Accord cadre d'impression de documents, de travaux de reprographie et sérigraphie pour Chartres Habitat

Chartres Habitat

Accord cadre d'impression de documents, de travaux de reprographie et sérigraphie pour Chartres Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-16 Avis de marché
2012-10-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés sur commande
Quantité ou étendue:
Accord cadre sans minimum, ni maximum conclu avec 3 titulaires au maximum par lot.Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront remis en concurrence annuellement entre tous les titulaires de l'accord-cadre pour chacun des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés sur commande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Habitat
Adresse postale: 23 rue des Bas Bourgs
Code postal: 28003
Commune postale: Chartres
Contact
Courrier électronique: b.alamichel@chartres-habitat.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date limite de soumission: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228759
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Adresse aupres de laquelle des renseignements peuvent etre obtenus: — Renseignements d'ordre technique: Office public de l'habitat, Chartres Habitat, 23 rue des Bas Bourgs, BP 60137, 28003 Chartres Cedex, FRANCE. Mme Pascal, directrice administrative et ressources humaines. Téléphone: +33 237256535 (secrétariat). Fax: +33 237343795. Adresse de courrier électronique: b.pasca@chartres-habitat.com. Mme Taillepied, adjointe à la directrice administrative. Téléphone: +33 237256557. Fax: +33 237343795. Adresse de courrier électronique: mn.taillepied@chartres-habitat.com. — Renseignements d'ordre administratif: Office public de l'habitat, Chartres Habitat, direction des travaux et de la proximité, pôle gestion des marchés publics, du foncier et des montages d'opérations, 23 Rue des Bas Bourgs, BP 60137, 28003 Chartres Cedex, FRANCE. Correspondants: M. Alamichel et Mme Pougnet. Téléphone: +33 237256577 ou +33 237256515. Fax: +33 237343795. Email: v.pougnet@chartres-habitat.com (Gestion administrative). Email: b.alamichel@chartres-habitat.com (adjoint au directeur des travaux et de la proximité). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux entreprises qui en font la demande auprès du pôle gestion des marchés publics - Mme Pougnet - selon les modalités suivantes: — par courrier adressé à M. le directeur général de Chartres Habitat. Direction des travaux et de la proximité. pôle gestion des marchés publics, du foncier et des montages d'opérations. 23 rue des Bas Bourgs. BP 60137- 28003 Chartres Cedex, FRANCE, — par télécopie au +33 237343795 à l'attention de Mme Pougnet, — par courriel à l'adresse suivante: v.pougnet@chartres-habitat.com, — il est aussi disponible en téléchargement à l'adresse électronique suivante: http://agysoft.marcoweb.fr sous la référence "2012/Imp" ou à l'adresse URL suivante. Http://agysoft.marcoweb.fr/Portail/pages/consultation/details.seam?id=15059. Les modèles d'imprimés qui font partis du DCE pour le lot 1, sont à demander auprès de Mme Pougnet, dont les coordonnées sont indiquées au-dessus. Adresse aupres de laquelle les offres de participation devront etre envoyees: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: — accord cadre d'impression de documents, de travaux de reprographie et sérigraphie. Lot no..., — dénomination et adresse de l'entreprise, — mention "ne pas ouvrir". Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation. Ces offres seront déposées au siège de l'office public de l'Habitat de Chartres, 23 rue des Bas Bourgs, BP 60137 à Chartres (28003) ou transmises à cette même adresse sous pli recommandé avec demande d'avis de réception. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://agysoft.marcoweb.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Annuelle.
Brève description:
Accord cadre d'impression de documents, de travaux de reprographie et sérigraphie pour Chartres Habitat.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Imprimés spécifiques.Ce lot concerne des travaux d'imprimerie de haute qualité, notamment, impression de plaquettes, cartes visites et autres imprimés spécifiques à l'office. Une attention particulière doit être apportée au rendu par un calibrage parfait des couleurs pour une impression au plus proche du modèle fourni par l'office.
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Imprimés spécifiques.
Ce lot concerne des travaux d'imprimerie de haute qualité, notamment, impression de plaquettes, cartes visites et autres imprimés spécifiques à l'office. Une attention particulière doit être apportée au rendu par un calibrage parfait des couleurs pour une impression au plus proche du modèle fourni par l'office.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Reprographie.Ce lot concerne les travaux d'imprimerie numérique, de reproduction de copies couleurs ou noir et blanc, formats multiples, copies de plans, et confection de reliures.
Reprographie.
Ce lot concerne les travaux d'imprimerie numérique, de reproduction de copies couleurs ou noir et blanc, formats multiples, copies de plans, et confection de reliures.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Sérigraphie.Ce lot concerne la réalisation de panneaux ainsi que des adhésifs pour véhicules.
Sérigraphie.
Ce lot concerne la réalisation de panneaux ainsi que des adhésifs pour véhicules.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Accord cadre sans minimum, ni maximum conclu avec 3 titulaires au maximum par lot.
Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront remis en concurrence annuellement entre tous les titulaires de l'accord-cadre pour chacun des lots.
Nombre de reconductions possibles: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 23 rue des Bas Bourgs, 28000 Chartres, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Liste des principaux services et fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement.
Garanties professionnelles, techniques et financières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement dans le cadre du budget de l'office, section investissement.
Paiement dans un délai de 30 jours selon les modalités définies au dossier de consultation des entreprises.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité technique de l'offre. celle-ci sera appréciée au regard du mémoire technique fourni, jugé selon des sous-critères précisés dans le règlement de la consultation. Il sera attribué une note de 1 à 4 en fonction du nombre de points obtenus. (40)
2. prix des prestations. Les prix seront estimés d'après une commande type. (40)
3. délai de livraison. une note de 0 à 4 sera attribués en fonction du délai d'exécution indiqué dans le BPU sur 5 produits aléatoires. (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alamichel
Nom: Chartres Habitat
Commune postale: Chartres Cedex
Point de contact: Mme Pougnet
Téléphone: +33 237256515 📞
Courrier électronique: v.pougnet@chartres-habitat.com 📧
Fax: +33 157671540 📠

