Fourniture en gaz naturel

Établissement public de santé Alsace Nord

Fourniture en gaz naturel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-21 Avis de marché
2011-07-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg, BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 📅
Date limite de soumission: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131663
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu à: bureaudesmarches@ch-epsan.fr Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr. Identifiant no Epsan_67_20110421w_1. L'offre doit être envoyée à: Etablissement public de santé Alsace Nord. Bureau des marchés et des groupements d'achats. 141 avenue de Strasbourg, BP 83 67173 Brumath Cedex, FRANCE. Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr. Identifiant no Epsan_67_20110421w_1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture en gaz naturel.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 45 et 46 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 50 jours (article 98 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 2011-06-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant financier de l'offre dans ses différentes composantes (y compris formules paramétriques de détermination des prix, formules de révision et indexation) (80)
2. Note méthodologique de présentation, optimisation de la gestion des contrats et de la facturation et modalités de mise en oeuvre de suivi des contrats (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés et des groupements d'achats
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Nom: Nus Consulting
Adresse postale: 1 rue Eugène et Armand Peugeot, BP 33
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92502
Téléphone: +33 155477000 📞
Fax: +33 155477094 📠

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu à:
Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr.
Identifiant no Epsan_67_20110421w_1.
L'offre doit être envoyée à:
Etablissement public de santé Alsace Nord.
Bureau des marchés et des groupements d'achats.
141 avenue de Strasbourg, BP 83
67173 Brumath Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé suspension en vertu de l'article L.521-1 du code de la juste administrative (mesure d'urgence),
— Référé pré-contractuel en vertu de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative (avant la signature du marché),
— Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué,
— Requête introductive d'instance dans les formes et délais de 2 mois, mentionnés aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de la justice administrative à compter de la publication de l'acte attaqué.
Source: OJS 2011/S 080-131663 (2011-04-21)
Avis d'attribution de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 612 779,63 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-215165
Se réfère à l'avis: 2011/S 80-131663
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Annonce n° 341, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-04 📅
Adresse postale: 1 rue des Bonnes Gens
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Source: OJS 2011/S 130-215165 (2011-07-06)
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