Prestations de traduction
Centre Pompidou
Marché passé selon une procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.
Le marché est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics conclu sans montants minimum et maximum. Le marché sera exécuté par émission de bons de commande successifs, selon la survenance des besoins.
Le délai de réception des offres était de 2011-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2010-12-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-12-31 | Avis de marché |
| 2011-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2010-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Quantité ou étendue: Les prestations à réaliser sont estimées à 40 000 EUR / an, tous lots confondus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 4 rue Brantôme
Code postal: 75191
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.centrepompidou.fr/marche 🌏
Courrier électronique: service.achatpublic@centrepompidou.fr 📧
Téléphone: +33 144784051 📞
Fax: +33 144781211 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2010-12-31 📅
Date limite de soumission: 2011-01-31 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001685
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro de référence: 1013111
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Pompidou
Contact
Point de contact: service de l'achat public
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1013111
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2011/S 001-001685 (2010-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Quantité ou étendue: Les prestations à réaliser sont estimées à 40 000 EUR / an, tous lots confondus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 4 rue Brantôme
Code postal: 75191
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.centrepompidou.fr/marche 🌏
Courrier électronique: service.achatpublic@centrepompidou.fr 📧
Téléphone: +33 144784051 📞
Fax: +33 144781211 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2010-12-31 📅
Date limite de soumission: 2011-01-31 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001685
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
A l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera:
— les candidats en redressement judiciaire dont la période d'observation est inférieure à la durée d'exécution du marché,
— les candidatures qui ne présentent pas des garanties professionnelles et techniques suffisantes pour l'exécution du marché,
— les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence.
Dans le cadre de cette consultation, la personne publique accepte, conformément aux dispositions des articles 48 et 56 du code des marchés publics et du décret n° 2002-692 du 30.4.2002, la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. A cet effet, elle utilise la plate forme: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur celle-ci.
Tout dépôt sur une plate-forme de dématérialisation, sur un site internet ou sur une adresse électronique autre que www.marches-publics.gouv.fr est nul et non avenu.
Les candidats disposent sur la plateforme du Centre Pompidou (www.centrepompidou.fr/marche) d'une aide pour les procédures électroniques qui exposent le mode opératoire relatif au dépôt des candidatures et des offres.
L'entreprise devra préalablement contrôler tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre par un antivirus tenu à jour. Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par le Centre Pompidou peut faire l'objet par ce dernier d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document est dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en est informé.
Signature électronique:
Les candidatures et offres transmises par voie électronique ou envoyés sur support physique électronique sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique de niveau 3, qui garantit notamment l'identification du candidat.
Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état. Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste des catégories de certificats de signature électronique mentionnés à l'alinéa précédent sont publiés sous forme électronique à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats.
Le Centre Pompidou accepte comme certifiant valablement leurs échanges toutes les catégories de certificats de signature électronique figurant sur la liste mentionnée ci-dessus.
Envoi d'une copie de sauvegarde:
Il est possible d'envoyer une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique. Celle-ci devra être dans une enveloppe cachetée portant la mention: "copie de sauvegarde: prestations de traduction - ne pas ouvrir".
— soit par courrier (sous pli recommandé avec accusé de réception) à l'adresse suivante:
Centre Pompidou.
Service de l'achat public.
4 rue Brantôme.
75191 Paris, FRANCE,
— soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00 à la même adresse.
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. Les candidats sont informés que la copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté par le Centre Pompidou,
— lorsqu'une candidature et une offre a été transmise par voie électronique, mais n'est pas parvenue au Centre Pompidou dans les délais de dépôt des candidatures et des offres ou bien n'a pas pu être ouverte, le Centre Pompidou procède à l'ouverture de la copie de sauvegarde, sous réserve que celle-ci lui soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
Pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir jusqu'au (24.1.2010) une demande écrite à:
Centre Pompidou.
Direction juridique et financière-service de l'achat public.
Tél. +33 144784688/4051.
Fax +33 144781211.
Courriel: service.achatpublic@centrepompidou.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2010.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé selon une procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.
Le marché est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics conclu sans montants minimum et maximum. Le marché sera exécuté par émission de bons de commande successifs, selon la survenance des besoins.
Brève description:
Traduction et contrôle (relecture et corrections) de textes d'information destinés aux publics du Centre Pompidou (site web, brochures, dépliants d'aide à la visite, textes de salle et cartels, signalétique), à l'exclusion des produits commerciaux tels que catalogues d'exposition.
