Valorisation par compostage de déchets végétaux

Sirtom Maurienne

Transport ponctuel, réception, pesage et valorisation par compostage des déchets végétaux du Sirtom de Maurienne.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée au 1.7.2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-26 Avis de marché
2011-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Le présent marché aboutira à la passation d'un marché à bons de commande pour les quantités suivantes:— tonnages estimatifs annuels de déchets verts à traiter: mini: 1 100 t - maxi: 3 300 t,— tonnages estimatifs annuels de déchets verts à transporter: mini: 0 t - maxi: 500 t.Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par période d'un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 82 avenue de la riondaz
Code postal: 73870
Commune postale: Saint-Julien-Montdenis
Contact
Courrier électronique: contact@sirtom-maurienne.com 📧
Téléphone: +33 479599228 📞
Fax: +33 479832648 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-26 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 82-135391
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
— marché à bons de commande avec mini et maxi, — l'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. La remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport ponctuel, réception, pesage et valorisation par compostage des déchets végétaux du Sirtom de Maurienne.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée au 1.7.2011.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché aboutira à la passation d'un marché à bons de commande pour les quantités suivantes:
— tonnages estimatifs annuels de déchets verts à…
… traiter: mini: 1 100 t - maxi: 3 300 t,
… transporter: mini: 0 t - maxi: 500 t.
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par période d'un an.
Description des options:
— marché d'un an reconductible trois fois par période d'un an,
— des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
Numéro de référence: PREST/02/2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement du marché: sur fonds propres,
— règlement par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique,
— délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture,
— avance: 5 % du montant du marché avec au préalable constitution d'une garantie à première demande; le titulaire peut renoncer au bénéfice de l'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom Maurienne
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PREST/02/2011
Informations complémentaires
— marché à bons de commande avec mini et maxi,
— l'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com.
La remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 472847855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue Maréchal le Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 082-135391 (2011-04-26)
Avis d'attribution de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 68 190 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 82 avenue de la Riondaz
Commune postale: Saint-Julien-Mont-Denis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235373
Se réfère à l'avis: 2011/S 82-135391
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec mini et maxi. Le montant final correspond au montant annuel du DQE. Le marché pourra être reconduit 3 fois. - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: PREST/02/2011. Annonce no 178, BOAMP 85 A du 30.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Adresse postale: Za
Commune postale: Chamoux-sur-Gelon
Code postal: 73390
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 142-235373 (2011-07-22)
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