Désignation d'un conducteur d'opération dans le cadre de la réalisation de la ZAC de la Borde à Montesson
CCBS
Designation d'un conducteur d'opération dans le cadre de la réalisation de la ZAC de la Borde à Montesson.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCBS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-01 | Avis de marché |
| 2012-01-02 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite des travaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite des travaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République CS 60507, bâtiment 4
Code postal: 78403
Commune postale: Chatou Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-boucledelaseine.fr 🌏
Courrier électronique: jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr 📧
Téléphone: +33 130097531 📞
Fax: +33 130534430 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176082
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: MP2011-02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccbs
Contact
Point de contact: M. Christian Murez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, bâtiment 4 CS 60507
Point de contact: Melle Cécile Jauffred
URL pour informations complémentaires: http://cc-boucledelaseine.fr 🌏
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, bâtiment 4, CS 60507
URL des documents: http://cc-boucledelaseine.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-boucledelaseine.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2011-02
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 130216319 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-176082 (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite des travaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite des travaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République CS 60507, bâtiment 4
Code postal: 78403
Commune postale: Chatou Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-boucledelaseine.fr 🌏
Courrier électronique: jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr 📧
Téléphone: +33 130097531 📞
Fax: +33 130534430 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176082
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Designation d'un conducteur d'opération dans le cadre de la réalisation de la ZAC de la Borde à Montesson.
Durée de l'accord: 72 mois Numéro de référence: MP2011-02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature formulaire DC1 joint ou document équivalent -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour qu'il justifie n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; la composition et le mode d'organisation de l'équipe constituée pour réaliser la prestation, qu'il s'agisse du personnel propre du candidat, de cotraitants ou de sous-traitants avec: oles noms, qualifications et CV succincts des consultants proposés, oleurs références précises et complètes,
Afficher plus
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours de 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat,
Afficher plus
— Une description des moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. L'acheteur public acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
Afficher plus
— Les attestations d'assurance en cours de validité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement), délai de paiement prévu par le décret n° 2002-232 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics (30 jours à compter du 1.7.2010), application des articles 86 à 111 du code des marchés publics, modalités de facturation et de paiement précisées dans le CCAP.
Afficher plus
La forme du groupement est libre. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccbs
Contact
Point de contact: M. Christian Murez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, bâtiment 4 CS 60507
Point de contact: Melle Cécile Jauffred
URL pour informations complémentaires: http://cc-boucledelaseine.fr 🌏
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, bâtiment 4, CS 60507
URL des documents: http://cc-boucledelaseine.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-boucledelaseine.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2011-02
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 130216319 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-176082 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 591 351,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, CS 60507, bâtiment 4
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003942
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176082
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Safege
Adresse postale: délégation Ile-de-France-Seine, parc de l'Ile, 15-27 rue du Port
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 003-003942 (2012-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 591 351,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, CS 60507, bâtiment 4
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003942
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176082
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Annonce no 410, BOAMP 110 B du 7.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Safege
Adresse postale: délégation Ile-de-France-Seine, parc de l'Ile, 15-27 rue du Port
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 003-003942 (2012-01-02)
Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 591 351,80 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005764
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: Safege Délégation Ile-de-France-Seine
Adresse postale: parc de l'Ile, 15-27 rue du Port
Source: OJS 2012/S 004-005764 (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 591 351,80 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005764
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Annonce no 410, BOAMP 110 B du 7.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
Attribution du marché
Nom: Safege Délégation Ile-de-France-Seine
Adresse postale: parc de l'Ile, 15-27 rue du Port
Source: OJS 2012/S 004-005764 (2012-01-05)
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