Fourniture de pièces détachées, accessoires, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour véhicules et engins. Secteur du Saint-Jean-en-Royans. Marchés à bons de commande multi-attributaire - marché négocié

Conseil général de la Drôme

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations de véhicules légers, de véhicules.
Utilitaires, de poids lourds, d'engins et de tracteurs agricoles.
Les pièces détachées sont soit livrées dans l'atelier de la direction des routes du secteur de Saint-Jean-en-Royans, soit récupérées par des agents autorisés de la direction des routes au magasin du titulaire.
Les travaux de maintenance ou prestations sont exécutés dans l'atelier du titulaire ou, exceptionnellement, sur site en cas d'urgence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-07	Avis de marché
2011-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réparties en 13 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés, conformément aux dispositions prévues à l'article 10 du CMP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des routes - service entretien exploitation de la route, 1 place Manouchian, BP 2111
Code postal: 26021
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Téléphone: +33 475759292 📞
Fax: +33 475759278 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-07 📅
Date limite de soumission: 2011-02-10 📅
Date de publication: 2011-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 6-008522
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr. Procédure: marchés négociés, marché négocié avec appel de candidature suite à appel d'offres infructueux. Prix des fournitures au regard de la liste des prix et des prix résultant des remises appliquées sur le barème fournisseur 50 %. Délais et conditions de livraison au regard de l'annexe à l'acte d'engagement 20 %. Délais et conditions de garantie au regard de l'annexe à l'acte d'engagement 20 %. Qualité technique de l'offre 10 %. Le détail de la notation figure dans le règlement de la consultation qui est joint à la présente annonce. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: pour le droit européen, il s'agit d'un accord cadre, pour le droit français (code des marchés publics) cette consultation aboutira à des marchés à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le nombre de candidat admis à présenter une offre ne sera pas limité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations de véhicules légers, de véhicules.

Utilitaires, de poids lourds, d'engins et de tracteurs agricoles.

Les pièces détachées sont soit livrées dans l'atelier de la direction des routes du secteur de Saint-Jean-en-Royans, soit récupérées par des agents autorisés de la direction des routes au magasin du titulaire.

Les travaux de maintenance ou prestations sont exécutés dans l'atelier du titulaire ou, exceptionnellement, sur site en cas d'urgence.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations de VL et VU pour marque Renault. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations de VL et VU pour marque Peugeot. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Thomas. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations de VU et PL pour marque Mercedes et Unimog. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour marque Mecagil Lebon. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour marque marque Fermec New Holland. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour marque de Tracteurs agricoles de marque Massey Fergusson. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Marrel. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 17
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Rabaud. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 20
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Bialler. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 21
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Sicometal. Secteur de Valence.

Numéro du lot: 24
Brève description:

Fourniture de matériel électricité pour véhicules VL, PL, engins et tracteurs agricoles. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture de pièces d'usure pour balayeuse. Secteur du Royans.
Numéro du lot: 27
Brève description: Fourniture de pièces adaptables pour véhicules VL et PL. Secteur du Royans.
Numéro du lot: 28
Brève description:

Fourniture et prestation de carrosserie pour véhicules VL, PL, engins et tracteur agricoles. Secteur du Royans.

Numéro du lot: 36
Brève description:

Fourniture de ferraille pour véhicules VL, PL, engins et tracteurs agricoles. Secteur du Royans.

Description des options:

Marchés à bons de commande dont les durées initiales iront de leur date de notification au 31 décembre de l'année en cours; avec possibilité de reconduction 3 trois sans que la durée totale du marché puisse être supérieure à 4 ans.

Numéro de référence: Negopmecstj

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appel de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005,

— un formulaire DC1 ou DC4 (lettre de candidature),

— un formulaire DC2 ou DC5 (déclaration du candidat).

Ces formulaires sont accessibles sur le site www.minefe.gouv.fr.

Capacité économique et financière:

Références requises: sans objet.

Situation économique et financière: Capacité économique et financière: sans objet.
Capacité technique et professionnelle: Références requises: sans objet.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le matériel est garanti pièces et main d'oeuvre, intervention sur site ou retour en usine, contre tout défaut de matière ou vice de fabrication.

