Organisation des circuits et transport d'adultes et d'enfants handicapés 2012-2015

Institut le Val Mandé

Organisation des circuits et transport d'adultes et d'enfants handicapés (usagers) pour la période de 2012 à 2015 pour 5 services de l'institut le val mandé. Transport du domicile des usagers à leur service d'accueil à l'institut.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Institut le Val Mandé

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-13	Avis de marché
2012-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 7 rue Mongenot
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ilvm.fr 🌏
Courrier électronique: vgascoin@ilvm.fr 📧
Téléphone: +33 149577022 📞
Fax: +33 149577522 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290738
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: institut médico éducatif (IME) t'kitoi à St Mandé
Brève description: Transport des enfants en accueil de jour.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sees à cachan
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: institut médico éducatif (IME) le val d'Essonnes à Corbeil Essonnes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: foyer de jour à St Mandé
Brève description: Transport d'adultes en accueil de jour.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: maison d'accueil spécialisée à St Mandé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7 rue Mongenot, 94160 Saint-Mandé

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement principal par la caisse d'assurance maladie du Val de Marne (94).

Paiement par mandat administratif par virement bancaire sur le compte ouvert au nom du titulaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Organisation des circuits proposés (30)
3. Valeur techniques des moyens mis à disposition pour assurer la prestation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut le Val Mandé
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des affaires financières
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Institut le Val Mandé
Adresse postale: 7 rue Mongent
Commune postale: Saint-Mandé Cedex
Point de contact: Véronique Gascoin
URL pour informations complémentaires: http://www.ilvm.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr/ta/melun/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La décision de rejet adressée à un candidat peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les seize (16) jours suivant sa réception et / ou d'un recours sur le fond ou en indemnité dans un délai de deux mois à compter de sa réception.

Source: OJS 2011/S 177-290738 (2011-09-13)

Avis d'attribution de marché (2012-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245343
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290738
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Annonce n° 283, BOAMP 180 B du 16.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Méditérannéenne de Voyageurs
Adresse postale: 33 boulevard de la Liberté
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Vortex
Adresse postale: 22 bis rue de l'Églantier
Commune postale: Evry
Code postal: 91028

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: J. L. International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Commune postale: Vert Saint Denis
Code postal: 77240
Source: OJS 2012/S 147-245343 (2012-07-31)

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