Études de circulation sur les RD des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles, de l'Étang-de-Berre et de Marseille
Conseil général des Bouches-du-Rhone
Études de circulation sur les RD des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles, de l'Étang-de-Berre et de Marseille.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui dans le domaine des transports routiers › Services de la circulation routière
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-16 | Avis de marché |
| 2012-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Fax: +33 442594737 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-156146
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement d'Aix-en-Provence
Brève description: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement d'Aix-en-Provence.
Quantité ou étendue: Mini 20 000 EUR HT, pas de maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement d'Arles
Brève description: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement d'Arles.
Quantité ou étendue: Mini 12 541,81 EUR HT, pas de maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement de l'Étang-de-Berre
Brève description: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement de l'Étang-de-Berre.
Quantité ou étendue: Mini 16 722,41 EUR, pas de maxi.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement de Marseille
Brève description: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement de Marseille.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DRSGF06052011-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coef. 1,2)
2. Valeurs techniques (coef. 0,8)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Point de contact: arrondissement d'Aix-en-Provence
M. le Chef d'arrondissement
Nom: Département des Bouches-du-Rhône, direction des routes
Adresse postale: 20 avenue de Tubingen
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Code postal: 13098
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: direction juridique - b6035
Téléphone: +33 491211748 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF06052011-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL - préfecture de région - secrétarait général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône - direction adjointe des études juridiques
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 095-156146 (2011-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande:— Aix-en-Provence: mini 20 000 EUR HT, pas de maxi,— Arles: mini 12 541,81 EUR HT, pas de maxi,— Étang-de-Berre: mini 16 722,41 EUR, pas de maxi,— Marseille: mini 16 722,41 EUR, pas de maxi.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Fax: +33 442594737 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-156146
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marche.cg13.fr.un marché à bons de commande est un accord-cadre au sens du droit européen.
Les offres sont acceptées par voie électronique.
Le détail des sous critères de jugement des offres figure au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études de circulation sur les RD des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles, de l'Étang-de-Berre et de Marseille.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement d'Aix-en-Provence
Brève description: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement d'Aix-en-Provence.
Quantité ou étendue: Mini 20 000 EUR HT, pas de maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement d'Arles
Brève description: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement d'Arles.
Quantité ou étendue: Mini 12 541,81 EUR HT, pas de maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement de l'Étang-de-Berre
Brève description: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement de l'Étang-de-Berre.
Quantité ou étendue: Mini 16 722,41 EUR, pas de maxi.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement de Marseille
Brève description: Études de circulation sur les RD de l'arrondissement de Marseille.
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande:
— Aix-en-Provence: mini 20 000 EUR HT, pas de maxi,
— Arles: mini 12 541,81 EUR HT, pas de maxi,
— Étang-de-Berre: mini 16 722,41 EUR, pas de maxi,
— Marseille: mini 16 722,41 EUR, pas de maxi.
Le terme option signifie reconduction au sens du Code des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DRSGF06052011-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner les formulaires Dc1 et Dc2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires HT annuel sur les 3 derniers exercices clos ou complètera le formulaire Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
Une déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.
Il fournira la liste des services en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, ou complètera le formulaire Dc2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du département. Régime de l'avance selon l'article 87 du Code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du Code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coef. 1,2)
2. Valeurs techniques (coef. 0,8)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Point de contact: arrondissement d'Aix-en-Provence
M. le Chef d'arrondissement
Nom: Département des Bouches-du-Rhône, direction des routes
Adresse postale: 20 avenue de Tubingen
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Code postal: 13098
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: direction juridique - b6035
Téléphone: +33 491211748 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF06052011-1
Informations complémentaires
L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
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Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marche.cg13.fr.un marché à bons de commande est un accord-cadre au sens du droit européen.
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Les offres sont acceptées par voie électronique.
Le détail des sous critères de jugement des offres figure au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL - préfecture de région - secrétarait général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône - direction adjointe des études juridiques
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 095-156146 (2011-05-16)
Avis d'attribution de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 940 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073054
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-156146
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-21 📅
Nom: Transmobilité
Adresse postale: 263 avenue de Saint Antoine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le chef d'arrondissement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général des affaires générales, bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône, direction adjointe des études juridiques
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 045-073054 (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 940 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073054
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-156146
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande. Lot Marseille: mini annuel 16 722,41 EUR HT pas de maxi. Lot Étang de Berre: mini annuel 16 722,41 EUR HT pas de maxi. Lot Aix: mini annuel 20 000 EUR HT pas de maxi. Lot Arles: mini annuel 12 541,81 EUR HT pas de maxi.
Annonce n° 195, BOAMP 98 B du 19.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-21 📅
Nom: Transmobilité
Adresse postale: 263 avenue de Saint Antoine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le chef d'arrondissement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général des affaires générales, bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône, direction adjointe des études juridiques
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 045-073054 (2012-03-01)
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