Animation de 5 sites Natura 2000 de l'Aveyron, années 2012 à 2014
DDT de l'Aveyron
Animation de 5 sites natura 2000 de l'Aveyron, années 2012 à 2014 - marché à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils environnementaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils environnementaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DDT de l'Aveyron
Adresse postale: 9 rue de Bruxelles Bourran BP 3370 Cedex 9
Code postal: 12033
Commune postale: Rodez
Contact
Courrier électronique: ddt-seb@aveyron.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 565735110 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-031080
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: animation du site fr7300870 - tourbières du Levézou
Brève description: Animation du site fr7300870 - tourbières du Levézou.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: animation du site fr7300868 - causse Comtal
Brève description: Animation du site fr7300868 - causse Comtal.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: animation du site fr7300876 - étangs du Ségala
Brève description: Animation du site fr7300876 - étangs du Ségala.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: animation du site fr7312013 - gorges de la Truyère
Brève description: Animation du site fr7312013 - gorges de la Truyère.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: animation du site Fr7300874 - haute vallée du lot entre Espalion et Saint-Laurent d'Olt et gorges de La Truyère, basse vallée du lot et Le Goul)
Brève description:
Numéro de référence: 12_DDT12_SEB01
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme européen FEADER.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aveyron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouteiller Serge
Nom: Direction départementale des territoires de l'Aveyron
Adresse postale: 9 rue de Bruxelles Bourran BP 3370
Point de contact: service eau et biodiversité
Téléphone: +33 565735071 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37099&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37099&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12_DDT12_SEB01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 019-031080 (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils environnementaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils environnementaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DDT de l'Aveyron
Adresse postale: 9 rue de Bruxelles Bourran BP 3370 Cedex 9
Code postal: 12033
Commune postale: Rodez
Contact
Courrier électronique: ddt-seb@aveyron.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 565735110 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-031080
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Animation de 5 sites natura 2000 de l'Aveyron, années 2012 à 2014 - marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: animation du site fr7300870 - tourbières du Levézou
Brève description: Animation du site fr7300870 - tourbières du Levézou.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: animation du site fr7300868 - causse Comtal
Brève description: Animation du site fr7300868 - causse Comtal.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: animation du site fr7300876 - étangs du Ségala
Brève description: Animation du site fr7300876 - étangs du Ségala.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: animation du site fr7312013 - gorges de la Truyère
Brève description: Animation du site fr7312013 - gorges de la Truyère.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: animation du site Fr7300874 - haute vallée du lot entre Espalion et Saint-Laurent d'Olt et gorges de La Truyère, basse vallée du lot et Le Goul)
Brève description:
Animation du site Fr7300874 - haute vallée du lot entre Espalion et Saint-Laurent d'Olt et gorges de La Truyère, basse vallée du lot et Le Goul).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12_DDT12_SEB01
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme européen FEADER.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aveyron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises: la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilités à l'engager au moment de l'attribution du marché: les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics. Les attestations d'assurances en cours de validité couvrant les responsabilités civiles professionnelles sont également à joindre.
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Les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis et signés disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Capacité technique et professionnelle:
Les certificats de qualifications (ou équivalent) dans le domaine concerné par le marché et ou les références permettant de vérifier leur mise en oeuvre. Liste des prestations similaires exécutées au cours des 5 dernières années. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et les qualifications du personnel qui serait chargé de réaliser la prestation. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestation de même nature.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: Etat + Europe Les dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics s'appliquent: avance dans les conditions de l'article 87; paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours; forme de prix: fermes actualisables.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouteiller Serge
Nom: Direction départementale des territoires de l'Aveyron
Adresse postale: 9 rue de Bruxelles Bourran BP 3370
Point de contact: service eau et biodiversité
Téléphone: +33 565735071 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37099&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37099&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12_DDT12_SEB01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du marché (référé précontractuel), article L 555-1 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (autres recours), articles R421-1 et R 421-3 du code de justice administrative.
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