AOO 2012-162 Collecte, transport et traitement des déchets du Centre Hospitalier de Valenciennes et de la Clinique Teissier

Centre hospitalier de Valenciennes

Concerne les prestations de collecte, de transport et de traitement de l'ensemble des filières du centre hospitalier de Valenciennes et de la clinique Teissier, adhérent au groupement de commandes pour les lots 1, 2, 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Malaquin SAS
• SITA NORD
• Veolia Propreté Nord Normandie immeuble Le Trident

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-20	Avis de marché
2012-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des ordures ménagères
Quantité ou étendue: Voir le détail dans l'information sur les lots Annexe B.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131664
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18.les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes respectant les exigences minimales visées par les dispositions du cahier des charges et de ses éventuelles pièces annexes. Les conditions de présentation des variantes sont explicitées dans le CCTP pour certains lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Collecte, transport et traitement des Déchets d'activités de soins à risques infectieux.

Quantité ou étendue: Pour le CHV montant minimum 140 000 EUR TTC et maximum 840 000 EUR TTC; pour la Clinique Teissier montant minimum 3 900 EUR TTC et maximum 23 400 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Collecte, transport et traitement des Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères.

Quantité ou étendue: Pour le CHV montant minimum 72000 euro (T.T.C.) et maximum 440000 euro (T.T.C.); pour la Clinique Teissier montant minimum 6800 euro (T.T.C.) et maximum 41000 euro (T.T.C.).
Numéro du lot: 3
Brève description: Déchets Industriels spéciaux.
Quantité ou étendue: Pour le CHV montant minimum 8000 euro (T.T.C.) et maximum 48000 euro (T.T.C.); pour la Clinique Teissier montant minimum 0 euro et maximum 2000 euro (T.T.C.).
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces anatomiques d'origine humaine.
Quantité ou étendue: Pour le CHV montant minimum 4000 euro (T.T.C.) et maximum 24000 euro (T.T.C.).
Numéro du lot: 5
Brève description: Cartons d'emballage.
Quantité ou étendue: Pour le CHV montant minimum 1200 euro (T.T.C.) et maximum 7600 euro (T.T.C.).
Numéro du lot: 6
Brève description: Déchets issus du tri sélectif.
Quantité ou étendue: Pour le CHV montant minimum 1000 euro (T.T.C.) et maximum 6400 euro (T.T.C.).
Numéro du lot: 7
Brève description: Papier confidentiel.
Quantité ou étendue: Pour le CHV montant minimum 1 100 EUR TTC et maximum 6 700 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Brève description: Déchets Industriels Banals.
Quantité ou étendue: Pour le CHV montant minimum 5300 EUR TTC et maximum 31 000 EUR TTC.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59322 Valenciennes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées au titre du budget fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.prix révisables dans les conditions définies au Dossier de Consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (évalué sur le bordereau de prix) (60)
2. Valeur technique (voir détail dans le réglement de consultation) (35)
3. Qualité de la réponse formelle (voir détails dans le réglement de consultation) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clinique Teissier
Adresse postale: 118 avenue Désandrouin
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Point de contact: cellule marchés
Téléphone: +33 327147698 📞
Fax: +33 327143604 📠
Point de contact: Philippe Honore
Téléphone: +33 327145026 📞

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18.les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).

Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes respectant les exigences minimales visées par les dispositions du cahier des charges et de ses éventuelles pièces annexes.

Les conditions de présentation des variantes sont explicitées dans le CCTP pour certains lots.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 3206313 📠
Source: OJS 2012/S 080-131664 (2012-04-20)

Avis d'attribution de marché (2012-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-211803
Se réfère à l'avis: 2012/S 80-131664
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Annonce no 147, BOAMP 81 A du 25.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59322 Valenciennes FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (évalué sur le bordereau de prix) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-29 📅
Nom: Sita Nord
Adresse postale: 1 bis rue Louis Duvant BP 70001
Commune postale: Valenciennes Cedex 09
Code postal: 59316
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-02 📅
Nom: Malaquin SAS
Adresse postale: BP 50158
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59733

4️⃣
Nom: Veolia Propreté Nord Normandie immeuble Le Trident
Adresse postale: 18/20 rue Henri Riviére BP 91013
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76171

5️⃣

6️⃣

7️⃣

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue Désandrouin BP 479
Commune postale: Valenciennes Cedex
Source: OJS 2012/S 128-211803 (2012-07-03)

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