2019-03-25Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements... (Région Grand Est)
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional. Les travaux objet du présent accord-cadre ont pour vocation à répondre:
— aux opérations de travaux non programmés pouvant résulter de demandes de commissions de sécurité et d'accessibilité, aux observations d'organismes de contrôle, à des pannes ou défauts de fonctionnement,
— aux opérations de travaux programmés: …
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2019-03-25Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements... (Région Grand Est)
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional. Les travaux objet du présent accord-cadre ont pour vocation à répondre: aux opérations de travaux non programmés pouvant résulter de demandes de commissions de sécurité et d'accessibilité, aux observations d'organismes de contrôle, à des pannes ou défauts de fonctionnement; aux opérations de travaux programmés: …
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2019-03-25Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements... (Région Grand Est)
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional. Les travaux objet du présent accord-cadre ont pour vocation à répondre:
— aux opérations de travaux non programmés pouvant résulter de demandes de commissions de sécurité et d'accessibilité, aux observations d'organismes de contrôle, à des pannes ou défauts de fonctionnement,
— aux opérations de travaux programmés: …
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2017-05-22Restructuration du Collège des Trois Frontières de Longlaville (Département de Meurthe-et-Moselle)
Restructuration du Collège des Trois Frontières de Longlaville. Valorisation des Certificats d'économies d'énergie: Lorsque que les travaux engagés par le Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle sont éligibles, la valorisation des Certificats d'économies d'énergie induits par ces travaux qui seront réalisés dans le cadre du présent marché (ou contrat) sur le patrimoine du Conseil Départemental de Meurthe et Moselle fera l'objet de demande de Certificats d'économies d'énergie en propre par le Conseil …
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