Référence
Informations complémentaires
Adresse aupres de laquelle des renseignements peuvent etre obtenus:
— Renseignements d'ordre technique: Office public de l'habitat, Chartres Habitat, 23 rue des Bas Bourgs, BP 60137, 28003 Chartres Cedex, FRANCE.
Mme Pascal, directrice administrative et ressources humaines.
Téléphone: +33 237256535 (secrétariat).
Fax: +33 237343795.
Adresse de courrier électronique: b.pasca@chartres-habitat.com.
Mme Taillepied, adjointe à la directrice administrative.
Téléphone: +33 237256557.
Adresse de courrier électronique: mn.taillepied@chartres-habitat.com.
— Renseignements d'ordre administratif: Office public de l'habitat, Chartres Habitat, direction des travaux et de la proximité, pôle gestion des marchés publics, du foncier et des montages d'opérations, 23 Rue des Bas Bourgs, BP 60137, 28003 Chartres Cedex, FRANCE.
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Correspondants: M. Alamichel et Mme Pougnet.
Téléphone: +33 237256577 ou +33 237256515.
Email: v.pougnet@chartres-habitat.com (Gestion administrative).
Email: b.alamichel@chartres-habitat.com (adjoint au directeur des travaux et de la proximité).
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux entreprises qui en font la demande auprès du pôle gestion des marchés publics - Mme Pougnet - selon les modalités suivantes:
— par courrier adressé à M. le directeur général de Chartres Habitat. Direction des travaux et de la proximité. pôle gestion des marchés publics, du foncier et des montages d'opérations. 23 rue des Bas Bourgs. BP 60137- 28003 Chartres Cedex, FRANCE,
— par télécopie au +33 237343795 à l'attention de Mme Pougnet,
— par courriel à l'adresse suivante: v.pougnet@chartres-habitat.com,
— il est aussi disponible en téléchargement à l'adresse électronique suivante: http://agysoft.marcoweb.fr sous la référence "2012/Imp" ou à l'adresse URL suivante.
Les modèles d'imprimés qui font partis du DCE pour le lot 1, sont à demander auprès de Mme Pougnet, dont les coordonnées sont indiquées au-dessus.
Adresse aupres de laquelle les offres de participation devront etre envoyees:
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
— accord cadre d'impression de documents, de travaux de reprographie et sérigraphie. Lot no...,
— dénomination et adresse de l'entreprise,
— mention "ne pas ouvrir".
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation.
Ces offres seront déposées au siège de l'office public de l'Habitat de Chartres, 23 rue des Bas Bourgs, BP 60137 à Chartres (28003) ou transmises à cette même adresse sous pli recommandé avec demande d'avis de réception.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://agysoft.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être introduit auprès du Tribunal administratif dans un délai de 16 jours avant la conclusion du marché en cas de manquements aux obligations de mise en concurrence, de transparence des procédures et d'égalité de traitement des candidats du fait du pouvoir adjudicateur.
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Par ailleurs et dans le délai d'un mois à partir de la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, un référé contractuel peut être formulé auprès du Tribunal administratif d'Orléans.
Un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la réception de l'acte faisant grief.
Source: OJS 2012/S 137-228759 (2012-07-16)
Avis d'attribution de marché (2012-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres habitat
Adresse postale: 23 rue des bas Bourgs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314880
Se réfère à l'avis: 2012/S 137-228759
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Annonce no218, BOAMP 138 B du 19.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 23 rue des bas Bourgs, 28000 Chartres, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre. celle-ci sera appréciée au regard du mémoire technique fourni, jugé selon des sous-critères précisés dans le règlement de la consultation. Il sera attribué une note de 1 à 4 en fonction du nombre de points obtenus. (40)
2. Prix des prestations. Les prix seront estimés d'après une commande type. (40)
3. Délai de livraison. une note de 0 à 4 sera attribués en fonction du délai d'exécution indiqué dans le BPU sur 5 produits aléatoires. (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-17 📅
Nom: Topp imprimerie
Adresse postale: 5 ZA Croix St Mathieu
Commune postale: Gallardon
Code postal: 28320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Imprimerie Chauveau
Adresse postale: 2 rue du 19 mars 1962
Commune postale: Le Coudray
Code postal: 28630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 192-314880 (2012-10-03)
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