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Brève description:
Traduction et contrôle (relecture et corrections) de textes à caractère juridique ou administratif.
Description des options:
La durée du marché est de 1 an à compter de la date de notification. Le marché est reconductible 3 fois pour une durée 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 1013111
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature ou DC1,
— L'attestation sur l'honneur jointe au DCE.
— Le cadre de présentation des chiffres d'affaires concernant les 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Le cadre de présentation des renseignements permettant d'apprécier les capacités techniques (effectifs et certificats) des candidats pour chacune des 3 dernières années,
— le cadre de présentation des renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles des candidats (références) au cours des 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement sur fonds propres de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupements solidaires acceptés à condition d'être entièrement constitués dès la candidature.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Pompidou
Contact
Point de contact: service de l'achat public
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1013111
Informations complémentaires
A l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera:
— les candidats en redressement judiciaire dont la période d'observation est inférieure à la durée d'exécution du marché,
— les candidatures qui ne présentent pas des garanties professionnelles et techniques suffisantes pour l'exécution du marché,
— les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence.
Dans le cadre de cette consultation, la personne publique accepte, conformément aux dispositions des articles 48 et 56 du code des marchés publics et du décret n° 2002-692 du 30.4.2002, la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. A cet effet, elle utilise la plate forme: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur celle-ci.
Afficher plus
Tout dépôt sur une plate-forme de dématérialisation, sur un site internet ou sur une adresse électronique autre que www.marches-publics.gouv.fr est nul et non avenu.
Les candidats disposent sur la plateforme du Centre Pompidou (www.centrepompidou.fr/marche) d'une aide pour les procédures électroniques qui exposent le mode opératoire relatif au dépôt des candidatures et des offres.
L'entreprise devra préalablement contrôler tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre par un antivirus tenu à jour. Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par le Centre Pompidou peut faire l'objet par ce dernier d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document est dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en est informé.
Afficher plus
Signature électronique:
Les candidatures et offres transmises par voie électronique ou envoyés sur support physique électronique sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique de niveau 3, qui garantit notamment l'identification du candidat.
Afficher plus
Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état. Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste des catégories de certificats de signature électronique mentionnés à l'alinéa précédent sont publiés sous forme électronique à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats.
Afficher plus
Le Centre Pompidou accepte comme certifiant valablement leurs échanges toutes les catégories de certificats de signature électronique figurant sur la liste mentionnée ci-dessus.
Envoi d'une copie de sauvegarde:
Il est possible d'envoyer une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique. Celle-ci devra être dans une enveloppe cachetée portant la mention: "copie de sauvegarde: prestations de traduction - ne pas ouvrir".
— soit par courrier (sous pli recommandé avec accusé de réception) à l'adresse suivante:
Centre Pompidou.
Service de l'achat public.
4 rue Brantôme.
75191 Paris, FRANCE,
— soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00 à la même adresse.
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. Les candidats sont informés que la copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les cas suivants:
Afficher plus
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté par le Centre Pompidou,
— lorsqu'une candidature et une offre a été transmise par voie électronique, mais n'est pas parvenue au Centre Pompidou dans les délais de dépôt des candidatures et des offres ou bien n'a pas pu être ouverte, le Centre Pompidou procède à l'ouverture de la copie de sauvegarde, sous réserve que celle-ci lui soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
Afficher plus
Pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir jusqu'au (24.1.2010) une demande écrite à:
Afficher plus
Direction juridique et financière-service de l'achat public.
Tél. +33 144784688/4051.
Fax +33 144781211.
Courriel: service.achatpublic@centrepompidou.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2010.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2011/S 001-001685 (2010-12-31)
Avis d'attribution de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 223 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207033
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001685
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-11 📅
Adresse postale: 12 rue de l'Avenir
Commune postale: Le Perreux
Code postal: 94170
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 10 place de la Joliette
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Source: OJS 2011/S 125-207033 (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 223 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207033
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001685
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Annonce n° 117, BOAMP 3 B du 5.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-11 📅
Adresse postale: 12 rue de l'Avenir
Commune postale: Le Perreux
Code postal: 94170
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 10 place de la Joliette
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Source: OJS 2011/S 125-207033 (2011-06-29)
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