Séjours en centres de vacances à dominante ski alpin / surf en France métropolitaine pour le secteur jeunesse
Appel d'offres ouvert européen en application des art. 10, 33, 57 à 59 et 77-i du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans.
Le délai maximal d'exécution de chaque bon de commande correspond au délai nécessaire à la réalisation du séjour.
Pour chaque lot, la durée du séjour est de 6 à 8 jours.
Chaque candidat peut répondre à un seul ou à la totalité des lots.la Collectivité souhaiterait, dans la mesure du possible, une structure différente pour chaque tranche d'âge. Néanmoins, un candidat ne disposant que d'une seule structure pourra faire une offre pour les deux lots, à condition que ladite structure puisse accueillir le nombre maximum de participants sur les deux lots, c'est-à-dire 60 adolescents et 10 adultes.
Pas de variante ni d'option au sens du CMP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-12
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Avis de marché
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