16ac01 — accord-Cadre à marchés subséquents de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du Cnrr de Toulon Provence Méditerranée

CA Toulon Provence Méditerranée

Accord-Cadre de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du Cnrr de Toulon Provence Méditerranée réparti en 11 lots.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum, conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les marchés subséquents issus des présents accords seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P.
A titre indicatif, le montant des commandes estimé pour la durée des accords-cadres (toutes périodes de reconduction confondues et tous lots confondus) est de 266 600 euro(s) (H.T.).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-10 Avis de marché
2016-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: Aapc/16ac01
Brève description:
“Accord-Cadre de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du Cnrr de Toulon Provence Méditerranée réparti en 11 lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à clavier 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à vent en cuivre 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à cordes 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Harpes 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à percussion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr825 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200807
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
Source: OJS 2016/S 113-200807 (2016-06-10)
Avis d'attribution de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435407
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-200807
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

“La valeur indiquée dans montant (1 EUR HT) n'est pas le montant du marché.”
Source: OJS 2016/S 239-435407 (2016-12-06)
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