Fourniture de gaz naturel rendu site
Ugecam Rhône Alpes
La présente consultation a pour objet la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison suivants:
1 - centre de soins de suite et de réadaptation val rosay: 133 route de Saint Cyr - 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
2 - centre de soins de suite beaulieu: 69480 morancé
3 - centre de traitement des insuffisances respiratoires gravenand: génilac 42800 rive de Gier
4 - centre médical pédiatrique la maisonnée: 68 avenue du Chater - 69340 Francheville
Le délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 133 route de Saint-Cyr
Code postal: 69370
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Contact
Courrier électronique: nadege.maret@ugecam-rhonealpes.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 472523724 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244419
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2011-006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 30 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Rhône Alpes
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Nadège Maret
Nom: Ugecam Rhône Alpes
Ugecam Rhône Alpes direction générale - service des marchés
Référence
Dates
Date de début: 2011-12-01 📅
Date de fin: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-006
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 147-244419 (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé en application de l'article 76 VIII 2ème alinéa du code des marchés publics en raison de l'achat d'énergie non stockable ne donnant pas lieu à un accord cadre ou à un marché à bons de commande. Les consommations 2009 et 2010 sont fournies à titre indicatif.Il est demandé aux candidats de procéder à une visite de chacun des sites avant la remise de son offre, les rendez vous peuvent être obtenus auprès de chaque direction d'établissement. Un récépissé de visite sera remis et un double joint l'offre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 133 route de Saint-Cyr
Code postal: 69370
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Contact
Courrier électronique: nadege.maret@ugecam-rhonealpes.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 472523724 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244419
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison suivants:
1 - centre de soins de suite et de réadaptation val rosay: 133 route de Saint Cyr - 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
2 - centre de soins de suite beaulieu: 69480 morancé
3 - centre de traitement des insuffisances respiratoires gravenand: génilac 42800 rive de Gier
4 - centre médical pédiatrique la maisonnée: 68 avenue du Chater - 69340 Francheville
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé en application de l'article 76 VIII 2ème alinéa du code des marchés publics en raison de l'achat d'énergie non stockable ne donnant pas lieu à un accord cadre ou à un marché à bons de commande. Les consommations 2009 et 2010 sont fournies à titre indicatif.
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Il est demandé aux candidats de procéder à une visite de chacun des sites avant la remise de son offre, les rendez vous peuvent être obtenus auprès de chaque direction d'établissement. Un récépissé de visite sera remis et un double joint l'offre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré sur les fonds propres des établissements de soins ayant une autonomie de trésorerie.
Le paiement est effectué soit par virement à 30 jours soit par prélèvement automatique.
Le défaut de paiement dans les délais fait courir de plein droit les intérêts moratoires dont les modalités sont prvéues au ccap conformément aux dispositions du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié par les décrets du 28.4.2008 et 31.12.2008.
Groupement solidaire.
Les candidats ne peuvent pas se présenter comme mandataires d'un ou plusieurs groupements. Ils ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 30 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Rhône Alpes
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Nadège Maret
Nom: Ugecam Rhône Alpes
Ugecam Rhône Alpes direction générale - service des marchés
Référence
Dates
Date de début: 2011-12-01 📅
Date de fin: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-006
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 147-244419 (2011-07-29)
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