Marché relatif au traitement des boues produites par les stations d'épuration de la Communauté de communes du Pays de Charlieu

Communauté de communes Charlieu

L'objet du marché est l'exploitation d'une partie des stations d'épuration de la Communauté de communes du Pays de Charlieu:
— le titulaire sera en charge du traitement et l'évacuation des boues produites sur la station d'épuration de Charlieu d'une capacité de 12 500 équivalents habitants sur la filière boues (en cours de construction - MSE) ainsi que du traitement de l'air de tout le site. Cette prestation comprend le gros entretien et le renouvellement des équipements de la filière boues et de la filière air de la station,
— le titulaire sera également en charge de la conduite, de l'entretien et de la maintenance de la file boues des stations d'épuration de Pouilly sous Charlieu (2.800 E.H.), de Briennon (1.000 E.H.), de St Nizier / Charlieu bourg (670 E.H.), de St Nizier / Charlieu Zi (750 E.H.), de Villers (300 E.H.), de St Denis de Cabanne (1.970 E.H.) et de la Bénisson Dieu (200 E.H.),
— le titulaire sera également en charge de l'extraction, de la gestion du stockage des boues dans les silos et de l'enlèvement des boues à l'intérieur ainsi que du transport des boues entre les sites de production et la station de traitement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Veolia

Qui ?

• Communauté de communes Charlieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-07	Avis de marché
2012-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des boues
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des boues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-payscharlieu.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccpayscharlieu.fr 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217818
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics. Renseignements techniques et administratifs: Communauté de communes du pays de Charlieu, 9 place de la Bouverie. 42190 Charlieu Fax: +33 477601249. Mel: contact@ccpayscharlieu.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du marché est l'exploitation d'une partie des stations d'épuration de la Communauté de communes du Pays de Charlieu:

— le titulaire sera en charge du traitement et l'évacuation des boues produites sur la station d'épuration de Charlieu d'une capacité de 12 500 équivalents habitants sur la filière boues (en cours de construction - MSE) ainsi que du traitement de l'air de tout le site. Cette prestation comprend le gros entretien et le renouvellement des équipements de la filière boues et de la filière air de la station,

— le titulaire sera également en charge de…

… la conduite, de l'entretien et de la maintenance de la file boues des stations d'épuration de Pouilly sous Charlieu (2.800 E.H.), de Briennon (1.000 E.H.), de St Nizier / Charlieu bourg (670 E.H.), de St Nizier / Charlieu Zi (750 E.H.), de Villers (300 E.H.), de St Denis de Cabanne (1.970 E.H.) et de la Bénisson Dieu (200 E.H.),

… l'extraction, de la gestion du stockage des boues dans les silos et de l'enlèvement des boues à l'intérieur ainsi que du transport des boues entre les sites de production et la station de traitement.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11fs-0012-M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé sur fonds propres de la collectivité laquelle n'a donc pas recours à des ressources extérieures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans le cadre du mémoire technique (3)
2. Le prix des prestations (2)
3. La garantie financière offerte par le candidat en matière de dommages couverts par les assurances (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Charlieu
Contact
Point de contact: M. le president, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Charlieu
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fs-0012-M
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics.

Renseignements techniques et administratifs:

Communauté de communes du pays de Charlieu, 9 place de la Bouverie.

42190 Charlieu

Fax: +33 477601249.

Mel: contact@ccpayscharlieu.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Source: OJS 2011/S 131-217818 (2011-07-07)

Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137 197 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004347
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217818
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.loire.fr/e-marchespublics Montant annuel: 137 197, 02 EUR (HT). Montant sur 4 ans: 548 788,08 EUR (HT). Annonce n° 194, BOAMP 134 A du 12.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-10 📅
Nom: Véolia
Adresse postale: 67 quai Charles de Gaulle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 003-004347 (2012-01-04)

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