Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la vallée de la Scie sur la commune de Nueil-les-Aubiers

Communauté de communes Delta Sèvre Argent

Marche de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la vallée de la SCIE (sur environ 27 ha). Les grands axes d'aménagement sont:
— une baignade atypique de 1 500 m² (baignade naturelle à filtration par les plantes),
— un point de restauration (buvette, kiosque),
— une zone d'hébergement touristique de 85 emplacements nus, de 15 habitations légères de loisirs (HLL), d'emplacements de groupes et d'emplacement camping-car,
— aménagement de l'espace proposant des activités multiples et variées, sportives, ludiques, de détente, pédagogiques (aires de jeux, espaces de déambulations libres, espaces de pique-nique et cheminements).
Le développement durable et l'accessibilité pour tous sont les fils conducteurs de ce projet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-24 Avis de marché
2011-03-30 Informations complémentaires
2011-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Marché unique à tranches conditionnelles.Tranche ferme: maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site et la création de la baignade (EP, AVP) - délai d'execution: 4 mois.Tranche conditionnelle 1: maîtise d'oeuvre pour l'aménagement du site et la création de la baignade (PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR) - délai d'exécution: 24 mois;Tranche conditionnelle 2: maîtrise d'oeuvre pour la création de la zone d'hébergement touristique (EP, AVP) - délai d'exécution: 4 mois;Tranche conditionnelle 3: maîtrise d'oeuvre pour la création de la zone d'hébergement touristique (PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR) - délai d'exécution: 24 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parc économique de Rorthais, BP 2
Code postal: 79700
Commune postale: Mauléon
Contact
Courrier électronique: c.paulic@deltacc.com 📧
Téléphone: +33 549811212 📞
Fax: +33 549812618 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097541
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marche de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la vallée de la SCIE (sur environ 27 ha). Les grands axes d'aménagement sont:
— une baignade atypique de 1 500 m² (baignade naturelle à filtration par les plantes),
— un point de restauration (buvette, kiosque),
— une zone d'hébergement touristique de 85 emplacements nus, de 15 habitations légères de loisirs (HLL), d'emplacements de groupes et d'emplacement camping-car,
— aménagement de l'espace proposant des activités multiples et variées, sportives, ludiques, de détente, pédagogiques (aires de jeux, espaces de déambulations libres, espaces de pique-nique et cheminements).
Le développement durable et l'accessibilité pour tous sont les fils conducteurs de ce projet.
Quantité ou étendue:
Marché unique à tranches conditionnelles.
Tranche ferme: maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site et la création de la baignade (EP, AVP) - délai d'execution: 4 mois.
Tranche conditionnelle 1: maîtise d'oeuvre pour l'aménagement du site et la création de la baignade (PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR) - délai d'exécution: 24 mois;
Tranche conditionnelle 2: maîtrise d'oeuvre pour la création de la zone d'hébergement touristique (EP, AVP) - délai d'exécution: 4 mois;
Tranche conditionnelle 3: maîtrise d'oeuvre pour la création de la zone d'hébergement touristique (PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR) - délai d'exécution: 24 mois.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: CCDSA 000DSA 11012/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: vallée de la Scie, 79250 Nueil-les-Aubiers, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration appropriée de banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Un schéma organisationnel du plan d'assurance qualité (SOPAQ) sur les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des études comprenant les éléments suivants:
— un mémoire d'un maximum de 8 pages décrivant l'organisation prévue de l'équipre, les moyens et les compétences de l'équipe affectée à la mission. Le candidat fournira un organigramme de l'équipe accompagné des CV du chef de projet et des responsables de domaines composant l'équipe pluridisciplinaire dédiée de cette affaire,
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— un mémoire d'un maximum de 6 pages, précisant la méthodologie envisagée pour l'exécution de la mission dans chaque domaine d'études, ainsi que pour le pilotage générale de la prestation,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
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— présentation des travaux de nature identique à la prestation demandée (références en création de baignades naturelles à destination du public).
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection:
— compétences obligatoires: architecte et paysagiste,
— références en création de zones d'hébergements touristiques et de baignades naturelles à destination du public,
— moyens.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Delta Sèvre Argent
Contact
Point de contact: Claire Paulic

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCDSA 000DSA 11012/1
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.
Source: OJS 2011/S 060-097541 (2011-03-24)
Informations complémentaires (2011-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-101316
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097541
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2011/S 063-101316 (2011-03-30)
Avis d'attribution de marché (2011-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 293 375,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-31 📅
Date de publication: 2011-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 168-276993
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Annonce n° 398, BOAMP 62 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vallée de la Scie, 79250 Nueil-les-Aubiers, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Adresse postale: 4 rue Coste
Commune postale: Caluire
Code postal: 69300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 168-276993 (2011-08-31)
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