Traitement des matériaux de la déchèterie du Champsaur 2011-2015

Communauté de communes du Champsaur

Evacuation et valorisation des matériaux déposés à la déchèterie intercommunale du Champsaur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes du Champsaur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-06	Avis de marché
2011-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue: 90 000220 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Contact
Courrier électronique: cc.champsaur@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492500020 📞
Fax: +33 492501931 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-147143
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille, FRANCE. Tél.: +33 491134813 - fax: +33 491811387, greffe.ta-marseille@juradm.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Evacuation et valorisation des matériaux déposés à la déchèterie intercommunale du Champsaur.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Enlèvement et traitement des encombrants.150 à 300 bennes et 400 à 600 tonnes.

Enlèvement et traitement des encombrants.

150 à 300 bennes et 400 à 600 tonnes.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Enlèvement et traitement des pneus en mélange.1 à 10 bennes et 3 à 50 tonnes.

Enlèvement et traitement des pneus en mélange.

1 à 10 bennes et 3 à 50 tonnes.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Enlèvement et traitement de la ferraille et des…

… batteries.20 à 60 bennes, 150 à 300 tonnes de ferraille incluant 3 à 10 tonnes de batteries.

… batteries.

20 à 60 bennes, 150 à 300 tonnes de ferraille incluant 3 à 10 tonnes de batteries.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Enlèvement et traitement des cartons.20 à 60 bennes et 50 à 200 tonnes.

Enlèvement et traitement des cartons.

20 à 60 bennes et 50 à 200 tonnes.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Transport des bennes de gravats et celles de déchets…

… verts.50 à 150 bennes de gravats et 70 à 300 bennes de déchets verts.

… verts.

50 à 150 bennes de gravats et 70 à 300 bennes de déchets verts.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Enlèvement et traitement du bois traité.10 à 100 bennes et 50 à 300 tonnes.

Enlèvement et traitement du bois traité.

10 à 100 bennes et 50 à 300 tonnes.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Broyage et criblage des végétaux.2 à 6 déplacements, 16 à 64 heures de broyage et 16 à 32 heures de criblage.

Broyage et criblage des végétaux.

2 à 6 déplacements, 16 à 64 heures de broyage et 16 à 32 heures de criblage.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Enlèvement et traitement des huiles végétales.3 à 10 déplacements et 3000 à 6000 litres.

Enlèvement et traitement des huiles végétales.

3 à 10 déplacements et 3000 à 6000 litres.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Enlèvement et traitement des déchets ménagers…

… spéciaux.3 à 10 déplacements, 9 à 30 bacs, 2 à 5 tonnes de peintures, 0,5 à 2 tonnes de solvants, 0,1 à 1 tonne d'acides et 0,1 à 1 tonne d'aérosols.

… spéciaux.

3 à 10 déplacements, 9 à 30 bacs, 2 à 5 tonnes de peintures, 0,5 à 2 tonnes de solvants, 0,1 à 1 tonne d'acides et 0,1 à 1 tonne d'aérosols.

Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
220 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement du marché sur le budget déchets ménagers de la collectivité. Application des règles de comptabilité publique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix % (50)
2. moyens % (25)
3. valeur environnementale % (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Champsaur
Contact
Point de contact: Dusserre Jean Yves, président
Nom: Communaute de communes du Champsaur: M. le président

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'EUR.

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille, FRANCE.

Tél.: +33 491134813 - fax: +33 491811387, greffe.ta-marseille@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.

Source: OJS 2011/S 090-147143 (2011-05-06)

Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 451 440 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-275720
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-147143
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com. Annonce n° 215, BOAMP 93 A du 12.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-25 📅
Adresse postale: 46 avenue Dr Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: route de Gap
Commune postale: Veynes
Code postal: 05400

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 11 rue Forest d'Entrais
Commune postale: Gap
Code postal: 05000

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: 771 Chemin de la Gare
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440

9️⃣
Adresse postale: Le Honry
Commune postale: Beaufort
Code postal: 39190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
5
1
Source: OJS 2011/S 167-275720 (2011-08-30)

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