Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération de restauration des berges en rive gauche, rivière de l'aa, le long des RD 928 et 213 entre Saint-Omer et Watten du PK 112.500 au PK 120.000

Voies navigables de France

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des berges en rive gauche du canal à grand gabarit - rivière de l'AA entre Saint-Omer et Watten.
Caractéristiques principales: réalisations des missions PRO, ACT, VISA, DET, AOR, MC1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Valetudes

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-24	Avis de marché
2012-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:

La réalisation des éléments normalisés suivants:— PRO: les études de projet,— ACT: l'assistance au maître de l'ouvrage pour la passation des contrats de travaux,— DET: la direction de l'exécution des contrats de travaux,— VISA: l'examen de la conformité au projet et le visa des études d'exécution réalisées par les entrepreneurs,— AOR: l'assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la "garantie de parfait achèvement" (GPA) prévue par l'article 44.1 du CCAG Travaux,— MC1: la mission complémentaire MC1 à pour objet de compléter les prestations qui relèvent de la mission VISA lors du contrôle des documents d'exécution, à savoir: contrôle des plans et notes de calcul des ouvrages provisoires et définitifs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: direction régionale du Nord-Pas-de-Calais, 37 rue du Plat, BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Téléphone: +33 320154970 📞
Fax: +33 320154971 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-24 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 17-026869
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro; — A titre indicatif, le démarrage est souhaité pour le premier semestre 2011 pour une durée estimée à 24 mois; Ce marché comprend une période de préparation de 1 mois. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Cp 10-048", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation, — Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants. — .pdf, — .doc directement compatible avec le format de la version Word 2000 maximum, — .xls directement compatible avec le format de la version Excel 2000 maximum, — .dwf, — .dwg directement compatible avec le format Autocad 2002 maximum, — .jpeg. Les soumissionnaires pourront, en cas de besoin trouver gratuitement la visionneuse Autocad (format dwf) à l'adresse suivante: htpp://www.autodesk.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde", — Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues, — Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier, — Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Cp 10-048", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation, — Quelque soit le mode de transmission retenu par le candidat pour sa candidature, celui-ci s'imposera à lui pour la transmission des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro;

— A titre indicatif, le démarrage est souhaité pour le premier semestre 2011 pour une durée estimée à 24 mois; Ce marché comprend une période de préparation de 1 mois.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Cp 10-048", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation,

— Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants.

— .pdf,

— .doc directement compatible avec le format de la version Word 2000 maximum,

— .xls directement compatible avec le format de la version Excel 2000 maximum,

— .dwf, — .dwg directement compatible avec le format Autocad 2002 maximum,

— .jpeg.

Les soumissionnaires pourront, en cas de besoin trouver gratuitement la visionneuse Autocad (format dwf) à l'adresse suivante: htpp://www.autodesk.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde",

— Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues,

— Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier,

— Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Cp 10-048", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation,

— Quelque soit le mode de transmission retenu par le candidat pour sa candidature, celui-ci s'imposera à lui pour la transmission des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des berges en rive gauche du canal à grand gabarit - rivière de l'AA entre Saint-Omer et Watten.

Caractéristiques principales: réalisations des missions PRO, ACT, VISA, DET, AOR, MC1.

Quantité ou étendue:

La réalisation des éléments normalisés suivants:

— PRO: les études de projet,

— ACT: l'assistance au maître de l'ouvrage pour la passation des contrats de travaux,

— DET: la direction de l'exécution des contrats de travaux,

— VISA: l'examen de la conformité au projet et le visa des études d'exécution réalisées par les entrepreneurs,

— AOR: l'assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la "garantie de parfait achèvement" (GPA) prévue par l'article 44.1 du CCAG Travaux,

— MC1: la mission complémentaire MC1 à pour objet de compléter les prestations qui relèvent de la mission VISA lors du contrôle des documents d'exécution, à savoir: contrôle des plans et notes de calcul des ouvrages provisoires et définitifs.

Numéro de référence: CP 10-048
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Canal à grand gabarit - rivière de l'AA; communes riveraines du canal à grand gabarit entre les PK 112.500 et 120.000: Saint-Omer (62), Saint-Momelin (59), Watten(59).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser le formulaire DC2 téléchargeable sur le site http://www.minefe.gouv.fr,

— La forme juridique du candidat,

— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

A - expérience:

Une présentation des projets analogues d'aménagements de défenses de berge et de dragages élaborés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment l'intitulé de l'opération, leur montant, le contenu de la mission exercée, l'importance du projet, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

B - capacités professionnelles:

— L'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,

— Pour les autres champs d'étude, les certificats de qualifications professionnelles suivants:

Opqibi 11.01: étude en terrassements courants.

Opqibi 18.03: ingénierie des canaux, d'ouvrages fluviaux, hydrauliques ou portuaires courants.

Des certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes.

La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de maîtrise d'oeuvre attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

C - capacités techniques:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— Le candidat devra avoir des compétences en défenses de berges, en dragages, en géotechnique et en suivi de travaux dans le domaine des grands projets d'aménagements.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Origine du financement: 100 % VNF sur ses ressources propres.

— Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des clauses particulières,

— Les prix seront révisables,

— Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde,

— Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés solidaires dont le mandataire sera le bureau d'étude technique.

Autres conditions particulières: Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La note technique: 30 %
2. Le montant global des prestations: 70 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies Navigables de France
Contact
Point de contact: M. le directeur régional de VNF
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Voies Navigables de France
Adresse postale: port de Lille, Centre intertransport, bâtiment F niveau vert
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Point de contact: service maîtrise d'ouvrage - COPE1
Téléphone: +33 320170430 📞
Fax: +33 320170431 📠
Adresse postale: 37 rue du Plat, BP 725
Commune postale: Lille Cédex
Point de contact: cellule commande publique
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2QgC0r-s59 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CP 10-048
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro;

— A titre indicatif, le démarrage est souhaité pour le premier semestre 2011 pour une durée estimée à 24 mois; Ce marché comprend une période de préparation de 1 mois.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Cp 10-048", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation,

— Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants.

— .pdf,

— .doc directement compatible avec le format de la version Word 2000 maximum,

— .xls directement compatible avec le format de la version Excel 2000 maximum,

— .dwf, — .dwg directement compatible avec le format Autocad 2002 maximum,

— .jpeg.

Les soumissionnaires pourront, en cas de besoin trouver gratuitement la visionneuse Autocad (format dwf) à l'adresse suivante: htpp://www.autodesk.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde",

— Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues,

— Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier,

— Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com) sous la référence publique "Cp 10-048", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation,

— Quelque soit le mode de transmission retenu par le candidat pour sa candidature, celui-ci s'imposera à lui pour la transmission des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré contractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),

— Référé contractuel à compter de la conclusion du contrat et suivant le délai défini à l'article R551-7 du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du code de justice administrative),

— Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2011/S 017-026869 (2011-01-24)

Avis d'attribution de marché (2012-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 139 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Commune postale: Lille Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-098716
Se réfère à l'avis: 2011/S 17-026869
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier à l'adresse indiquée au I.1, dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve des secrets protégés par cette loi. Annonce n° 164, BOAMP 19 B du 27.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-13 📅
Nom: SAS valetudes
Adresse postale: 6 rue Sainte Catherine
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2012/S 061-098716 (2012-03-23)

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