Affaire 11s0009: travaux de construction d'une antenne du Conseil général à Montbrison

Conseil général de la Loire

L'opération consiste en la construction d'un bâtiment tertiaire d'environ 3 964,00 m² de SHON (surface hors oeuvre nette).
Pour l'antenne de Montbrison du Conseil général de la Loire.
La présente consultation concerne tous les lots sauf les lots 4 et 17.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-25	Avis de marché
2011-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 42-068259
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr. Durée du marché: le délai global d'exécution des travaux est de 20 mois y compris période de préparation du chantier de 1 mois. La date prévisionnelle de début d'exécution des travaux est en mai 2011. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu d'exécution: commune de Montbrison. Renseignements administratifs: Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général. Philippe Masson, tél: +33 477484325. Renseignements techniques: Département de la Loire. - délégation au patrimoine et aux moyens généraux. M. Abrial - tél.: +33 477484176 Mme Grange - tél.: +33 477499092. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr.

Durée du marché: le délai global d'exécution des travaux est de 20 mois y compris période de préparation du chantier de 1 mois. La date prévisionnelle de début d'exécution des travaux est en mai 2011.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique:

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire.

Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

Lieu d'exécution: commune de Montbrison.

Renseignements administratifs:

Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général.

Philippe Masson, tél: +33 477484325.

Renseignements techniques:

Département de la Loire. - délégation au patrimoine et aux moyens généraux.

M. Abrial - tél.: +33 477484176

Mme Grange - tél.: +33 477499092.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'opération consiste en la construction d'un bâtiment tertiaire d'environ 3 964,00 m² de SHON (surface hors oeuvre nette).

Pour l'antenne de Montbrison du Conseil général de la Loire.

La présente consultation concerne tous les lots sauf les lots 4 et 17.

Numéro du lot: 1
Brève description: Gros oeuvre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpentes et ossatures bois - bardages.
Numéro du lot: 3
Brève description: Couverture zinc - zinguerie.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Menuiseries extérieures vitrées alu/bois murs rideaux - brise-soleil orientables.

Numéro du lot: 6
Brève description: Métallerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie intérieures bois.
Numéro du lot: 8
Brève description: Plâtrerie - isolation - peintures.
Numéro du lot: 9
Brève description: Faux-plafonds.
Numéro du lot: 10
Brève description: Chapes rapportées.
Numéro du lot: 11
Brève description: Carrelages - faïences.
Numéro du lot: 12
Brève description: Sols souples.
Numéro du lot: 13
Brève description: Isolation par l'extérieur avec enduit de finition.
Numéro du lot: 14
Brève description: Ascenseurs.
Numéro du lot: 15
Brève description: Chauffage - ventilation - rafraichissement - plomberie - sanitaire.
Numéro du lot: 16
Brève description: Electricité courant fort - courant faible.
Numéro du lot: 18
Brève description: Étanchéité à l'air.
Numéro du lot: 19
Brève description: Gestion technique centralisée.
Numéro du lot: 20
Brève description: Terrassement - VRD.
Numéro du lot: 21
Brève description: Espaces verts.
Numéro de référence: 11ft-0362-X

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site:

http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "formulaires"),

— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,

— le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

Les types de preuve dont le pouvoir adjudicateur a besoin pour apprécier les capacités du candidats sont les suivantes:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): capacités techniques et professionnelles.

Qualifications requises - effectif minimum de l'entreprise.

Lot 1: Qualibat 2113 et 3211 - eff. Minimum: 21 personnes.

Lot 2: Qualibat 2331 et 2343 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 3: Qualibat 3152 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 5: Qualibat 4312 et 3713 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 6: Qualibat 4412 et 4432 et 4441 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 7: Qualibat 4312 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 8: Qualibat 4133 et 7123 et 6112 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 9: Qualibat 7151 - eff. Minimum: 3 personnes.

Lot 10: Qualibat 6252 - eff. Minimum: 3 personnes.

Lot 11: Qualibat 6312 - eff. Minimum: 3 personnes.

Lot 12: Qualibat 6223 et 6233 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 13: Qualibat 7131 - eff. Minimum: 3 personnes.

Lot 14: Qualibat 2711 - eff. Minimum: 3 personnes.

Lot 15: Qualibat 5312 et 5431 et 8412 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 16: E1 classe 3 et Cf3 classe 3 - eff. Minimum: 11 personnes.

Lot 18: Certification Effinergie - eff. Minimum: 3 personnes.

