.Becker@promes.cnrs.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2012/S 036-058329 (2012-02-17)
Informations complémentaires (2012-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-20 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092003
Se réfère à l'avis: 2012/S 36-058329
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2012/S 057-092003 (2012-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-20 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092003
Se réfère à l'avis: 2012/S 36-058329
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2012/S 057-092003 (2012-03-20)
Avis d'attribution de marché (2012-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78 992,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 144-240409
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Date de signature du marché: lundi 16.7.2012. Date de notification: mercredi 18.7.2012. Le marché à prix global et forfaitaire est consultable dans le...”
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Promes.”
“7 rue du four Solaire, 66130 Odeillo, FRANCE.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (25)
3. Delai d'execution (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: CAP Ingelec
Adresse postale: ZAC des Ramassiers 11 allée Olympe de Gouges
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: www.capingelec.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 144-240409 (2012-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78 992,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 144-240409
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Date de signature du marché: lundi 16.7.2012. Date de notification: mercredi 18.7.2012. Le marché à prix global et forfaitaire est consultable dans le...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Promes.”
“7 rue du four Solaire, 66130 Odeillo, FRANCE.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (25)
3. Delai d'execution (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: CAP Ingelec
Adresse postale: ZAC des Ramassiers 11 allée Olympe de Gouges
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: www.capingelec.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 144-240409 (2012-07-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