Acem Evry
Cour d'appel de Paris - SAR
Mission d'assistance et de conseil pour l'exploitation et la maintenance des bâtiments de l'arrondissement judiciaire d'Evry.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-24 | Avis de marché |
| 2013-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris - SAR
Adresse postale: 34 quai des Orfèvres
Code postal: 75055
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 144326361 📞
Fax: +33 144329646 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-24 📅
Date limite de soumission: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 165-274027
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché à bons de commande avec engagement sur un montant minimum et sans engagement sur un montant maximum. Les candidats devront...”
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Source: OJS 2012/S 165-274027 (2012-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris - SAR
Adresse postale: 34 quai des Orfèvres
Code postal: 75055
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 144326361 📞
Fax: +33 144329646 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-24 📅
Date limite de soumission: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 165-274027
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché à bons de commande avec engagement sur un montant minimum et sans engagement sur un montant maximum. Les candidats devront...”
Source: OJS 2012/S 165-274027 (2012-08-24)
Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010294
Se réfère à l'avis: 2012/S 165-274027
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Marché à bon de commande avec engagement sur un montant minimum correspondant au forfait annuel et sans maximum. Le montant forfaitaire annuel de la mission...”
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Source: OJS 2013/S 009-010294 (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010294
Se réfère à l'avis: 2012/S 165-274027
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Marché à bon de commande avec engagement sur un montant minimum correspondant au forfait annuel et sans maximum. Le montant forfaitaire annuel de la mission...”
Source: OJS 2013/S 009-010294 (2013-01-09)
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