Service d'émission de chèques ou cartes cadeaux ou autres supports pour les agents et retraités du SAN Ouest Provence
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret no 2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2011-09-30.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-09-30
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Avis de marché
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