Construction d'un centre nautique communautaire à Ottmarsheim: marchés de travaux
Communauté de communes Porte de France
Construction neuve d'un équipement nautique à Ottmarsheim, comprenant un bassin de nage de 375 m, un bassin d'apprentissage de 150 m et une pataugeoire. Coût prévisionnel des travaux: 7 500 000 EUR HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alsace Clean
- • Blanck
- • Brumer
- • CMS
- • Gervasi
- • Herve Thermique
- • Inoval
- • Laugel & Renouard
- • Lingenheld
- • Mathis
- • Meyer Isolation
- • Navic
- • non attribué
- • Rauschmaier
- • Scherberich
- • Schoenenberger
- • Suede sauna entreprise Mougel et Fils
- • Vincentz
- • WEREY
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Signalisation de police › Panneaux d'information
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de chauffage central
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux de construction complète de maisons › Travaux de construction de saunas
- • Travaux de construction d'installations sportives › Installation de vestiaires
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux de traitement de l'eau
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-20 | Avis de marché |
| 2012-02-07 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue: 7 500 000
Valeur totale du marché: 7 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Porte de France
Adresse postale: 1 rue des Alpes
Code postal: 68490
Commune postale: Ottmarsheim
Contact
Courrier électronique: luc.sasso@ccpfrs.fr 📧
Téléphone: +33 389832150 📞
Fax: +33 389262066 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-333805
Se réfère à l'avis: 2011/S 134-222458
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Terrassements généraux.
Numéro du lot: 02
Brève description: Gros oeuvre.
Numéro du lot: 03
Brève description: Charpente - bardage bois.
Numéro du lot: 04
Brève description: Isolation thermique extérieure.
Numéro du lot: 05
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 06
Brève description: Menuiseries extérieures - stores.
Numéro du lot: 07
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro du lot: 08
Brève description: Cloisons - peinture - revêtements.
Numéro du lot: 09
Brève description: Menuiserie intérieure - mobilier.
Numéro du lot: 10
Brève description: Signalétique.
Numéro du lot: 11
Brève description: Faux plafond.
Numéro du lot: 12
Brève description: Système d'étanchéité liquide - carrelage - faïence.
Numéro du lot: 13
Brève description: Equipements de vestiaires spécifiques.
Numéro du lot: 14
Brève description: Nettoyage de fin de chantier.
Numéro du lot: 15
Brève description: v.r.d. - Espaces verts
Numéro du lot: 16
Brève description: Plomberie - sanitaires.
Numéro du lot: 17
Brève description: Traitement d'eau.
Numéro du lot: 18
Brève description: Electricité - courants faibles, courants forts.
Numéro du lot: 19
Brève description: Chauffage - ventilation.
Numéro du lot: 20
Brève description: Sauna - hammam.
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Piscine, 68490 Ottmarsheim
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Présidente Luc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Agence d'architectures COSTE
Adresse postale: 11 rue de la Prévôté, BP 19
Commune postale: Houdan
Code postal: 78550
Téléphone: +33 130595495 📞
Nom: Communauté de communes Porte de France Rhin Sud
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 134-222458
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 205-333805 (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue: 7 500 000
Valeur totale du marché: 7 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Porte de France
Adresse postale: 1 rue des Alpes
Code postal: 68490
Commune postale: Ottmarsheim
Contact
Courrier électronique: luc.sasso@ccpfrs.fr 📧
Téléphone: +33 389832150 📞
Fax: +33 389262066 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-333805
Se réfère à l'avis: 2011/S 134-222458
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction neuve d'un équipement nautique à Ottmarsheim, comprenant un bassin de nage de 375 m
Numéro du lot: 01
Brève description: Terrassements généraux.
Numéro du lot: 02
Brève description: Gros oeuvre.
Numéro du lot: 03
Brève description: Charpente - bardage bois.
Numéro du lot: 04
Brève description: Isolation thermique extérieure.
Numéro du lot: 05
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 06
Brève description: Menuiseries extérieures - stores.