Lot 19: Qualibat 5342 et 5353 - eff. Minimum: 3 personnes.

Lot 20: Qualibat 1311, 1321, 1341 et 1342 - eff. Minimum: 6 personnes.

Lot 21: Qualibat 1351 - eff. Minimum: 3 personnes.

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— les marchés issus de la présente consultation seront financés à hauteur de 100 % par les ressources propres du département de la Loire,

— avance aux prestataires pour les lots d'un montant supérieur à 20 000 EUR (HT),

— acomptes mensuels,

— délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations, noté sur 20 points % (75)
2. Valeur technique (notée sur 20 points) % (20)
3. Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement (notée sur 20 points) % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Contact
Point de contact: le président
Nom: Conseil général de la Loire: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
URL des documents: http://www.loire.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ft-0362-X
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr.

Durée du marché: le délai global d'exécution des travaux est de 20 mois y compris période de préparation du chantier de 1 mois. La date prévisionnelle de début d'exécution des travaux est en mai 2011.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique:

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire.

Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

Lieu d'exécution: commune de Montbrison.

Renseignements administratifs:

Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général.

Philippe Masson, tél: +33 477484325.

Renseignements techniques:

Département de la Loire. - délégation au patrimoine et aux moyens généraux.

M. Abrial - tél.: +33 477484176

Mme Grange - tél.: +33 477499092.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2011/S 042-068259 (2011-02-25)

Avis d'attribution de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 487 710 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-334992
Se réfère à l'avis: 2011/S 42-068259
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr les Lots 2-6-16 déclarés infructueux en appel d'offres ont été relancés en marchés négociés sans publicité. Les lots 10 et 14 déclarés infructueux en appel d'offres ont été relancés en mapa avec publicité. Coordonnées du service ou le contrat peut etre consulte: demande à formuler au correspondant Cada (tél +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr. Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE, ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Annonce no 155, BOAMP 43 A du 2.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations, noté sur 20 points (75)
2. Valeur technique (notée sur 20 points) (20)
3. Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement (notée sur 20 points) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-27 📅
Nom: Brunel
Adresse postale: 31 rue du Champ de Mars
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42602
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-05 📅
Nom: Massardier
Adresse postale: 17 rue Felix Pepier
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700

3️⃣
Nom: Super
Adresse postale: 92 rue de la Roche du Geai
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

4️⃣
Nom: GRPT Blanchet Metallerie / BEAL
Adresse postale: ZI de Vaure
Code postal: 42600

5️⃣
Nom: Ondaine Metallerie
Adresse postale: 15 route de La Loire
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110

6️⃣
Nom: Servanton
Adresse postale: ZAC Stelytec
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400

7️⃣
Nom: GRPT Viettibattandier- Goutorbe
Adresse postale: rue de Thiers
Commune postale: Saint-Jsut-en-Chevalet
Code postal: 42430

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-28 📅
Nom: Pcc
Adresse postale: 10 rue Pierre Maillot
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42120

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-14 📅
Nom: Soredal
Adresse postale: 32 rue du Vercors
Commune postale: Saint Etienne
Code postal: 42100

1️⃣0️⃣
Nom: Boudol Carrelage
Adresse postale: 49 rue Boisson

1️⃣1️⃣
Nom: Giroudon
Adresse postale: Tournel
Commune postale: Champdieu

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Nom: SA Aubonnet et Fils
Adresse postale: 58 bis rue de Charlieu
Commune postale: Cours la Ville
Code postal: 69470

1️⃣3️⃣
Nom: Kone
Adresse postale: 47/49 rue Gauthier Dumont

1️⃣4️⃣
Nom: Bealem
Adresse postale: ZA Plancieux
Commune postale: Montrond-les-Bains
Code postal: 42210

1️⃣5️⃣
Nom: Roanne electrique
Adresse postale: ZA de la Vilette
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

1️⃣6️⃣
Nom: Dtm
Adresse postale: 67 la Ruine
Commune postale: Fort-du-Plasne
Code postal: 39150

1️⃣7️⃣
Nom: ATECC services
Adresse postale: 14 rue Anatole France
Commune postale: Unieux
Code postal: 42240

1️⃣8️⃣
Nom: Eurovia Dala
Adresse postale: Les Littes
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650

1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Nom: Tarrier Alain
Adresse postale: 25 chemin de la Chabure
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
1
5
3
9
10
2
12
7
Source: OJS 2011/S 206-334992 (2011-10-21)

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