Prestation de comptage de piétons et de vélos sur l'espace public

Nantes Métropole

Depuis mars 2006, divers outils de comptage de vélos sur l'espace public ont été mis en oeuvre.
Si l'ensemble de ces éléments ont permis de mettre en évidence une hausse de la pratique du vélo sur le territoire de Nantes Métropole, il apparait aujourd'hui nécessaire de faire évoluer ces méthodes de comptages de vélos pour une connaissance plus fine des pratiques.
Ainsi, afin de poursuivre cette observation, Nantes Métropole souhaite faire réaliser régulièrement des comptages manuels de vélos en circulation sur divers points précis et représentatifs de son territoire.
Par ailleurs, depuis le lancement du plan vélo, le nombre d'appuis-vélos positionnés sur l'espace public a fortement augmenté dans l'agglomération. Là encore, Nantes Métropole souhaite connaitre le degré d'utilisation de ces équipements afin d'évaluer la demande des usagers en la matière et de programmer les prochaines campagnes de pose.
Outre le comptage de vélos, Nantes Métropole souhaite également mettre en oeuvre des comptages de piétons sur l'espace public afin, dans le cadre du développement de la piétonisation dans le coeur d'agglomération et de la mise en oeuvre des objectifs du PDU, d'évaluer l'évolution de la pratique de la marche. Nantes Métropole souhaite réaliser ces comptages manuellement ou par caméra.
Ces comptages viendront en complément de la pose de matériel de comptages automatiques et seront principalement effectués sur les sites où la pose de ce type de matériels n'est pas possible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alycesofreco
• CPEV
• Denautma

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-07	Avis de marché
2012-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Quantité ou étendue:

Les prestations sont divisées en 5 lots:— Lot 1: comptage manuel de vélos en circulation,— lot 2: comptage de vélos en stationnement,— lot 3: comptage manuel de piétons,— lot 4: comptage par caméra de piétons,— lot 5: pose et dépose de matériel de comptage automatique et temporaire pour piétons et cyclistes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date limite de soumission: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-385062
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: mars 2012. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Montant minimum: 75 000 EUR HT / montant maximum: 450 000 EUR (HT).
Brève description:

Depuis mars 2006, divers outils de comptage de vélos sur l'espace public ont été mis en oeuvre.

Si l'ensemble de ces éléments ont permis de mettre en évidence une hausse de la pratique du vélo sur le territoire de Nantes Métropole, il apparait aujourd'hui nécessaire de faire évoluer ces méthodes de comptages de vélos pour une connaissance plus fine des pratiques.

Ainsi, afin de poursuivre cette observation, Nantes Métropole souhaite faire réaliser régulièrement des comptages manuels de vélos en circulation sur divers points précis et représentatifs de son territoire.

Par ailleurs, depuis le lancement du plan vélo, le nombre d'appuis-vélos positionnés sur l'espace public a fortement augmenté dans l'agglomération. Là encore, Nantes Métropole souhaite connaitre le degré d'utilisation de ces équipements afin d'évaluer la demande des usagers en la matière et de programmer les prochaines campagnes de pose.

Outre le comptage de vélos, Nantes Métropole souhaite également mettre en oeuvre des comptages de piétons sur l'espace public afin, dans le cadre du développement de la piétonisation dans le coeur d'agglomération et de la mise en oeuvre des objectifs du PDU, d'évaluer l'évolution de la pratique de la marche. Nantes Métropole souhaite réaliser ces comptages manuellement ou par caméra.

Ces comptages viendront en complément de la pose de matériel de comptages automatiques et seront principalement effectués sur les sites où la pose de ce type de matériels n'est pas possible.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: comptage manuel de vélos en circulation
Brève description:

Le présent marché a pour objet la préparation, la réalisation et l'analyse de comptages manuels de vélos en circulation sur divers points de l'agglomération définis par Nantes Métropole.

Quantité ou étendue: La durée du marché est d'un an reconductible 2 fois un an. Les montants minimum et maximum pour la durée initiale du marché sont les suivants: 5 000 EUR HT / 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: comptage de vélos en stationnement
Brève description:

Le présent marché a pour objet la préparation, la réalisation et l'analyse de comptage de vélos en stationnement le long de circuits définis par Nantes Métropole, sur l'espace public ou accessible au public.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: comptage manuel de piétons
Brève description:

Le présent marché a pour objet la préparation, la réalisation et l'analyse de comptages manuels de piétons déambulant sur l'espace public sur divers points de l'agglomération définis par Nantes Métropole.

Quantité ou étendue: La durée du marché est d'un an reconductible deux fois un an. Les montants minimum et maximum pour la durée initiale du marché sont les suivants: 5 000 EUR HT / 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: comptage par caméra de piétons
Brève description:

Le présent marché a pour objet la préparation, la réalisation et l'analyse de comptages par caméra de piétons déambulant sur l'espace public sur divers points de l'agglomération définis par Nantes Métropole.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pose et dépose de matériel de comptage automatique et temporaire pour piétons et cyclistes
Brève description:

Le présent marché a pour objet la pose, la dépose et le stockage de ces matériels de comptage en fonction des besoins et demandes de Nantes Métropole. Nantes Métropole assure l'acquisition du matériel de comptage et des consommables nécessaires à l'implantation des matériels de comptage (tubes, clous, etc.).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les prestations sont divisées en 5 lots:

— Lot 1: comptage manuel de vélos en circulation,

— lot 2: comptage de vélos en stationnement,

— lot 3: comptage manuel de piétons,

— lot 4: comptage par caméra de piétons,

— lot 5: pose et dépose de matériel de comptage automatique et temporaire pour piétons et cyclistes.

Description des options: La durée du marché est d'un an reconductible 2 fois un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11FA010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique:

L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document);

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour le versement de l'avance et/ou retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret no 2002-232 du 21/02/02.

Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: direction générale des déplacements mission déplacements doux, 2 cours du Champ de Mars
Point de contact: M Cédric Guilbaud
Courrier électronique: cedric.guilbaud@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240999257 📠
Nom: Direction de la commande publique
Point de contact: service des marchés tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
service des marchés, tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FA010
Informations complémentaires

Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations: mars 2012.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 238-385062 (2011-12-07)

Avis d'attribution de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-237004
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-385062
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché auprès de: nantes metropole Direction de la commande publique - service des marchés Immeuble Valmy 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cedex 9, FRANCE. Tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature des marchés: 25.4.2012 Section V: Date d'attribution des marchés: les dates indiquées sont celles des notifications des marchés et non pas celles auxquelles les marchés ont été attribués par la commission d'appel d'offres. Les montants indiqués s'entendent comme les montants mentionnés dans les DQE. Marchés à bons de commande, période initiale et pour chaque période de reconduction: - lots 1, 2, 3 et 4: montant minimum: 5 000,00 EUR HT montant maximum: 30 000,00 EUR (HT). Le lot 5 "pose et dépose de matériel de comptage automatique et temporaire pour piétons et cyclistes" a été déclaré sans suite. Annonce no 112, BOAMP 239 B du 10.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (en %) (40)
2. Valeur technique appréciée sur la base de la note méthodologique (en %) (50)
3. Délai d'exécution (en %) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Alycesofreco
Adresse postale: 20 rue Auber
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: Denautma
Adresse postale: 11 rue Henri Gautier
Commune postale: Saint Nazaire
Code postal: 44600

3️⃣

4️⃣
Nom: Cpev
Adresse postale: 44 rue de Verdun
Commune postale: Champigny sur Marne
Code postal: 94500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2012/S 142-237004 (2012-07-24)

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