Numéro du lot: 07
Brève description: Serrurerie - métallerie.
Numéro du lot: 08
Brève description: Cloisons - peinture - revêtements.
Numéro du lot: 09
Brève description: Menuiserie intérieure - mobilier.
Numéro du lot: 10
Brève description: Signalétique.
Numéro du lot: 11
Brève description: Faux plafond.
Numéro du lot: 12
Brève description: Système d'étanchéité liquide - carrelage - faïence.
Numéro du lot: 13
Brève description: Equipements de vestiaires spécifiques.
Numéro du lot: 14
Brève description: Nettoyage de fin de chantier.
Numéro du lot: 15
Brève description: v.r.d. - Espaces verts
Numéro du lot: 16
Brève description: Plomberie - sanitaires.
Numéro du lot: 17
Brève description: Traitement d'eau.
Numéro du lot: 18
Brève description: Electricité - courants faibles, courants forts.
Numéro du lot: 19
Brève description: Chauffage - ventilation.
Numéro du lot: 20
Brève description: Sauna - hammam.
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Piscine, 68490 Ottmarsheim
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de sa candidature, le candidat transmettra: - une lettre de candidature devant prendre la forme du formulaire Dc1 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr): - le pouvoir dûment daté et signé du signataire l'habilitant à engager le candidat - une déclaration du candidat devant prendre la forme du formulaire DC2 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr); - les certificats de qualification professionnelle dont dispose le candidat; - la présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 3 dernières années complètes connues. Toute entreprise récente ne disposant pas de telles références peut faire état de l'expérience et des titres de ces principaux responsables aux lieux et places desdites références. Pour ces références et ou expériences, il devra être précisé le montant, l'époque, ainsi que le lieu d'exécution. - Les déclarations, dûment datées et signées par le candidat, des effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement, toutes deux pour chacune des 3 dernières années complètes connues.
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Les conditions de participation liées aux qualifications ou références équivalentes de prestations attestant de la compétence du candidat (Qual), les effefctifs (Eff), chiffre d'affaire minimum (CA en keuro(s) minimum), sont définies, lot par lot, Terrassements - qUAL: 1.a-p3, 1312; Eff2; ca: 1 000 000 EUR / Gros oeuvre - qUAL: 2112; Eff3; CA: 3 000 000 EUR / charpente - bardage bois - qUAL: 2352; Eff3; CA: 1 500 000 EUR / isolation thermique Ext. - QUAL: 7131; Eff2; 1 200 000 euro(s)/ Etanchéité - qUAL: 3272,3212; Eff2; CA 1000keuro(s) / menuiseries ext / stores - qUAL: 3522, 3722; Eff3; CA: 1500 000 EUR / serrurerie/métallerie: QUAL: 4412; Eff2; CA: 1 200 000 EUR / cloisons peinture revêtements: QUAL: 4132, 6112; Eff3; CA: 1 500 000 EUR / Menuiseries Int/Mobilier: QUAL: 4322; Eff3; CA: 1 500 000 EUR / signalétique: références en piscines publiques; Eff1; Faux-Plafond: QUAL: 7151; Eff2; CA: 1200 000 EUR/ Syst. D'étanchéité liquide Carrelage Faïence: QUAL: 3372, 6313 et références en piscines; Eff2; CA: 1600keuro(s)/ Lot 13 Equipements Vestiaires Spécif: références en piscines publiques; Eff2; CA: 1200keuro(s)/ Nettoyage Fin de Chantier: références; Eff2; 1 200 000 EUR / VRD espaces verts- qUAL: 1321, 1351; Eff2; CA: 1 200 000 EUR / plomberie sanitaires - qUAL: 5113 et références en piscines publiques; Eff2; CA: 750 000 EUR / traitement d'eau: références en piscines publiques; Eff2; ca: 1 200 000 EUR / electricité courants forts: QUAL: E3-3; Eff3; CA: 1 200 000 EUR / chauffage ventilation - qUAL: 5313, 5432 et références en piscines publiques; Eff3; CA: 1 200 000 EUR / Sauna/Hammam - qUAL: références en piscines publiques; Eff1 Eff1: 1 à 5 salariés; Eff2: 6 à 20 salariés Eff3 : 21 à 50 salariés Eff4 : 51 à 100 salariés.
