Réalisation d'une enquête auprès de jeunes en difficulté de 18 à 25 ans afin d'évaluer l'impact du dispositif Pass'Accompagnement visant à accompagner ceux-ci dans leur parcours vers l'autonomie résidentielle
CNRS délégation Paris A
Réalisation d'une enquête auprès de jeunes en difficulté de 18 à 25 ans afin d'évaluer l'impact du dispositif Pass'Accompagnement visant à accompagner ceux-ci dans leur parcours vers l'autonomie résidentielle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-02 | Avis de marché |
| 2011-12-14 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris A
Adresse postale: 27 rue Paul Bert
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: marchepublic@dr1.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 149604128 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-346514
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2011/011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grecsta - INSEE - 15 boulevard Gabriel Peri, 92245 Malakoff, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: CA des 3 derniers exercices. Une attestation d'assurance.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande ou caution bancaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre technique (30)
2. Compréhension des attentes (10)
3. Références sur travaux similaires (20)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des achats et marchés publics
Pierre-Alexandre Besombes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.dr1.cnrs.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 212-346514 (2011-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris A
Adresse postale: 27 rue Paul Bert
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: marchepublic@dr1.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 149604128 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-346514
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le DCE sera envoyé gratuitement par courrier électronique sur demande écrite (mail ou courrier) adressée à: CNRS Délégation Paris A - SFC - bureau achats-marchés publics - 27 rue Paul Bert - 94204 Ivry-sur-Seine - FRANCE ou marchepublic@dr1.cnrs.fr.
Et téléchargeable sur la plateforme électronique de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'une enquête auprès de jeunes en difficulté de 18 à 25 ans afin d'évaluer l'impact du dispositif Pass'Accompagnement visant à accompagner ceux-ci dans leur parcours vers l'autonomie résidentielle.
Durée de l'accord: 36 mois Numéro de référence: 2011/011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grecsta - INSEE - 15 boulevard Gabriel Peri, 92245 Malakoff, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2, 1 extrait Kbis. Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une condamnation définitive, ne pas être en état de liquidation judiciaire, avoir souscrit à ses obligations fiscales et sociales, être en règle vis à vis du droit du travail, copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire. 1 Relevé d'identité bancaire.
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Capacité technique et professionnelle:
Références récentes et équivalentes pour des prestations du même type et de montant comparable effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande ou caution bancaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé sur le budget du CNRS. Les délais de paiement sont régis par le décret no 2002-232 du 21/02/02, modifié par le décret 2008-408 du 28/04/08. Il existe une possibilité d'avance de 20 %, sauf refus du titulaire sur l'acte d'engagement. Les paiements seront effectués sous forme d'acompte.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre technique (30)
2. Compréhension des attentes (10)
3. Références sur travaux similaires (20)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des achats et marchés publics
Pierre-Alexandre Besombes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.dr1.cnrs.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/011
Informations complémentaires
Le DCE sera envoyé gratuitement par courrier électronique sur demande écrite (mail ou courrier) adressée à: CNRS Délégation Paris A - SFC - bureau achats-marchés publics - 27 rue Paul Bert - 94204 Ivry-sur-Seine - FRANCE ou marchepublic@dr1.cnrs.fr.
Et téléchargeable sur la plateforme électronique de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 212-346514 (2011-11-02)
Informations complémentaires (2011-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 242-391752
Se réfère à l'avis: 2011/S 212-346514
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2011/S 242-391752 (2011-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 242-391752
Se réfère à l'avis: 2011/S 212-346514
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2011/S 242-391752 (2011-12-14)
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