Entreten des conduits d'évacuation des euax usées et des eaux vannes des logements de l'OPH

OPH - Habitat du littoral

Entreten des conduits d'évacuation des euax usées et des eaux vannes des logements de l'OPH.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-17 Avis de marché
2013-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement des eaux usées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement des eaux usées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - Habitat du Littoral
Adresse postale: 30.32 avenue Charles de gaulle
Code postal: 62200
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches@habitat-du-littoral.com 📧
Téléphone: +33 21100130 📞
Fax: +33 21807030 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-329031
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement sur demande par fax au +33 321807030 ou par courriel: marches@habitat-du-littoral.com ou téléchargeable sur marches securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entreten des conduits d'évacuation des euax usées et des eaux vannes des logements de l'OPH.
Durée de l'accord: 60 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature ou DC1.
Situation économique et financière: Attestation sur l'honneur ou DC2.
Capacité technique et professionnelle:
DC2.
Méthodologie.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution de sureté en cas de versement dde l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Crédits ouverts au budget de l'OPH.
Paiement des factures: 30 jours à réception.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement sur demande par fax au +33 321807030 ou par courriel: marches@habitat-du-littoral.com ou téléchargeable sur marches securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaux administratifs
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article l551-1 code de justice administrative) - conditions de signature du marché art 80 du code des marchés publics.
Recours pour excés de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article r421-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 202-329031 (2011-10-17)
Avis d'attribution de marché (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH – habitat du Littoral
Adresse postale: 30.32 avenue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086374
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-329031
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Annonce no195, B.O.A.M.P. 204 A du 20 octobre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 mars 2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-14 📅
Nom: iss Hygiene et prévention
Commune postale: Marcq-en-baroeul
Code postal: 59600
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (art.l551-1 code de justice administrative) - conditions de signature du marché art 80 du Code des marchés publics
Recours pour excés de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art.r421-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2013/S 053-086374 (2013-03-11)
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