Approvisionnement en combustibles bois et fuel, exploitation et maintenance de la chaufferie de la régie des enr du SIED 70 à Scey-sur-Saône et Saint-Albin

SIED 70

Exploitation, maintenance d'une chaufferie automatique au bois (550kw)et fuel (2x500kw) et approvisionnement en combustibles bois et fuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IDEX Energies
• Onf Energie

Qui ?

• SIED 70

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Bois de chauffage
• Mazout › Fioul domestique
• Réparation et entretien d'équipements › Réparation et entretien de centrales thermiques
• Vapeur, eau chaude et produits connexes › Chauffage urbain

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-20	Avis de marché
2011-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien de centrales thermiques
Quantité ou étendue:

Durée de 3 ans avec reconduction éventuelle de la volonté expresse du SIED 70 de 2 périodes d'un an.300 000600 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de centrales thermiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 20 avenue des Rives du Lac
Code postal: 70000
Commune postale: Vaivre-et-Montoille
Contact
Courrier électronique: direction@sied70.fr 📧
Téléphone: +33 384770000 📞
Fax: +33 384770001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date limite de soumission: 2011-08-16 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-233130
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Dce disponible sur e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 1
L’avis concerne: Public_contract
Brève description:

Exploitation, maintenance d'une chaufferie automatique au bois (550kw)et fuel (2x500kw) et approvisionnement en combustibles bois et fuel.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plaquettes forestières
Brève description: Fourniture et livraison de plaquettes forestières selon qualité fixée au CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
250 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Exploitation chaufferie
Brève description:

Fourniture de fuel, lancement des commandes de combustibles, prise en charge de l'ensemble des installations de production, de distribution de l'énergie calorifique au titre des prestations relatives à la conduite, surveillance, entretien courant, dépannage.

Valeur estimée hors TVA: 350 000 💰
Quantité ou étendue:

Durée de 3 ans avec reconduction éventuelle de la volonté expresse du SIED 70 de 2 périodes d'un an.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
600 000 💰
Numéro de référence: AO18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Saint Albin - champs du Puits, 70360 Scey-sur-Saône, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature DC1.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat DC2.
Capacité technique et professionnelle:

Lot 1: etablir une note pour préciser les moyens liés à une gestion durable de la forêt et le bilan carbone ou les éléments permettant de l'apprécier, au regard des distances parcourues depuis les massifs forestiers où le bois sera extrait, les sites de production et de séchage des plaquettes, jusqu'à la chaufferie.

Lot 2: fournir une liste de chaufferies exploitées par le candidat, de puissances équivalentes et situées le plus près possibles de Scey-sur-Saône.

Indiquer les conditions dans lesquelles seront réalisées les prestations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandats administratifs sous 30 jours.
Autres conditions particulières: Astreinte 365 jours par an pour le lot 2.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIED 70
Activité principale: Production_transport_distribution_gas_heat
Contact
Point de contact: Jacques Abry - président
Nom: SIED 70
Point de contact: Jean-Paul Barsot
URL pour informations complémentaires: http://www.sied70.fr 🌏
Adresse postale: 20 avenue des Rivies du Lac
Point de contact: le président
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826060 📞
Adresse Internet: http://www.tabesancon.juradm.fr 🌏
Nom: Le comité consultatif de règlement amiable
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel conformément aux dispositions des articles l551-1 et r551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat (l'article 80 du code des marchés publics impose à la personne publique de respecter un délai minimum de 10 jours entre la notification de la décision aux candidats non retenus et la date de signature du contrat décret n° 2006-975 du 1.8.2006),

— recours contentieux conformément aux dispositions des articles r421-1 à r 421-7 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2011/S 140-233130 (2011-07-20)

Avis d'attribution de marché (2011-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 222-360633
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-233130
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 143 A, annonce no 131 du 26.7.2011. Parution no: 143 B, annonce no 236 du 26.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45 887 💰
49 243 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chaufferie, 70360 Scey-sur-Saône, FRANCE.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Source: OJS 2011/S 222-360633 (2011-11-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz (12)

Réparation et entretien d'équipements (5)