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Les marchés publics en France
Fournisseur: UFCV Bourgogne-Franche-Comté
Fournisseur: UFCV Bourgogne-Franche-Comté
Un marché public archivé
UFCV Bourgogne-Franche-Comté est historiquement un fournisseur de
services récréatifs, culturels et sportifs
,
services de divertissement
et
services de zones récréatives
.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur UFCV Bourgogne-Franche-Comté est mentionné
2019-03-14
Organisation, encadrement et animation des accueils extrascolaires, périscolaires, méridien de Fontaine-lès-Dijon
(
Commune de Fontaine-Lès-Dijon
)
La consultation est passée en procédure adaptée — article 28-i — décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. En vertu de l'article 28.1 du décret, quelle que soit la valeur estimée du besoin, les marchés publics ayant pour objet des services sociaux peuvent être passés selon une procédure adaptée. En application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à …
Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés:
UFCV Bourgogne-Franche-Comté
Recherches connexes
🔍
Région:
France
Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne
Côte-d’Or
Produits/services:
Services récréatifs, culturels et sportifs
Services de divertissement
Services de zones récréatives
Services de fêtes foraines et de parcs...
Services de parcs d'attractions
Services d'animation pour enfants