Marché de fourniture de gaz naturel à la Maison d'arrêt de Troyes et à la Maison centrale de Clairvaux
DISP Centre Est Dijon
Marché de fourniture de gaz naturel à la Maison d'arrêt de Troyes et à la Maison centrale de Clairvaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-24 | Avis de marché |
| 2011-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: UAMP 72a rue d'Auxonne, BP 13331
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-06 📅
Date de publication: 2011-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 40-065464
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: dispdijon11005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 3 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-07 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DISP Centre Est Dijon
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Nusconsulting
Adresse postale: 1 rue Eugène et Armand Peugeot BP 33
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92502
Point de contact: M. Manuel da Costa
Téléphone: +33 155477000 📞
Nom: DISP Centre Est Dijon
Adresse postale: unité des achats et des marchés publics 72 A rue d'Auxonne BP 13331
Point de contact: unité des achats et des marchés publics
Téléphone: +33 345341087 📞
Fax: +33 380650577 📠
Référence
Dates
Date de début: 2011-05-01 📅
Date de fin: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dispdijon11005
Source: OJS 2011/S 040-065464 (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: UAMP 72a rue d'Auxonne, BP 13331
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-06 📅
Date de publication: 2011-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 40-065464
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de gaz naturel à la Maison d'arrêt de Troyes et à la Maison centrale de Clairvaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: dispdijon11005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats doivent être titulaire d'une autorisation de fourniture délivrée par le ministre chargé de l'énergie, conformément à la loi du 3.1.2003.
Les candidats devront disposer d'un décret l'autorisant à assurer les missions d'intérêt général (MIG).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'Etat dont les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucun groupement n'est autorisé.
Procédure
Période de validité de l'offre: 3 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-07 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DISP Centre Est Dijon
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Nusconsulting
Adresse postale: 1 rue Eugène et Armand Peugeot BP 33
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92502
Point de contact: M. Manuel da Costa
Téléphone: +33 155477000 📞
Nom: DISP Centre Est Dijon
Adresse postale: unité des achats et des marchés publics 72 A rue d'Auxonne BP 13331
Point de contact: unité des achats et des marchés publics
Téléphone: +33 345341087 📞
Fax: +33 380650577 📠
Référence
Dates
Date de début: 2011-05-01 📅
Date de fin: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dispdijon11005
Source: OJS 2011/S 040-065464 (2011-02-24)
Avis d'attribution de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 664,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: UAMP 72a, rue d'Auxonne, BP 13331
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-151817
Se réfère à l'avis: 2011/S 40-065464
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11005
Attribution du marché
Adresse postale: 40 avenue Hoche
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 093-151817 (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 664,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: UAMP 72a, rue d'Auxonne, BP 13331
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-151817
Se réfère à l'avis: 2011/S 40-065464
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Annonce n° 166, BOAMP 42 B du 1.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11005
Attribution du marché
Adresse postale: 40 avenue Hoche
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 093-151817 (2011-05-11)
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