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Le candidat transmettra un projet de marché, dont les pièces sont définies dans le règlement de consultation et un mémoire technique dont le contenu est fixé, lot par lot, dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance de 5 % du montant du marché calculée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics est versée à tout candidat qui n'y renonce pas après constitution d'une garantie à 1ère demande. Une retenue de garantie de 5 % est opérée pour la durée de garantie de parfait achèvement après réception des travaux; elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
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Ces travaux sont financés sur les ressources propres du maître d'ouvrage et par le biais de subventions et d'emprunts. Le règlement des comptes est globalement effectué en application de l'article 13 du CCAG- travaux et les paiements sont effectués par mandat administratif dans un délai de 30 jours dans les conditions du décret n. 2002-232 du 21 février 2002.
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Les candidats peuvent se présenter soit seuls, soit en tant que membre d'un ou plusieurs groupements d'entreprises. Ils ne peuvent cumuler les deux qualités. La forme que le groupement devra prendre est le groupement solidaire.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est remis contre remboursement des frais de reprographie et des frais d'envoi à chaque entrepreneur qui en fait la demande chez: Copy Flash - 7 rue Gay Lussac - 68100 mulhouse / tél. +33 389456368 / fax: +33 389452545 / Email: info@copy-flash.fr. Le coût des copies est consultable sur http://www.mulhousebienvenue.com/groupeloos/ Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site suivant: www.klekoon.com.
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Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Présidente Luc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Agence d'architectures COSTE
Adresse postale: 11 rue de la Prévôté, BP 19
Commune postale: Houdan
Code postal: 78550
Téléphone: +33 130595495 📞
Nom: Communauté de communes Porte de France Rhin Sud
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 134-222458
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 205-333805 (2011-10-20)
Avis d'attribution de marché (2012-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 188,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-042845
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-333805
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Piscine, 68490 Ottmarsheim, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-07 📅
Nom: Lingenheld
Adresse postale: ZI rue Amédée Bollé, BP 19
Commune postale: Sainte-Croix-en-Plaine
Code postal: 68127
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Blanck
Adresse postale: 12 rue Gutenberg
Commune postale: Vieux-Thann
Code postal: 68800
3️⃣
Nom: Mathis
Adresse postale: 3 rue des Vétérans - Muttersholtz, BP 28
Commune postale: Sélestat
Code postal: 67601
4️⃣
Nom: Rauschmaier
Adresse postale: 22 rue de Houssen
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
5️⃣
Nom: Schoenenberger
Adresse postale: 11 rue d'Altkirch
Code postal: 68027
6️⃣
Nom: Laugel & Renouard
Adresse postale: BP 11036
Commune postale: Saint-Dié-des-Vosges
Code postal: 88101
7️⃣
Nom: Cms
Adresse postale: RD201 - BP40
Commune postale: Sierentz
Code postal: 68510
8️⃣
Nom: Werey
Adresse postale: 4 rue des Champs
Commune postale: Gunsbach
Code postal: 68140
9️⃣
Nom: non attribué
1️⃣0️⃣
Nom: Inoval
Adresse postale: 5 rue David Gruber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
1️⃣1️⃣
Nom: Meyer Isolation
Adresse postale: 13 rue des Artisans
Commune postale: Richwiller
Code postal: 68120
1️⃣2️⃣
Nom: Gervasi
Adresse postale: 2 rue des Artisans
Commune postale: Cernay
Code postal: 68700
1️⃣3️⃣
Nom: Navic
Adresse postale: ZA la Balmette, 4 rue la Balmette
Commune postale: Thones
Code postal: 74230
1️⃣4️⃣
Nom: Alsace Clean
Adresse postale: 50 Grand'Rue
1️⃣5️⃣
Nom: Scherberich
Adresse postale: 162 rue du Ladhof
Code postal: 68016
1️⃣6️⃣
Nom: Brumer
Adresse postale: 53 rue de la Liberté
Commune postale: Pfastatt
1️⃣7️⃣
Nom: Herve thermique