Pendant cette période, le titulaire assure à ses frais, la réparation ou le remplacement des pièces défectueuses. Les pièces reprises deviennent la propriété du titulaire.

Le titulaire garantit qu'il est en mesure d'assurer l'entretien, l'assistance et le suivi de la documentation relative aux matériels et accessoires fournis au titre du présent marché, pendant une durée de 10 ans à compter de leur date d'admission.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délais global de paiement à 30 jours avec paiement d'intérêts moratoires au-delà.

Le financement sera assuré à 100 % sur le budget annexe route matériel signalisation du Conseil général.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Avec un ou plusieurs prestataires: principe de remise en concurrence défini au 1-4.1 du CCP pour un marché à plusieurs prestataires);

Qui pourront se présenter:

— soit avec des prestataires groupés solidaires selon la définition de l'article 1.2 du cahier des clauses particulières (CCP),

— soit en titulaire unique.

Procédure
Critères objectifs de sélection: Néant.
Date d'envoi des invitations: 2011-02-14 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Contact
Point de contact: le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: Direction des routes - marchés publics: Catherine Gerard
Adresse postale: 1 place Manouchian - BP 2111
Courrier électronique: cgerard@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475759297 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Negopmecstj
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr.

Procédure: marchés négociés, marché négocié avec appel de candidature suite à appel d'offres infructueux.

Prix des fournitures au regard de la liste des prix et des prix résultant des remises appliquées sur le barème fournisseur 50 %.

Délais et conditions de livraison au regard de l'annexe à l'acte d'engagement 20 %.

Délais et conditions de garantie au regard de l'annexe à l'acte d'engagement 20 %.

Qualité technique de l'offre 10 %.

Le détail de la notation figure dans le règlement de la consultation qui est joint à la présente annonce.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: pour le droit européen, il s'agit d'un accord cadre, pour le droit français (code des marchés publics) cette consultation aboutira à des marchés à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le nombre de candidat admis à présenter une offre ne sera pas limité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Téléphone: +33 438421106 📞
Source: OJS 2011/S 006-008522 (2011-01-07)

Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 570 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des routes - service entretien exploitation et sécurité de la route et du matériel, 1 place Manouchian, BP 2111

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381825
Se réfère à l'avis: 2011/S 6-008522
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladrome.fr. Annonce no148, BOAMP 8 B du 12.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-26 📅
Nom: Le lot 1: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations de VL et VU pour marque Renault. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

2️⃣
Nom: Le lot 3: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations de VL et VU pour marque Peugeot. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

3️⃣
Nom: Le lot 5: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Thomas. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

4️⃣
Nom: Le lot 7: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations de VU et PL pour marque Mercedes et Unimog. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

5️⃣
Nom: Le lot 12: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour marque Mecagil Lebon. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Le lot 13: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour marque Fermec New Holland. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

7️⃣
Nom: Laville et Fils
Adresse postale: 19 avenue du Pont
Commune postale: Le Teil
Code postal: 07400
Pays: France 🇫🇷

8️⃣
Nom: Le lot 15: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Marrel. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

9️⃣
Nom: Le lot 17: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Rabaud. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

1️⃣0️⃣
Nom: Le lot 20: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Bialler. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

1️⃣1️⃣
Nom: Le lot 21: fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance, et prestations pour engins de marque Sicometal. Secteur de Valence a été déclaré infructueux

1️⃣2️⃣
Nom: Le lot 24: fourniture de matériel électricité pour véhicules VL, PL, engins et tracteurs agricoles. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

1️⃣3️⃣
Nom: Société Ouest Vendée Balais
Adresse postale: BP 4
Commune postale: Melle
Code postal: 79500

1️⃣4️⃣
Nom: Le lot 27: fourniture de pièces adaptables pour véhicules VL et PL. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

1️⃣5️⃣
Nom: Le lot 28: fourniture et prestation de carrosserie pour véhicules VL, PL, engins et tracteur agricoles. Secteur du Royans a été déclaré infructueux

1️⃣6️⃣
Nom: Le lot 36: fourniture de ferraille pour véhicules VL, PL, engins et tracteurs agricoles. Secteur du Royans a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président du conseil général
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2011/S 236-381825 (2011-12-05)

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