Relevés géomètre des regards de visite d'assainissement de la CAVAM
CAVAM
Le présent marché porte sur la réalisation de relevés géomètre des regards de visite du réseau d'assainissement de la CAVAM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Safege
- • CAVAM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-15 | Avis de marché |
| 2011-03-31 | Informations complémentaires |
| 2011-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue de l'égalité CS 10042
Code postal: 95233
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Téléphone: +33 130109161 📞
Fax: +33 130109160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 53-087016
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 11S0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CAVAM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cavam
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: le président de la CAVAM
Nom: Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency
Adresse postale: CAVAM, direction juridique, 1 rue de l'égalité, CS 10042
Point de contact: Gwendoline Petit
Courrier électronique: gpetit@agglo-cavam.fr 📧
Adresse postale: CAVAM, service accueil, 1 rue de l'égalité, CS 10042
Point de contact: Virginie Poiraud
Courrier électronique: vpoiraud@agglo-cavam.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Cergy-Pontoise
Adresse postale: Tribunal administratif, 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 053-087016 (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Quantité ou étendue:
Le présent marché porte sur la réalisation:— d'études préalables,— de relevés géomètres,— l'établissement de fiches regards,— la rédaction d'un rapport de synthèse.Sur l'ensemble du réseau d'assainissement de la CAVAM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue de l'égalité CS 10042
Code postal: 95233
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Téléphone: +33 130109161 📞
Fax: +33 130109160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 53-087016
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: téléchargeable sur le profil acheteur ou retrait auprès du service accueil sur demande (courrier, courrier électronique ou télécopie).
Autres renseignements complémentaires: La présente consultation fait suite à une procédure de consultation déclarée sans suite (BOAMP B du 8.2.2011, annonce n° 146) portant sur la même prestation. Les candidats sont invités à télécharger les nouveaux documents de consultation sur la plateforme de téléchargement de la CAVAM: www.marches-idf-centre.fr
Les variantes sont autorisées conformément aux prescriptions du règlement de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
Candidature,
— Lettre de candidature (Dc4),
— Déclaration du candidat (Dc5),
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation),
— Preuve de l'inscription à l'ordre des géomètres-experts ou de la détention d'un diplôme de géomètre-expert.
Offre,
— Acte d'engagement,
— Bordereau de prix unitaire,
— Détail quantitatif estimatif,
— CCAP,
— CCTP,
— Mémoire technique tel que détaillé dans le règlement de la consultation,
— Projet de Plan d'assurance Qualité tel que défini dans le CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur la réalisation de relevés géomètre des regards de visite du réseau d'assainissement de la CAVAM.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché porte sur la réalisation:
— d'études préalables,
— de relevés géomètres,
— l'établissement de fiches regards,
— la rédaction d'un rapport de synthèse.
Sur l'ensemble du réseau d'assainissement de la CAVAM.
Numéro de référence: 11S0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CAVAM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (Mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Une avance est prévue (taux de 5,00 %).
Fonds propres de la collectivité.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cavam
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: le président de la CAVAM
Nom: Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency
Adresse postale: CAVAM, direction juridique, 1 rue de l'égalité, CS 10042
Point de contact: Gwendoline Petit
Courrier électronique: gpetit@agglo-cavam.fr 📧
Adresse postale: CAVAM, service accueil, 1 rue de l'égalité, CS 10042
Point de contact: Virginie Poiraud
Courrier électronique: vpoiraud@agglo-cavam.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0001
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: téléchargeable sur le profil acheteur ou retrait auprès du service accueil sur demande (courrier, courrier électronique ou télécopie).
Autres renseignements complémentaires: La présente consultation fait suite à une procédure de consultation déclarée sans suite (BOAMP B du 8.2.2011, annonce n° 146) portant sur la même prestation. Les candidats sont invités à télécharger les nouveaux documents de consultation sur la plateforme de téléchargement de la CAVAM: www.marches-idf-centre.fr
Afficher plus
Les variantes sont autorisées conformément aux prescriptions du règlement de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
Candidature,
— Lettre de candidature (Dc4),
— Déclaration du candidat (Dc5),
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation),
Afficher plus
— Preuve de l'inscription à l'ordre des géomètres-experts ou de la détention d'un diplôme de géomètre-expert.
Offre,
— Acte d'engagement,
— Bordereau de prix unitaire,
— Détail quantitatif estimatif,
— CCAP,
— CCTP,
— Mémoire technique tel que détaillé dans le règlement de la consultation,
— Projet de Plan d'assurance Qualité tel que défini dans le CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Cergy-Pontoise
Adresse postale: Tribunal administratif, 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 053-087016 (2011-03-15)
Informations complémentaires (2011-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-31 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 66-106025
Se réfère à l'avis: 2011/S 53-087016
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2011/S 066-106025 (2011-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-31 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 66-106025
Se réfère à l'avis: 2011/S 53-087016
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2011/S 066-106025 (2011-03-31)
Avis d'attribution de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'Egalité, CS 10042
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235383
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11S0001(2)
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et fonctionnelle (60)
2. Sous-critères valeur technique: méthodologie de conduite des prestations (15)
3. Sous-critères valeur technique: moyens affectés pour le déroulement de la mission (15)
4. Sous-critères valeur technique: mode d'organisation du travail sur site (10)
5. Sous-critères valeur technique: documents établis et remis en cours de mission (10)
6. Sous-critères valeur technique: démarche qualité au regard du projet de PAQ notamment (5)
7. Sous-critères valeur technique: présentation des mesures prises pour respecter les prescriptions de la notice hygiène et sécurité (5)
8. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-15 📅
Adresse postale: 15/27 rue du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président de la CAVAM
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 142-235383 (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'Egalité, CS 10042
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235383
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Annonce n° 341, BOAMP 54 B du 17.3.2011. Référence de la publication rectificative au BOAMP: parution n° 67 B, annonce n° 304 du 5.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11S0001(2)
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et fonctionnelle (60)
2. Sous-critères valeur technique: méthodologie de conduite des prestations (15)
3. Sous-critères valeur technique: moyens affectés pour le déroulement de la mission (15)
4. Sous-critères valeur technique: mode d'organisation du travail sur site (10)
5. Sous-critères valeur technique: documents établis et remis en cours de mission (10)
6. Sous-critères valeur technique: démarche qualité au regard du projet de PAQ notamment (5)
7. Sous-critères valeur technique: présentation des mesures prises pour respecter les prescriptions de la notice hygiène et sécurité (5)
8. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-15 📅
Adresse postale: 15/27 rue du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président de la CAVAM
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 142-235383 (2011-07-22)
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