Réalisation d'une mission d'assistance à la DREAL Auvergne pour la mise en oeuvre de la communication dans le cadre de l'opération de contournement du Puy-en-Velay (RN 88)

Meddtl DREAL Auvergne

L'objet du présent marché, concerne la mise au point d'une ligne graphique globale et l'exécution d'actions de communication dans le cadre de la phase étude et travaux.
Marché à bons de commande avec les mini et maxi suivants:
Mini: 90 000 EUR HT soit 107 640 EUR TTC.
Maxi: 300 000 EUR HT soit 358 800 EUR TTC.
Quantités:
Le présent marché à bon de commande, a pour objet l'ensemble des prestations nécessaires à l'information des différents publics et la valorisation des actions menées par la DREAL Auvergne dans le cadre de l'opération de contournement du Puy-en-Velay.
L'Objectif recherché est de disposer d'un ensemble cohérent de prestations de communication pour assurer l'information sur l'avancement des travaux vers les habitants de l'agglomération du Puy-en-Velay.
La mission consiste:
D'une part, en la création et production d'outils permettant la mise en oeuvre de la communication autour du projet avec la mise en place d'une identité visuelle.
D'autre part, en l'assistance de la DREAL Auvergne pour la gestion des productions des prestations suivantes:
— réunions d'information,
— visites de chantier.
En complément des tâches ci-dessus, le prestataire assurera les interventions suivantes en tant que de besoin:
Prise de vues et vidéos et mise en place d'une banque d'images/vidéo;
Relations presse: communiqués de presse, dossiers de presse.
Cette prestation, sera assurée, dès la notification du marché et jusqu'à la mise en service du contournement de l'agglomération du Puy-en-Velay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-04 Avis de marché
2011-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en génie civil
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en génie civil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne
Code postal: 63033
Commune postale: 7 rue Léo Lagrange
Contact
Téléphone: +33 473431600 📞
Fax: +33 473431514 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-109166
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
— Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, — Unité monétaire utilisée, l'euro, — A titre indicatif, les prestations commenceront au deuxième trimestre 2011 pour une durée de 48 mois, — Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire, — Les personnes morales ne seront pas tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché, — L'ouverture des plis n'est pas publique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn88-Cont-Puy-Com", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation, — Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale, notamment sur support physique électronique. Conditions de remise des offres: — Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde", — Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation. La trace de la malveillance sera conservée et la copie de sauvegarde sera alors ouverte; si cette dernière comporte elle aussi un programme informatique malveillant les candidatures et les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues, — Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier, — Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn88-Cont-Puy-Com", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent marché, concerne la mise au point d'une ligne graphique globale et l'exécution d'actions de communication dans le cadre de la phase étude et travaux.
Marché à bons de commande avec les mini et maxi suivants:
Mini: 90 000 EUR HT soit 107 640 EUR TTC.
Maxi: 300 000 EUR HT soit 358 800 EUR TTC.
Quantités:
Le présent marché à bon de commande, a pour objet l'ensemble des prestations nécessaires à l'information des différents publics et la valorisation des actions menées par la DREAL Auvergne dans le cadre de l'opération de contournement du Puy-en-Velay.
Afficher plus
L'Objectif recherché est de disposer d'un ensemble cohérent de prestations de communication pour assurer l'information sur l'avancement des travaux vers les habitants de l'agglomération du Puy-en-Velay.
La mission consiste:
D'une part, en la création et production d'outils permettant la mise en oeuvre de la communication autour du projet avec la mise en place d'une identité visuelle.
D'autre part, en l'assistance de la DREAL Auvergne pour la gestion des productions des prestations suivantes:
— réunions d'information,
— visites de chantier.
En complément des tâches ci-dessus, le prestataire assurera les interventions suivantes en tant que de besoin:
Prise de vues et vidéos et mise en place d'une banque d'images/vidéo;
Relations presse: communiqués de presse, dossiers de presse.
Cette prestation, sera assurée, dès la notification du marché et jusqu'à la mise en service du contournement de l'agglomération du Puy-en-Velay.
Numéro de référence: SMO-RN88-CONT-PUY-COM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les lieux d'exécution des prestations sont les départements de la Haute-Loire (43) et du Puy de Dôme (63).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature indiquant la forme juridique du candidat et en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire, ainsi que les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser le formulaire DC1 et DC2 téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr,
Afficher plus
— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
A - expérience:
La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.
B - capacités professionnelles:
— L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,
— Les certificats de qualifications professionnelles suivants:
La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
C - capacités techniques:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Origine du financement: État: 55,00 %, région 20.47 %, département 20.47 %, Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay 4.06 %,
— Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— Les prix seront révisables,
— Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes,
— Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: — Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl DREAL Auvergne
Contact
Point de contact: M. le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne, représentant du pouvoir adjudicateur par arrêté préfectoral no 2010/sgar/11 du 21.1.2010
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne
Adresse postale: 7 rue Léo Lagrange
Commune postale: Clermont-Ferrand Cédex 1
Point de contact: service de maîtrise d'ouvrage
Stéphane Roux
Téléphone: +33 473431676 📞
Fax: +33 473431909 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: pôle support intégré
bureau des marchés - porte 318
Téléphone: +33 473431634 📞
Fax: +33 73431702 📠
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMO-RN88-CONT-PUY-COM
Informations complémentaires
— Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
Afficher plus
— Unité monétaire utilisée, l'euro,
— A titre indicatif, les prestations commenceront au deuxième trimestre 2011 pour une durée de 48 mois,
— Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire,
— Les personnes morales ne seront pas tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché,
— L'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,
— Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn88-Cont-Puy-Com", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation,
Afficher plus
— Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale, notamment sur support physique électronique.
Conditions de remise des offres:
— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,
Afficher plus
— La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde",
— Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation. La trace de la malveillance sera conservée et la copie de sauvegarde sera alors ouverte; si cette dernière comporte elle aussi un programme informatique malveillant les candidatures et les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,
Afficher plus
— Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier,
— Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn88-Cont-Puy-Com", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),
— Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative),
— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),
— Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 067-109166 (2011-04-04)
Avis d'attribution de marché (2011-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 rue Léo Lagrange
Commune postale: Clermont-Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279407
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-109166
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Marché à bons de commande. Montant minimum: 90 000 EUR HT montant maximum: 300 000 EUR HT. Annonce n° 247, BOAMP 69 B du 7.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-19 📅
Adresse postale: bâtiment Hélios 2, case 217 116 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Auvergne, représentant du pouvoir adjudicateur par arrêté préfectoral n° 2011/sgar/92 du 16.5.2011

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.judadm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 170-279407 (2011-09-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en génie civil Services d'assistance en génie civil Services aux entreprises: droit,... Études de marché et recherche économique;... Services de publicité et de marketing Services de publicité Services de conseils en publicité