Adresse postale: 237 rue du Puits Lacroix, BP 20110
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42653
1️⃣8️⃣
Nom: Vincentz
Adresse postale: 17 rue d'Eguisheim
Commune postale: Herrlisheim
Code postal: 68420
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: Suede sauna entreprise Mougel et Fils
Adresse postale: 12 traverse du Daval
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paux
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 027-042845 (2012-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 188,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-042845
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-333805
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Annonce n° 103, BOAMP 207 A. Annonce n° 241, BOAMP 207 B du 25.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Piscine, 68490 Ottmarsheim, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-07 📅
Nom: Lingenheld
Adresse postale: ZI rue Amédée Bollé, BP 19
Commune postale: Sainte-Croix-en-Plaine
Code postal: 68127
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Blanck
Adresse postale: 12 rue Gutenberg
Commune postale: Vieux-Thann
Code postal: 68800
3️⃣
Nom: Mathis
Adresse postale: 3 rue des Vétérans - Muttersholtz, BP 28
Commune postale: Sélestat
Code postal: 67601
4️⃣
Nom: Rauschmaier
Adresse postale: 22 rue de Houssen
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
5️⃣
Nom: Schoenenberger
Adresse postale: 11 rue d'Altkirch
Code postal: 68027
6️⃣
Nom: Laugel & Renouard
Adresse postale: BP 11036
Commune postale: Saint-Dié-des-Vosges
Code postal: 88101
7️⃣
Nom: Cms
Adresse postale: RD201 - BP40
Commune postale: Sierentz
Code postal: 68510
8️⃣
Nom: Werey
Adresse postale: 4 rue des Champs
Commune postale: Gunsbach
Code postal: 68140
9️⃣
Nom: non attribué
1️⃣0️⃣
Nom: Inoval
Adresse postale: 5 rue David Gruber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
1️⃣1️⃣
Nom: Meyer Isolation
Adresse postale: 13 rue des Artisans
Commune postale: Richwiller
Code postal: 68120
1️⃣2️⃣
Nom: Gervasi
Adresse postale: 2 rue des Artisans
Commune postale: Cernay
Code postal: 68700
1️⃣3️⃣
Nom: Navic
Adresse postale: ZA la Balmette, 4 rue la Balmette
Commune postale: Thones
Code postal: 74230
1️⃣4️⃣
Nom: Alsace Clean
Adresse postale: 50 Grand'Rue
1️⃣5️⃣
Nom: Scherberich
Adresse postale: 162 rue du Ladhof
Code postal: 68016
1️⃣6️⃣
Nom: Brumer
Adresse postale: 53 rue de la Liberté
Commune postale: Pfastatt
1️⃣7️⃣
Nom: Herve thermique
Adresse postale: 237 rue du Puits Lacroix, BP 20110
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42653
1️⃣8️⃣
Nom: Vincentz
Adresse postale: 17 rue d'Eguisheim
Commune postale: Herrlisheim
Code postal: 68420
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: Suede sauna entreprise Mougel et Fils
Adresse postale: 12 traverse du Daval
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paux
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux art. L551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux art.l551-13 à L.551-23 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux art. R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2012-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de chauffage central
Valeur totale du marché: 1 024 051,90 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 85-139285
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Piscine, 68490 Ottmarsheim FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-04 📅
Nom: Herve Thermique
Commune postale: Joue les Tours
Code postal: 37301
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente Luc
Source: OJS 2012/S 085-139285 (2012-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de chauffage central
Valeur totale du marché: 1 024 051,90 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 85-139285
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Annonce no 103, BOAMP 207 A.Annonce no 241, BOAMP 207 B du 25.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Piscine, 68490 Ottmarsheim FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-04 📅
Nom: Herve Thermique
Commune postale: Joue les Tours
Code postal: 37301
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente Luc
Source: OJS 2012/S 085-139285 (2012-04-30)
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