11curage

Ville d'Aix-en-Provence

Exploitation des réseaux / curage des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société SPGS

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-04	Avis de marché
2011-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum annuel de 200 000 EUR HT et maximum annuel de 800 000 EUR HT, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012.Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an reconductible 3 fois, sans que ce délai total ne puisse excéder le 31.12.2015.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Téléphone: +33 442919289 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-109174
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Une publicité au JOUE est envoyée à la même date que celle du BOAMP. La monnaie utilisée est l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est disponible par téléchargement sur le site internet de la ville ou par demande faxée au +33 442919177. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation des réseaux / curage des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales.
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012.

Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an reconductible 3 fois, sans que ce délai total ne puisse excéder le 31.12.2015.

Numéro de référence: 11CURAGE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Contact
Point de contact: Maurice Chazeau, maire adjoint
Mme Guilmain Cynthia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Aix-en-Provence
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Point de contact: direction des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qXh7enFBGE 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CURAGE
Informations complémentaires

Une publicité au JOUE est envoyée à la même date que celle du BOAMP.

La monnaie utilisée est l'euro.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible par téléchargement sur le site internet de la ville ou par demande faxée au +33 442919177.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de région PACA, SGAR - Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des marchés publics
Adresse postale: hotel de ville
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠
Source: OJS 2011/S 067-109174 (2011-04-04)

Avis d'attribution de marché (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386484
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-109174
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Annonce no 157, BOAMP 69 A du 7.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-16 📅
Nom: Société SPGS
Adresse postale: 275 avenue Pierre Duhem
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13856
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région PACA, SGAR - Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
hôtel de Ville
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Source: OJS 2011/S 239-386484 (2011-12-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services des eaux usées (>20)