Avis de marché (2011-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“Les variantes sont acceptées à condition que leurs caractéristiques techniques minimum correspondent à celles mentionnées dans le cahier des charges.Les...”
Quantité ou étendue
Les variantes sont acceptées à condition que leurs caractéristiques techniques minimum correspondent à celles mentionnées dans le cahier des charges.Les prestations concernent l'exécution d'un service de transport d'élèves handicapés moteur (avec ou sans fauteuil), mentaux, visuels ou auditifs de leur domicile situé au Perreux-sur-Marne vers leur établissement scolaire ainsi que le retour.Il s'agit d'un appel d'offre ouvert européen de services. Le marché est à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclu avec un opérateur économique par lot.Le marché prend effet pour un an à compter du 1.9.2012.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Perreux-sur-Marne
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 94170
Commune postale: Le Perreux-sur-Marne
Contact
Téléphone: +33 148717241📞
Fax: +33 148715352 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date limite de soumission: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2011-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 242-392851
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
“Lors de l'examen des candidatures seront éliminées:”
Source: OJS 2011/S 242-392851 (2011-12-14)
Avis d'attribution de marché (2012-08-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Perreux sur Marne
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268292
Se réfère à l'avis: 2011/S 242-392851
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un appel d'offre ouvert européen de services. Ce marché est passé sous forme de bons de commandes sans montant minimum et sans montant maximum....”
Il s'agit d'un appel d'offre ouvert européen de services. Ce marché est passé sous forme de bons de commandes sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché prend effet pour un an à compter du 1.9.2012. Les contrats sont consultables au service des marchés publics, Hôtel de Ville, place de la Libération, 94171 Le Perreux sur Marne Cedex, FRANCE, tel: + 33 148717241; télécopieur: +33 148715352 dans le respect de la loi du 17.7.1978 relative à la communication des documents administratifs. Se renseigner auparavant auprès de ce service pour toute demande de consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 161-268292 (2012-08-21)