Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la 1ère ligne BHNS entre la gare et l'hôpital

Informations complémentaires

Le marché débutera à sa notification pour un forfait provisoire de rémunération de: tranche ferme: 787 850,00 EUR HT.

Tranche conditionnelle 1: 1 764 470,00 EUR HT;

Tranche conditionnelle 2: 23 920,00 EUR HT;

Tranche conditionnelle 3: 101 215,00 EUR HT;

Tranche conditionnelle 4: 89 900,00 EUR HT;

Tranche conditionnelle 5: 2 840,00 EUR HT;

Tranche conditionnelle 6: 12 570,00 EUR HT;

Tranche conditionnelle 7: 35 380,00 EUR HT;

Tranche conditionnelle 8: 2 320,00 EUR HT;

Tranche conditionnelle 9: 14 080,00 EUR HT.

Le point de départ des délais est fixé comme suit: - 1er élément: date de l'accusé de réception, par le maître d'oeuvre, de la notification du marché. - Les éléments ou parties d'éléments suivants: date de l'accusé de réception par le maître d'oeuvre du prononcé de la réception du document d'études le précédant dans l'ordre chronologique de déroulement de l'opération. - DOE (dossiers des ouvrages exécutés): date de la réception des travaux. Pour l'ensemble des opérations: A, B, B bis, C, C bis, D, E, F. EP: 3 mois à compter de la notification de l'OS de démarrer la prestation, dont 1 mois pour la phase Croquis sommaire d'aménagement des espaces "Place des halles". Pour les opérations: B bis, C bis. ESQ: 2 mois à compter de la notification de l'OS de démarrer la prestation. Par opérations AVP: durée à compter de la validation du dernier document d'étude précédent (EP ou Esquisse) par le maître d'ouvrage, ou de la notification de la tranche conditionnelle correspondante. > Opération A: 3 mois > Opération B: 2 mois > Opération B bis: 2 mois > Opération C: 1 mois > Opération C bis: 2 mois PRO: durée à compter de la validation de l'AVP par le maître d'ouvrage, ou de la notification de la tranche conditionnelle correspondante.. > Opération A: 2 mois > Opération B: 1 mois > Opération Bbis: 1 mois > Opération C: 1 mois DCE: durée à compter de la validation du PRO par le maître d'ouvrage. > Opération A: 1 mois > Opération B: 1 mois > Opération Bbis: 1 mois > Opération C: 1 mois ACT: durée à compter de la validation par le maître d'ouvrage de la phase antérieure.

> Pour l'ensemble des opérations: 2 semaines pour remettre son analyse des plis après ouverture (candidatures et offres).

> Pour l'ensemble des opérations: 3 semaines pour remettre au maître d'ouvrage un dossier de marché complet comprenant l'ensemble des documents (documents contractuels et documents annexes tels que la déclaration à souscrire, attestations d'assurance, RIB, déclarations spécifiques des sous-traitants, pouvoirs, ...), à compter de la date de décision d'attribution du marché de mission. VISA: durée à compter de la validation des marchés travaux par le maître d'ouvrage. > Opération A: 1 mois > Opération B: 1 mois > Opération Bbis: 1 mois > Opération C: 1 mois DOE: durée de 1 mois à compter de la réception des travaux par le maître d'Ouvrage. DET, AOR, et OPC: dans ces phases, il n'est pas fixé de délai contractuel, étant entendu que le maître d'oeuvre devra faire preuve de diligence dans l'exécution de ses tâches et que les éléments qu'il aura à produire et à transmettre seront réalisés dans un délai raisonnable de quelques jours à maximum 1 semaine. (planning, rapports divers, courriers, ...), hors compte-rendu de chantier à 2 jours.

Annonce no258, BOAMP 24 B du 3.2.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.