Curage de l'émissaire SAN Aval

SIAAP

L'opération concerne le curage du SAN Aval, sur une longueur de 13 km environ, entre les regards no1 et no 18. L'objectif est d'extraire tous les dépôts qui se sont accumulés, depuis sa mise en service il y a 16 ans, estimés à 24 000 tonnes.
Ce curage est destiné à supprimer le risque Ch4 très présent actuellement dans l'ouvrage, et de redonner à celui-ci ses caractéristiques de fonctionnement d'origine.
Cette opération nécessitera le chômage complet du SAN aval, chômage qui s'effectuera sans déversement d'eaux usées dans le milieu naturel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-20 Avis de marché
2011-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché ordinaire d'une durée de 10 mois consistant au curage de l'émissaire SAN Aval.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-022843
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. En cas de groupement, la visite ne sera obligatoire que pour le mandataire. 1. Garanties et capacités financières 2. Garanties et capacités techniques 3. Références professionnelles 4. Garanties et capacités professionnelles Les sous-critères d'analyse de la valeur technique sont les suivants (avec les pondérations en % associés): — Procédés d'exécution et moyens mis en oeuvre (20 %), — Santé et sécurité du chantier (15 %), — Développement durable (5 %). Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédure achats, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opération concerne le curage du SAN Aval, sur une longueur de 13 km environ, entre les regards no1 et no 18. L'objectif est d'extraire tous les dépôts qui se sont accumulés, depuis sa mise en service il y a 16 ans, estimés à 24 000 tonnes.
Ce curage est destiné à supprimer le risque Ch4 très présent actuellement dans l'ouvrage, et de redonner à celui-ci ses caractéristiques de fonctionnement d'origine.
Cette opération nécessitera le chômage complet du SAN aval, chômage qui s'effectuera sans déversement d'eaux usées dans le milieu naturel.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro de référence: 10S0090

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
L'attributaire du marché devra produire les justificatifs visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Une déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,
— Une présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, et faisant ressortir les prestations similaires à celles du présent appel d'offres,
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— Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).
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Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulés ci-après, sera effectué si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
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Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. Cette avance est égale à 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois.
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Le montant de l'avance versée au titulaire n'est ni révisable, ni actualisable.
L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
En application de l'article 98 du code des marchés publics, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai global de paiement de 30 jours, à réception de la facture.
Les prix du marché sont révisables mensuellement.
Les dépenses sont imputées sur les sections d'investissement du SIAAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur de technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: direction des réseaux - service Seine et réseaux Ouest
Hakim Maza
Téléphone: +33 141401062 📞
Courrier électronique: hakim.maza@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: direction des achats et de la commande
service juridique et procédure achats
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0090
Informations complémentaires
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. En cas de groupement, la visite ne sera obligatoire que pour le mandataire.
1. Garanties et capacités financières
2. Garanties et capacités techniques
3. Références professionnelles
4. Garanties et capacités professionnelles
Les sous-critères d'analyse de la valeur technique sont les suivants (avec les pondérations en % associés):
— Procédés d'exécution et moyens mis en oeuvre (20 %),
— Santé et sécurité du chantier (15 %),
— Développement durable (5 %).
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédure achats, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.
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Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144754415 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 015-022843 (2011-01-20)
Avis d'attribution de marché (2011-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 189 300 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-243561
Se réfère à l'avis: 2011/S 15-022843
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Annonce n° 158, BOAMP 17 A du 25.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-01 📅
Adresse postale: 7 avenue Léon Harmel
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92168
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 147-243561 (2011-08-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services des eaux usées Services de curage des égouts